Conseil municipal du 2024-05-27

FINANCES — Budgets annexes - Opérations aménagement et production dénergies renouvelables - Adoption des comptes de gestion 2023

FINANCES — Budget principal - Détermination et affectation du résultat 2023

FINANCES — Budget annexe - Production dénergies renouvelables Détermination et affectation du résultat 2023

FINANCES — Budgets annexes Opérations daménagement Reprises définitives des résultats des comptes administratifs 2023 aux budgets primitifs 2024

AFFAIRES SCOLAIRES — Répartition des charges de fonctionnement des élèves du 1er degré

AFFAIRES SCOLAIRES — Contrat dassociation Annexe financière pour lannée 2023

AFFAIRES SCOLAIRES — Répartition des charges de fonctionnement 2023-2024 Classe pour lInclusion scolaire (ULIS) à lécole Saint-Augustin de Noyal/Vilaine- Participation sollicitée par lécole Saint-Aug

ENFANCE JEUNESSE — Dispositif PassColo

JEUNESSE — Espace Jeunes Organisation dun séjour intercommunal de vacances avec les communes de Noyal-sur-Vilaine et Brécé

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITÉ — Dispositif « Sortir ! » - Financement 2024

BATIMENT COMMUNAUX ET DOMAINE — Equipements scolaires - Ecole maternelle du Chat Perché - Programme ACTEE + - Réalisation dun audit énergétique - Convention avec le SDE35

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — Energies renouvelables - Mise en place de lautoconsommation collective

FINANCES — Budget principal - Adoption du compte de gestion 2023

RESSOURCES HUMAINES Ensemble des services Modalités de mise en uvre du télétravail

RESSOURCES HUMAINES Mise à disposition de deux agents de la commune auprès de la Régie de Télédistribution Acignolaise et nomination du Directeur

16.RESSOURCES HUMAINES Pôle Moyens généraux Modification du tableau des effectifs

RESSOURCES HUMAINES RIFSEEP Actualisation du montant du complément indemnitaire annuel

RESSOURCES HUMAINES — Ensemble des services - Rapport annuel sur lemploi des travailleurs handicapés

RESSOURCES HUMAINES Ensemble des services - Bilan de la formation professionnelle du personnel en 2023

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE — Emploi - Convention dengagement de mise à disposition des cartographies de la relation entreprises et de la lutte contre les discriminations

ESPACES PUBLICS Travaux de requalification de la rue des Verdaudais Réalisation des espaces verts - Avenant à la convention de maîtrise douvrage unique avec Rennes Métropole -

ANNULE ET REMPLACE — Pièce n°1-notice explicative-Annexe n°18-délib 2424.4.30

URBANISME ZAC Judith dAcigné Approbation du dossier de demande conjointe de déclaration dutilité publique et denquête parcellaire

URBANISME ZAC Judith dAcigné Approbation du dossier de demande conjointe de déclaration dutilité publique et denquête parcellaire

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Première tranche de travaux Lots denses maisons + jardins - Opération Maisons Jubault - Attribution de lots

URBANISME ZAC du Champ du Botrel Ilot Germaine Tillion Opération Maison de santé et logement social jeunes Nouvelle attribution et cession de terrain du lot 1 à Office santé

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Ilot Germaine Tillion - Opération Maison + jardin Nouvelle attribution des îlots 4a et 4b à MAB GASNIER

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mars 2024

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE — Syndicat intercommunal de soins infirmiers et de maintien à domicile Est 35 (SIMADE 35) - Rapport dactivité 2022-2023

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — Energies renouvelables - Mise en place de lautoconsommation collective - Désignation de linterlocuteur de la commune au sein de lassociation PartEnR35