Conseil municipal du 2026-02-09
25
délibérations
11
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
FINANCES — Débat sur les orientations budgétaires 2026
AFFAIRES SCOLAIRES — Prestations sociales 2026 aux écoles maternelles et élémentaires
CULTURE ANIMATION LOISIRS — Subventions - Dotation 2026 à lAMHV
CULTURE ANIMATION LOISIRS — Subventions - Dotation 2026 aux associations culturelles et danimation
SPORTS — Subventions - Dotation 2026
SPORTS — Subventions - Soutien à la course « les Foulées dAcigné » 2026
AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE — Subventions - Dotation 2026
ENFANCE FAMILLE — Subventions - Dotation 2026
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPEMENT DURABLE — Subventions - Dotation 2026
URBANISME HABITAT FONCIER — Dispositif participatif métropolitain « Nos lieux communs » - Convention tripartite de partenariat avec Rennes Métropole et lassociation « Sous la même étoile » - Approbati
BATIMENTS COMMUNAUX — Médiathèque - Rénovation thermique et fonctionnelle - Dotation générale de décentralisation (DGD), concours particulier pour les bibliothèques municipales, intercommunales et dép
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régulés (maisons + jardins) BRS - Ilots A1 et A2 - Opération « Maisons de lAvenir » -
URBANISME HABITAT FONCIER — Place de la Mairie Désaffectation et déclassement dune partie des parcelles AB 92 et AB 1477
URBANISME HABITAT FONCIER — Place de la Mairie - Cession dune partie des parcelles AB 92 et AB 1477
URBANISME HABITAT FONCIER — Cession délaissé de terrain - Parcelle AD 111 - Rue de Rennes
URBANISME HABITAT FONCIER — Cession délaissé de terrain - Parcelle AE 183 - Allée de la Noé
URBAHABITATFONCIER — Aménagement opérationnel-ZAC Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux-Approbation cahier des prescriptions et des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères,environn
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagemt opérationnel- ZAC Botrel 1- 2eme tranche de travaux - Approbation cahier des prescriptions et recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères, environn
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Ilot Germaine Tillion - Lot 3 - Opération MAB GASNIER - Modification de programmation - Abrogation de la délibération n°
URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC Judith Acigné - Acquisition amiable des parcelles AB 1196, AB 1197, AB 1200
ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2025
ADMINISTRATION GENERALE — Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L 2122-22 du CGCT - Compte rendu des décisions
RESSOURCES HUMAINES — Pôle citoyenneté - Solidarité - Vie de la cité - Direction scolaire enfance jeunesse sports - Modification du tableau des effectifs
RESSOURCES HUMAINES — Ensemble des services - Règlement et plan de formation pluriannuel 2026 - 2028
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — Assainissement - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de Rennes Métropole
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