21 février 2024

FINANCES Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Adoption du règlement budgétaire et financier

FINANCES — Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2018.01 Restructuration extension des locaux du Pôle Enfance Clôture

FINANCES — Débat sur les orientations budgétaires 2024

AFFAIRES SCOLAIRES — Prestations sociales 2024 aux écoles maternelles et primaires

CULTURE — ANIMATION - LOISIRS - Subventions - Dotation 2024 à lAMHV

CULTURE — ANIMATION - LOISIRS - Subventions - Dotation 2024 aux associations culturelles et d'animation

SPORTS Subventions D'otation 2024

SPORTS — Subventions - S'outien à la c'ourse Acigné au Féminin 2024

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE SUBVENTIONS Dotations 2024

ENFANCE FAMILLE Subventions — Dotation 2024

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPEMENT DURABLE — Subventions - Dotation 2024

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — SUBVENTION Subvention Alec dans le cadre de l'animation « En transition »

URBANISME HABITAT FONCIER Programme dAction foncière de Rennes Métropole - convention de mise en réserve d'un bien sis 3, avenue Abbé Barbedet

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel ZAC du Centre Préparation des opérations de clôture de l'opération Transfert de propriétés bâties au budget principal

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE Droits des femmes - Partenariat « Colectiva »

CULTURE — ANIMATION - LOISIRS - Artothèque Convention de partenariat avec l'association Le temps du regard

AFFAIRES SCOLAIRES — Répartition des charges de fonctionnement 2022-2023 -Ecole bilingue français-breton des Gantelles- Participation sollicitée par la ville de Rennes

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AFFAIRES SCOLAIRES — Répartition des charges de fonctionnement 2022-2023 -Ecole élémentaire la Caravelle- Participation sollicitée par la ville de Noyal/Vilaine

ADMINISTRATION GÉNÉRALE Adhésion au Service Commun dAchats (SCA) Approbation de la convention de mandat pour la passation des marchés publics de fournitures et services

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 2 Modalités de concertation préalable

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel ZAC Judith dAcigné - Bilan de la concertation préalable

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel Approbation du dossier de création de la ZAC Judith dAcigné

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC BOTREL 1 2ème tranche de travaux - Approbation du cahier des prescriptions et des recommandations urbanistiques, architecturales, paysagères et environnementales pour

URBANISME HABITAT FONCIER Itinéraire de randonnée - Chemin à la Heudinière Régularisation foncière

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Attribution de lots libres de constructeur Attribution

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeur - Première phase de commercialisation Principes et modalités

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2023

RESSOURCES HUMAINES Services administratifs et de direction - Création de poste - Modification du tableau des effectifs