Conseil municipal du 2026-03-09

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 - Complexe du Chevré - Espace gym, danses et activités corporelles - Actualisation

FINANCES — Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant dEnfants Municipal - Restructuration intérieure - Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2023.01 - Médiathèque - Rénovation thermique et diverse - Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2024.01 - École maternelle du Chat Perché - Rénovation thermique et diverse - Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2025.01 - Restaurant dEnfants Municipal - Rénovation thermique extérieure - Actualisation

FINANCES — Budgets annexes - Production dénergies renouvelables - Autorisation de Programme n° PER 2021.01 - Complexe du Chevré - Installation de panneaux photovoltaïques sur le nouvel espace gym, dan

FINANCES Budgets annexes — Production dénergies renouvelables - Autorisation de Programme n° PER 2025.01 - Médiathèque - Installation de panneaux photovoltaïques - Actualisation

ENFANCE FAMILLE — Association de prévention routière - Demande de subvention 2026

JEUNESSE — Espace jeunes - Organisation dun séjour intercommunal de vacances avec les communes de Noyal sur Vilaine et Brécé - Été 2026

11FINANCES — Budget Principal - Réévaluation du risque de la provision semi-budgétaire n°2018.01 pour risques contentieux divers et cyber attaque - Abondement de la provision

FINANCES — Budget Principal - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2025

FINANCES — Budgets annexes - ZAC Judith dAcigné - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2025

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Champ du Botrel - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2025

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Botrel 1 - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2025

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Botrel 2 - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2025

FINANCES — Budgets annexes - Production dénergies renouvelables - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2025

FINANCES — Fiscalité - Vote des taux dimposition 2026

URBANISME HABITAT FONCIER — Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2025

CULTURE ANIMATIONS LOISIRS — Subvention exceptionnelle Imagin Acigné

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE — Emploi - Convention 2026 de soutien au fonctionnement du Point accueil emploi

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux - Cession du lot A3 à Aiguillon Construction

URBANISME HABITAT ET FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux - Lots libres de constructeurs - Première phase de commercialisation - Attribution

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régulés (maisons + jardins) BRS - Ilots A1 et A2 - Opération « Maisons de lAvenir » -

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux Cession du lot A8 à CAP ACCESSION - Modification de programmation

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2026

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2026

ADMINISTRATION GENERALE — Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L 2122-22 du CGCT - Compte rendu des décisions