CM

16 décembre 2024

Acigné 23 délibérations

23

délibérations

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Finances & Budget

3

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Finances & Budget 9 délibérations

BATIMENTS COMMUNAUX Ecole élémentaire du Chevré Végétalisation et désimperméabilisation de la cour DSIL et DETR Appel à projets 2025 Demandes de subventions

FINANCES — Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.01 Complexe du Chevré - Espace gym, danses et activités corporelles Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Budget 2025 - Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) et Dotation dEquipement des Territoires Ruraux (DETR) Appel à projets 2025

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Fonds daccélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) Demande de subvention

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Fonds daccélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) Demande de subvention

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Appel à projets bâtiments performants de la Région Bretagne Demande de subvention

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Fonds métropolitain de transition énergétique et de soutien à linvestissement communal (FMTE) Demande de subvention

BATIMENTS COMMUNAUX Ecole élémentaire du Chevré Végétalisation et désimperméabilisation de la cour DSIL et DETR Appel à projets 2025 Demandes de subventions

Environnement 3 délibérations

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE Assainissement Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de Rennes Métropole

FINANCES Budgets annexes Production d'énergies renouvelables - Autorisation de Programme N° PER 2021.01 Complexe du Chevré - Installation de panneaux photovoltaïques sur le nouvel espace gym, danses

FINANCES Budgets annexes — Production d'énergies renouvelables - Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

URBANISME HABITAT ET FONCIER Aménagement opérationnel ZAC du Botrel 1 Première tranche de travaux Lot libre de constructeur Attribution

URBANISME HABITAT ET FONCIER Aménagement opérationnel ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeurs Première phase de commercialisation - Attributions

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel Ilot Germaine Tillion Lots denses maisons + jardins Opération MAB Gasnier Attribution de lots

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

FINANCES — Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2022.01 Restaurant denfants municipal Restructuration intérieure Actualisation

ADMINISTRATION GENERALE Gestion des services Portail famille API Impôt particulier - Simplification des démarches des usagers

Sécurité 2 délibérations

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Dotation générale de décentralisation (DGD), concours particulier pour les bibliothèques municipales, intercommunales et départ

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Dotation générale de décentralisation (DGD), concours particulier pour les bibliothèques municipales, intercommunales et départ

Administration 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2024

Autres decisions 1 délibération

BATIMENTS COMMUNAUX Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Approbation de lAvant-Projet Définitif (APD)

Sport 1 délibération

SPORT — Subvention au titre du Contrat Spécifique 2024 Acigné Volley Ball et C'anoë Kayak Club d'Acigné

Ressources humaines 1 délibération

Informations Diverses et Questions Orales Ayant Trait aux Affaires de la Commune

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