CM

9 février 2026

Acigné 25 délibérations

25

délibérations

11

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (25)

Finances & Budget 11 délibérations

FINANCES — Débat sur les orientations budgétaires 2026

AFFAIRES SCOLAIRES — Prestations sociales 2026 aux écoles maternelles et élémentaires

CULTURE ANIMATION LOISIRS — Subventions - Dotation 2026 à lAMHV

CULTURE ANIMATION LOISIRS — Subventions - Dotation 2026 aux associations culturelles et d'animation

SPORTS — Subventions - D'otation 2026

SPORTS — Subventions - S'outien à la c'ourse « les Foulées d'Acigné » 2026

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE — Subventions - Dotation 2026

ENFANCE FAMILLE — Subventions - Dotation 2026

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPEMENT DURABLE — Subventions - Dotation 2026

URBANISME HABITAT FONCIER — Dispositif participatif métropolitain « Nos lieux communs » - Convention tripartite de partenariat avec Rennes Métropole et l'association « Sous la même étoile » - Approbati

BATIMENTS COMMUNAUX — Médiathèque - Rénovation thermique et fonctionnelle - Dotation générale de décentralisation (DGD), concours particulier pour les bibliothèques municipales, intercommunales et dép

Culture & Patrimoine 5 délibérations

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régulés (maisons + jardins) BRS - Ilots A1 et A2 - Opération « Maisons de lAvenir » -

URBANISME HABITAT FONCIER — Place de la Mairie Désaffectation et déclassement d'une partie des parcelles AB 92 et AB 1477

URBANISME HABITAT FONCIER — Place de la Mairie - Cession d'une partie des parcelles AB 92 et AB 1477

URBANISME HABITAT FONCIER — Cession délaissé de terrain - Parcelle AD 111 - Rue de Rennes

URBANISME HABITAT FONCIER — Cession délaissé de terrain - Parcelle AE 183 - Allée de la Noé

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

URBAHABITATFONCIER — Aménagement opérationnel-ZAC Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux-Approbation cahier des prescriptions et des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères,environn

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagemt opérationnel- ZAC Botrel 1- 2eme tranche de travaux - Approbation cahier des prescriptions et recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères, environn

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Ilot Germaine Tillion - Lot 3 - Opération MAB GASNIER - Modification de programmation - Abrogation de la délibération n°

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC Judith Acigné - Acquisition amiable des parcelles AB 1196, AB 1197, AB 1200

Administration 2 délibérations

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2025

ADMINISTRATION GENERALE — Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L 2122-22 du CGCT - Compte rendu des décisions

Ressources humaines 2 délibérations

RESSOURCES HUMAINES — Pôle citoyenneté - Solidarité - Vie de la cité - Direction scolaire enfance jeunesse sports - Modification du tableau des effectifs

RESSOURCES HUMAINES — Ensemble des services - Règlement et plan de formation pluriannuel 2026 - 2028

Environnement 1 délibération

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — Assainissement - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de Rennes Métropole

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