Conseil municipal du 2025-12-12

Aignan 12 décembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Programme de voirie 2026 - Demande de subvention - Mise à jour du tableau de classement des voies communales et des chemins ruraux - Tarifs communaux 2026 - Ecritures comptables de régularisation Budget 21400 - Suppression d'un poste d'adjoint administratif et mise à jour du tableau des effectifs - Participation à la protection sociale complémentaire santé du personnel communal - Evolution de la convention portant création d'un Service Commun des Systèmes d'Information (SCSI) - Mise à jour 2026 - Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public hydroélectrique relative à l'implantation d'un observatoi - Adhésion 2026 à la Fondation du Patrimoine - Demande de subvention pour la réalisation d'une chicane Rue du Terrain des Sports

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
45

Demande de subvention pour la réalisation d'une chicane Rue du Terrain des Sports

46

Tarifs communaux 2026

47

Adhésion 2026 à la Fondation du Patrimoine

52

Ecritures comptables de régularisation Budget 21400

👥 Ressources humaines 3 délibérations
49

Evolution de la convention portant création d'un Service Commun des Systèmes d'Information (SCSI) - Mise à jour 2026

50

Participation à la protection sociale complémentaire santé du personnel communal

51

Suppression d'un poste d'adjoint administratif et mise à jour du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
44

Mise à jour du tableau de classement des voies communales et des chemins ruraux

53

Programme de voirie 2026 — Demande de subvention

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
48

Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public hydroélectrique relative à l'implantation d'un observatoire à oiseaux sur la parcelle cadastrée ZK n° 130 à Guerlédan

WEB megalis:2025:11810:2025-12-12
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