Conseil municipal du 2024-12-16

BATIMENTS COMMUNAUX Ecole élémentaire du Chevré Végétalisation et désimperméabilisation de la cour DSIL et DETR Appel à projets 2025 Demandes de subventions

FINANCES — Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 Complexe du Chevré - Espace gym, danses et activités corporelles Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Budget 2025 - Ouverture de crédits dinvestissement avant le vote du budget primitif 2025

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) et Dotation dEquipement des Territoires Ruraux (DETR) Appel à projets 2025

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Fonds daccélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) Demande de subvention

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BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Appel à projets bâtiments performants de la Région Bretagne Demande de subvention

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Fonds métropolitain de transition énergétique et de soutien à linvestissement communal (FMTE) Demande de subvention

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ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE Assainissement Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de Rennes Métropole

FINANCES Budgets annexes Production dénergies renouvelables - Autorisation de Programme N° PER 2021.01 Complexe du Chevré - Installation de panneaux photovoltaïques sur le nouvel espace gym, danses

FINANCES Budgets annexes — Production dénergies renouvelables - Ouverture de crédits dinvestissement avant le vote du budget primitif 2025

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel Ilot Germaine Tillion Lots denses maisons + jardins Opération MAB Gasnier Attribution de lots

FINANCES — Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 Restaurant denfants municipal Restructuration intérieure Actualisation

ADMINISTRATION GENERALE Gestion des services Portail famille API Impôt particulier - Simplification des démarches des usagers

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Dotation générale de décentralisation (DGD), concours particulier pour les bibliothèques municipales, intercommunales et départ

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URBANISME HABITAT ET FONCIER Aménagement opérationnel ZAC du Botrel 1 Première tranche de travaux Lot libre de constructeur Attribution

URBANISME HABITAT ET FONCIER Aménagement opérationnel ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeurs Première phase de commercialisation - Attributions

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2024

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Approbation de lAvant-Projet Définitif (APD)

SPORT — Subvention au titre du Contrat Spécifique 2024 Acigné Volley Ball et Canoë Kayak Club dAcigné

INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES DE LA COMMUNE