CM

23 mai 2024

Aignan 11 délibérations

11

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Éducation

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Délibérations (11)

Autres decisions 3 délibérations
31

Convention avec la SPA de Pontivy et sa Région

38

Vente de la maison au 9 Rue du Presbytère

41

Location gérance du commerce communal

Finances & Budget 3 délibérations
37

Subvention à lamicale laïque pour la fête des mômes

39

Délibération rectificative de la délibération 19/2024 approuvant le compte de gestion 2023 du Budget Lotissement

40

Délibération rectificative de la délibération 20/2024 approuvant le compte administratif 2023 du Budget Lotissement

Éducation 2 délibérations
35

Attribution du forfait scolaire communal à l'école DIWAN de Pontivy

36

Attribution du forfait scolaire communal à l'école bilingue Saint-Joseph de Cléguérec

Culture & Patrimoine 1 délibération
32

Adhésion à la Fondation du Patrimoine

Environnement 1 délibération
33

Création d'un poste d'agent de maîtrise et modification du tableau des emplois

Ressources humaines 1 délibération
34

Avenant n°3 à la convention portant création d'un service commun des systèmes dinformation (SCSI) entre Pontivy Communauté et la Commune de Saint-Aignan

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