Conseil municipal du 2026-02-09

Acigné 9 février 2026 25 délibérations
Document source

25

délibérations

11

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

25 délibérations - URBAHABITATFONCIER - Aménagement opérationnel-ZAC Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux-Approbation cahier des prescrip - URBANISME HABITAT FONCIER - Cession délaissé de terrain - Parcelle AD 111 - Rue de Rennes - URBANISME HABITAT FONCIER - Cession délaissé de terrain - Parcelle AE 183 - Allée de la Noé - URBANISME HABITAT FONCIER - Dispositif participatif métropolitain « Nos lieux communs » - Convention tripartite de parte - RESSOURCES HUMAINES - Pôle citoyenneté - Solidarité - Vie de la cité - Direction scolaire enfance jeunesse sports - Modi - BATIMENTS COMMUNAUX - Médiathèque - Rénovation thermique et fonctionnelle - Dotation générale de décentralisation (DGD), - RESSOURCES HUMAINES - Ensemble des services - Règlement et plan de formation pluriannuel 2026 - 2028 - ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE - Assainissement - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité - ADMINISTRATION GENERALE - Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L 2122-22 du CGCT - Compte - URBANISME HABITAT FONCIER - ZAC Judith Acigné - Acquisition amiable des parcelles AB 1196, AB 1197, AB 1200 - URBANISME HABITAT FONCIER - Place de la Mairie - Cession dune partie des parcelles AB 92 et AB 1477 - URBANISME HABITAT FONCIER - Place de la Mairie Désaffectation et déclassement dune partie des parcelles AB 92 et AB 147 - URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Ilot Germaine Tillion - Lot 3 - Opératio - URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagemt opérationnel- ZAC Botrel 1- 2eme tranche de travaux - Approbation cahier des presc - URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régul - ENVIRONNEMENT ET DEVELOPEMENT DURABLE - Subventions - Dotation 2026 - ENFANCE FAMILLE - Subventions - Dotation 2026 - AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE - Subventions - Dotation 2026 - SPORTS - Subventions - Soutien à la course « les Foulées dAcigné » 2026 - SPORTS - Subventions - Dotation 2026

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2026102

FINANCES — Débat sur les orientations budgétaires 2026

2026103

AFFAIRES SCOLAIRES — Prestations sociales 2026 aux écoles maternelles et élémentaires

2026104

CULTURE ANIMATION LOISIRS — Subventions - Dotation 2026 à lAMHV

2026105

CULTURE ANIMATION LOISIRS — Subventions - Dotation 2026 aux associations culturelles et danimation

2026106

SPORTS — Subventions - Dotation 2026

2026107

SPORTS — Subventions - Soutien à la course « les Foulées dAcigné » 2026

2026108

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE — Subventions - Dotation 2026

2026109

ENFANCE FAMILLE — Subventions - Dotation 2026

2026110

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPEMENT DURABLE — Subventions - Dotation 2026

2026119

URBANISME HABITAT FONCIER — Dispositif participatif métropolitain « Nos lieux communs » - Convention tripartite de partenariat avec Rennes Métropole et lassociation « Sous la même étoile » - Approbati

2026122

BATIMENTS COMMUNAUX — Médiathèque - Rénovation thermique et fonctionnelle - Dotation générale de décentralisation (DGD), concours particulier pour les bibliothèques municipales, intercommunales et dép

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2026111

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux - Lots denses régulés (maisons + jardins) BRS - Ilots A1 et A2 - Opération « Maisons de lAvenir » -

2026114

URBANISME HABITAT FONCIER — Place de la Mairie Désaffectation et déclassement dune partie des parcelles AB 92 et AB 1477

2026115

URBANISME HABITAT FONCIER — Place de la Mairie - Cession dune partie des parcelles AB 92 et AB 1477

2026116

URBANISME HABITAT FONCIER — Cession délaissé de terrain - Parcelle AD 111 - Rue de Rennes

2026117

URBANISME HABITAT FONCIER — Cession délaissé de terrain - Parcelle AE 183 - Allée de la Noé

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026112

URBAHABITATFONCIER — Aménagement opérationnel-ZAC Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux-Approbation cahier des prescriptions et des recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères,environn

2026112

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagemt opérationnel- ZAC Botrel 1- 2eme tranche de travaux - Approbation cahier des prescriptions et recommandations architecturales, urbanistiques, paysagères, environn

2026113

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Ilot Germaine Tillion - Lot 3 - Opération MAB GASNIER - Modification de programmation - Abrogation de la délibération n°

2026118

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC Judith Acigné - Acquisition amiable des parcelles AB 1196, AB 1197, AB 1200

🏛️ Administration 2 délibérations
2026101

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2025

2026124

ADMINISTRATION GENERALE — Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de larticle L 2122-22 du CGCT - Compte rendu des décisions

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026120

RESSOURCES HUMAINES — Pôle citoyenneté - Solidarité - Vie de la cité - Direction scolaire enfance jeunesse sports - Modification du tableau des effectifs

2026121

RESSOURCES HUMAINES — Ensemble des services - Règlement et plan de formation pluriannuel 2026 - 2028

🌱 Environnement 1 délibération
2026123

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — Assainissement - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de Rennes Métropole

WEB scdl:21350001000011:2026-02-09
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