Conseil municipal du 2024-07-01

FINANCES — Service public de lenfance et de la jeunesse - Tarifs 2024-2025

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2024.1 - Ecole maternelle du Chat Perché - Rénovation thermique et structurelle - Création

ENFANCE — JEUNESSE - Actualisation des projets pédagogiques et de fonctionnement des structures Enfance-Jeunesse Accueil de loisirs « Arc-en-Ciel » et « Espace Jeunes », Multi-accueil « Chrysalide »

ENFANCE — JEUNESSE Multi accueil Chrysalide - Actualisation du règlement

ENFANCE — JEUNESSE - Accueil de Loisirs « Arc en Ciel » - Actualisation du règlement intérieur

ENFANCE JEUNESSE Adhésion au dispositif Chèques-Vacances Connect

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.02 - Ecole élémentaire du Chevré - Logements de fonction - Rénovation thermique et divers aménagements - Actualisation

FINANCES — Budget Principal - Versement dune subvention foncière de la ville dAcigné pour la réalisation de logements sociaux sur lopération daménagement de la ZAC du Botrel 1

URBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel - ZAC du Centre - Suppression de la ZAC - Bilan de clôture de lopération au 30/06/2024 - Reversement de lexcédent de clôture au budget principal

URBANISME HABITAT FONCIER ZAC du Champ du Botrel Ilot Germaine Tillion Cession du lot n° 2 à BSB Les Foyers

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Cession du lot A4 à NEOTOA

RESSOURCES HUMAINES — Divers services - Avancement de grade - Modification du tableau des effectifs

RESSOURCES HUMAINES — Modalités d'attribution de l'avantage en nature repas au personnel communal

URBANISME HABITAT FONCIER — ZAC BOTREL 1 2ème tranche de travaux - Approbation du cahier des prescriptions et des recommandations urbanistiques, architecturales, paysagères et environnementales pour l

BATIMENTS ET DOMAINE — ZA DE JOVAL Création dune servitude réseaux BT sur la parcelle ZC180 Approbation convention avec ENEDIS

FINANCES — Service public de restauration scolaire - Tarification sociale Nouvelle convention triennale avec lEtat

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE — Subventions Complément dotations 2024

RESSOURCES HUMAINES — Pôle citoyenneté - solidarité - vie de la cité - Modification du tableau des effectifs

FINANCES — Service public de restauration scolaire Tarifs 2024-2025

FINANCES — Autres services et prestations - Tarifs 2024-2025

FINANCES — Budget Principal - Investissement - Autorisation de Programme n° 2021.03 - Joval - Espace Création - Actualisation et clôture

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 2024

RESSOURCES HUMAINES — REGIE DE TELEDISTRIBUTION ACIGNOLAISE - Nomination du Directeur

CULTURE — Joval création - Convention de partenariat avec l'association La bonne pioche pour l'organisation des résidences artistiques