Conseil municipal du 2024-02-21
29
délibérations
19
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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FINANCES Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Adoption du règlement budgétaire et financier
FINANCES — Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2018.01 Restructuration extension des locaux du Pôle Enfance Clôture
FINANCES — Débat sur les orientations budgétaires 2024
AFFAIRES SCOLAIRES — Prestations sociales 2024 aux écoles maternelles et primaires
CULTURE — ANIMATION - LOISIRS - Subventions - Dotation 2024 à lAMHV
CULTURE — ANIMATION - LOISIRS - Subventions - Dotation 2024 aux associations culturelles et danimation
SPORTS Subventions Dotation 2024
SPORTS — Subventions - Soutien à la course Acigné au Féminin 2024
AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE SUBVENTIONS Dotations 2024
ENFANCE FAMILLE Subventions — Dotation 2024
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPEMENT DURABLE — Subventions - Dotation 2024
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — SUBVENTION Subvention Alec dans le cadre de lanimation « En transition »
URBANISME HABITAT FONCIER Programme dAction foncière de Rennes Métropole - convention de mise en réserve dun bien sis 3, avenue Abbé Barbedet
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel ZAC du Centre Préparation des opérations de clôture de lopération Transfert de propriétés bâties au budget principal
AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE Droits des femmes - Partenariat « Colectiva »
CULTURE — ANIMATION - LOISIRS - Artothèque Convention de partenariat avec lassociation Le temps du regard
AFFAIRES SCOLAIRES — Répartition des charges de fonctionnement 2022-2023 -Ecole bilingue français-breton des Gantelles- Participation sollicitée par la ville de Rennes
AFFAIRES SCOLAIRES — Répartition des charges de fonctionnement 2022-2023 -Ecole bilingue français-breton des Gantelles- Participation sollicitée par la ville de Rennes
AFFAIRES SCOLAIRES — Répartition des charges de fonctionnement 2022-2023 -Ecole élémentaire la Caravelle- Participation sollicitée par la ville de Noyal/Vilaine
ADMINISTRATION GÉNÉRALE Adhésion au Service Commun dAchats (SCA) Approbation de la convention de mandat pour la passation des marchés publics de fournitures et services
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 2 Modalités de concertation préalable
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel ZAC Judith dAcigné - Bilan de la concertation préalable
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel Approbation du dossier de création de la ZAC Judith dAcigné
URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC BOTREL 1 2ème tranche de travaux - Approbation du cahier des prescriptions et des recommandations urbanistiques, architecturales, paysagères et environnementales pour
URBANISME HABITAT FONCIER Itinéraire de randonnée - Chemin à la Heudinière Régularisation foncière
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Attribution de lots libres de constructeur Attribution
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeur - Première phase de commercialisation Principes et modalités
ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
RESSOURCES HUMAINES Services administratifs et de direction - Création de poste - Modification du tableau des effectifs
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