12 février 2026
17
délibérations
12
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Attribution d'une subvention exceptionnelle pour le projet Un noeud à ton mouchoir porté par lamicale des parents délèves de Saint-Aignan
Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 Budget Commune 21400
Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 Budget Lotissement 21401
Créance éteinte
Adhésion à la banque alimentaire du Morbihan
Subvention à la banque alimentaire
Subvention aux restos du c'oeur
Subvention au FSE du collège Paul Eluard 2025-2026
Attribution du forfait scolaire communal à l'école DIWAN de Pontivy
Subvention à l'association du réseau d'écoles rurales Les Korrigans
Participation au centre de mutualisation de matériel déducation physique et sportive géré par lEMSS
Don à la Commune
Avis sur le projet de révision — extension des plans de prévention des risques dinondation (PPRI) du bassin versant du Blavet
Régularisation foncière — Acquisition à titre gratuit de la parcelle ZL 89 située Rue de Lann Menez
Montant de la redevance doccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz
Adoption du réglement intérieur du personnel
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