Conseil municipal du 2024-03-26

Acigné 26 mars 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Environnement

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Rectiificatif annexe uniquement -FINANCES-Fiscalité-vote des taux d'imposition 2024 - BATIMENTS COMMUNAUX - Optimisation énergétique Approbation de la convention dadhésion avec lAgence Locale de lEnergie e - FINANCES - Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant denfants municipal - Re - FINANCES - Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.03 - Joval - Espace Création - Actualis - AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE Emploi Convention 2024 de soutien au fonctionnement du Point Accueil emploi - URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche - Attribution de lots denses ré - URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche Lot libre Attribution du lot 2 - ENVIRONNEMENT Energies renouvelables Demande dautorisation environnementale par la « société Parc éoliens les ailes du - ENVIRONNEMENT Energies renouvelables Définition des zones daccélération pour le développement de la production dénergi - FINANCES - Fiscalité - Vote des taux dimposition 2024 - URBANISME HABITAT FONCIER Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2023 - FINANCES Budgets annexes - Production dénergies renouvelables - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2 - FINANCES Budgets annexes ZAC du Botrel 2 - Reprise par anticipation du résultat de fonctionnement 2023 - FINANCES - Budgets annexes - ZAC du Botrel 1 - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023 - FINANCES - Budgets annexes - ZAC du Champ du Botrel - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023 - FINANCES - Budgets annexes - OAP Judith dAcigné - Reprise par anticipation du résultat de fonctionnement 2023 - FINANCES Budgets annexes - ZAC du Centre - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2023 - FINANCES - Budget principal Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision semi-budgétaire n° 2014.03 pour - FINANCES - Budget principal Elargissement et réévaluation du risque de la provision semi-budgétaire n° 2018.01 - Abonde - FINANCES Budget principal - Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision n° 2017.01 pour risques liés à

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Délibérations (24)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024203

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.02 - Ecole élémentaire du Chevré - Logements de fonction - Rénovation thermique et divers aménagements - Actualisation

2024211

FINANCES Budgets annexes — ZAC du Centre - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2023

2024213

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Champ du Botrel - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023

2024214

FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Botrel 1 - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023

2024215

FINANCES Budgets annexes ZAC du Botrel 2 - Reprise par anticipation du résultat de fonctionnement 2023

2024221

URBANISME HABITAT FONCIER Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2023

2024222

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche Lot libre Attribution du lot 2C8

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024202

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 - Complexe du Chevré - Espace gym, danses et activités corporelles - Actualisation

2024204

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.03 - Joval - Espace Création - Actualisation

2024209

FINANCES — Budget Principal - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023

2024212

FINANCES — Budgets annexes - OAP Judith dAcigné - Reprise par anticipation du résultat de fonctionnement 2023

2024218

Rectiificatif annexe uniquement — FINANCES-Fiscalité-vote des taux d'imposition 2024

2024218

FINANCES — Fiscalité - Vote des taux dimposition 2024

🌱 Environnement 5 délibérations
2024216

FINANCES Budgets annexes — Production dénergies renouvelables - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2023

2024219

ENVIRONNEMENT Energies renouvelables Définition des zones daccélération pour le développement de la production dénergies renouvelables

2024220

ENVIRONNEMENT Energies renouvelables Demande dautorisation environnementale par la « société Parc éoliens les ailes du Chevré » en vue dexploiter un parc éolien de 3 aérogénérateurs et dun poste de

2024223

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche - Attribution de lots denses régulés (Maison + jardin) - Ilots C5-C7 et B5

2024225

BATIMENTS COMMUNAUX — Optimisation énergétique Approbation de la convention dadhésion avec lAgence Locale de lEnergie et du Climat (ALEC) du Pays de Rennes 2024-2026

🛡️ Sécurité 3 délibérations
2024206

FINANCES — Budget principal Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision semi-budgétaire n° 2014.03 pour risques dimpayés

2024207

FINANCES Budget principal — Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision n° 2017.01 pour risques liés à l'absence de couverture sur certains risques statutaires et autres risques du pe

2024208

FINANCES — Budget principal Elargissement et réévaluation du risque de la provision semi-budgétaire n° 2018.01 - Abondement de la provision

🏛️ Administration 1 délibération
2024201

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 février 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024205

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant denfants municipal - Restructuration intérieure - Actualisation

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024224

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE Emploi Convention 2024 de soutien au fonctionnement du Point Accueil emploi

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