CM

4 avril 2024

Aignan 17 délibérations

17

délibérations

13

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (17)

Finances & Budget 13 délibérations
14

Compte de Gestion 2023 — Budget Commune

15

Compte administratif 2023 — Budget Commune

16

Affectation du résultat exercice 2023 au Budget Primitif 2024 - Budget Principal

17

Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024

18

Budget Commune — Vote du Budget Primitif 2024

19

Compte de Gestion 2023 — Budget Lotissement

20

Compte administratif 2023 — Budget Lotissement

21

Budget Lotissement — Vote du Budget Primitif 2024

22

Tarification de laire de camping-cars

26

Subvention à l'association Accueil et Partage

27

Subvention au comice agricole

28

Subvention aux restos du c'oeur

29

Subvention à la Maison Familiale Rurale de Loudéac

Ressources humaines 1 délibération
23

Prime de pouvoir dachat exceptionnelle

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Location gérance du commerce communal

Environnement 1 délibération
25

Accompagnement des collectivités : LA CHARTE + NATURE

Autres decisions 1 délibération
30

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

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