Conseil municipal du 2024-03-26
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
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Finances & Budget
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Environnement
Synthèse
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FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.02 - Ecole élémentaire du Chevré - Logements de fonction - Rénovation thermique et divers aménagements - Actualisation
FINANCES Budgets annexes — ZAC du Centre - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2023
FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Champ du Botrel - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023
FINANCES — Budgets annexes - ZAC du Botrel 1 - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023
FINANCES Budgets annexes ZAC du Botrel 2 - Reprise par anticipation du résultat de fonctionnement 2023
URBANISME HABITAT FONCIER Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2023
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche Lot libre Attribution du lot 2C8
FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 - Complexe du Chevré - Espace gym, danses et activités corporelles - Actualisation
FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.03 - Joval - Espace Création - Actualisation
FINANCES — Budget Principal - Reprise par anticipation de lexcédent de fonctionnement 2023
FINANCES — Budgets annexes - OAP Judith dAcigné - Reprise par anticipation du résultat de fonctionnement 2023
Rectiificatif annexe uniquement — FINANCES-Fiscalité-vote des taux d'imposition 2024
FINANCES — Fiscalité - Vote des taux dimposition 2024
FINANCES Budgets annexes — Production dénergies renouvelables - Reprise par anticipation du déficit de fonctionnement 2023
ENVIRONNEMENT Energies renouvelables Définition des zones daccélération pour le développement de la production dénergies renouvelables
ENVIRONNEMENT Energies renouvelables Demande dautorisation environnementale par la « société Parc éoliens les ailes du Chevré » en vue dexploiter un parc éolien de 3 aérogénérateurs et dun poste de
URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche - Attribution de lots denses régulés (Maison + jardin) - Ilots C5-C7 et B5
BATIMENTS COMMUNAUX — Optimisation énergétique Approbation de la convention dadhésion avec lAgence Locale de lEnergie et du Climat (ALEC) du Pays de Rennes 2024-2026
FINANCES — Budget principal Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision semi-budgétaire n° 2014.03 pour risques dimpayés
FINANCES Budget principal — Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision n° 2017.01 pour risques liés à l'absence de couverture sur certains risques statutaires et autres risques du pe
FINANCES — Budget principal Elargissement et réévaluation du risque de la provision semi-budgétaire n° 2018.01 - Abondement de la provision
ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 février 2024
FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 - Restaurant denfants municipal - Restructuration intérieure - Actualisation
AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE Emploi Convention 2024 de soutien au fonctionnement du Point Accueil emploi
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