CM

12 décembre 2025

Aignan 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
45

Demande de subvention pour la réalisation d'une chicane Rue du Terrain des Sports

46

Tarifs communaux 2026

47

Adhésion 2026 à la Fondation du Patrimoine

52

Ecritures comptables de régularisation Budget 21400

Ressources humaines 3 délibérations
49

Evolution de la convention portant création d'un Service Commun des Systèmes dInformation (SCSI) - Mise à jour 2026

50

Participation à la protection sociale complémentaire santé du personnel communal

51

Suppression d'un poste dadjoint administratif et mise à jour du tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
44

Mise à jour du tableau de classement des voies communales et des chemins ruraux

53

Programme de voirie 2026 — Demande de subvention

Culture & Patrimoine 1 délibération
48

Renouvellement de la convention doccupation du domaine public hydroélectrique relative à l'implantation d'un observatoire à oiseaux sur la parcelle cadastrée ZK n° 130 à Guerlédan

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