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26 mars 2024

Acigné 24 délibérations

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Environnement

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Délibérations (24)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.02 - Ecole élémentaire du Chevré - Logements de fonction - Rénovation thermique et divers aménagements - Actualisation

FINANCES Budgets annexes — ZAC du Centre - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2023

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Champ du Botrel - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Botrel 1 - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023

FINANCES Budgets annexes ZAC du Botrel 2 - Reprise par anticipation du résultat de fonctionnement 2023

URBANISME HABITAT FONCIER Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2023

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche Lot libre Attribution du lot 2C8

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche - Attribution de lots denses régulés (Maison + jardin) - Ilots C5-C7 et B5

Finances & Budget 6 délibérations

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 - Complexe du Chevré - Espace gym, danses et activités corporelles - Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.03 - Joval - Espace Création - Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023

FINANCES — Budgets annexes - OAP Judith dAcigné - Reprise par anticipation du résultat de fonctionnement 2023

Rectiificatif annexe uniquement — FINANCES-Fiscalité-vote des taux dimposition 2024

FINANCES — Fiscalité - Vote des taux dimposition 2024

Environnement 4 délibérations

FINANCES Budgets annexes — Production d'énergies renouvelables - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2023

ENVIRONNEMENT Energies renouvelables Définition des zones daccélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables

ENVIRONNEMENT Energies renouvelables Demande dautorisation environnementale par la « société Parc éoliens les ailes du Chevré » en vue dexploiter un parc éolien de 3 aérogénérateurs et d'un poste de

BATIMENTS COMMUNAUX — Optimisation énergétique Approbation de la convention dadhésion avec lAgence Locale de lEnergie et du Climat (ALEC) du Pays de Rennes 2024-2026

Sécurité 3 délibérations

FINANCES — Budget principal Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision semi-budgétaire n° 2014.03 pour risques dimpayés

FINANCES Budget principal — Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision n° 2017.01 pour risques liés à labsence de couverture sur certains risques statutaires et autres risques du pe

FINANCES — Budget principal Elargissement et réévaluation du risque de la provision semi-budgétaire n° 2018.01 - Abondement de la provision

Administration 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 février 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant denfants municipal - Restructuration intérieure - Actualisation

Social & Santé 1 délibération

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE Emploi Convention 2024 de soutien au fonctionnement du Point Accueil emploi

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