Conseil municipal du 2024-04-04

Aignan 4 avril 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

13

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux - Subvention à la Maison Familiale Rurale de Loudéac - Subvention aux restos du coeur - Subvention au comice agricole - Subvention à l'association Accueil et Partage - Accompagnement des collectivités : LA CHARTE + NATURE - Location gérance du commerce communal - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Tarification de l'aire de camping-cars - Budget Lotissement - Vote du Budget Primitif 2024 - Compte administratif 2023 - Budget Lotissement - Compte de Gestion 2023 - Budget Lotissement - Budget Commune - Vote du Budget Primitif 2024 - Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024 - Affectation du résultat exercice 2023 au Budget Primitif 2024 - Budget Principal - Compte administratif 2023 - Budget Commune - Compte de Gestion 2023 - Budget Commune

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
14

Compte de Gestion 2023 — Budget Commune

15

Compte administratif 2023 — Budget Commune

16

Affectation du résultat exercice 2023 au Budget Primitif 2024 - Budget Principal

17

Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024

18

Budget Commune — Vote du Budget Primitif 2024

19

Compte de Gestion 2023 — Budget Lotissement

20

Compte administratif 2023 — Budget Lotissement

21

Budget Lotissement — Vote du Budget Primitif 2024

22

Tarification de l'aire de camping-cars

26

Subvention à l'association Accueil et Partage

27

Subvention au comice agricole

28

Subvention aux restos du coeur

29

Subvention à la Maison Familiale Rurale de Loudéac

👥 Ressources humaines 1 délibération
23

Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Location gérance du commerce communal

🌱 Environnement 1 délibération
25

Accompagnement des collectivités : LA CHARTE + NATURE

📄 Autres decisions 1 délibération
30

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

WEB megalis:2024:11810:2024-04-04
Ouvrir →

📬 Suivre Aignan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.