Conseil municipal du 2024-03-26

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 - Complexe du Chevré - Espace gym, danses et activités corporelles - Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.02 - Ecole élémentaire du Chevré - Logements de fonction - Rénovation thermique et divers aménagements - Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.03 - Joval - Espace Création - Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant denfants municipal - Restructuration intérieure - Actualisation

FINANCES — Budget principal Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision semi-budgétaire n° 2014.03 pour risques dimpayés

FINANCES Budget principal — Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision n° 2017.01 pour risques liés à l'absence de couverture sur certains risques statutaires et autres risques du pe

FINANCES — Budget principal Elargissement et réévaluation du risque de la provision semi-budgétaire n° 2018.01 - Abondement de la provision

FINANCES — Budget Principal - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023

FINANCES Budgets annexes — ZAC du Centre - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2023

FINANCES — Budgets annexes - OAP Judith dAcigné - Reprise par anticipation du résultat de fonctionnement 2023

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Champ du Botrel - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Botrel 1 - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023

FINANCES Budgets annexes ZAC du Botrel 2 - Reprise par anticipation du résultat de fonctionnement 2023

FINANCES Budgets annexes — Production dénergies renouvelables - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2023

Rectiificatif annexe uniquement — FINANCES-Fiscalité-vote des taux d'imposition 2024

FINANCES — Fiscalité - Vote des taux dimposition 2024

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE Emploi Convention 2024 de soutien au fonctionnement du Point Accueil emploi

BATIMENTS COMMUNAUX — Optimisation énergétique Approbation de la convention dadhésion avec lAgence Locale de lEnergie et du Climat (ALEC) du Pays de Rennes 2024-2026

ENVIRONNEMENT Energies renouvelables Définition des zones daccélération pour le développement de la production dénergies renouvelables

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche Lot libre Attribution du lot 2C8

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche - Attribution de lots denses régulés (Maison + jardin) - Ilots C5-C7 et B5

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 février 2024

ENVIRONNEMENT Energies renouvelables Demande dautorisation environnementale par la « société Parc éoliens les ailes du Chevré » en vue dexploiter un parc éolien de 3 aérogénérateurs et dun poste de

URBANISME HABITAT FONCIER Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2023