Conseil municipal du 2024-05-23

Aignan 23 mai 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Éducation

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Location gérance du commerce communal - Délibération rectificative de la délibération 20/2024 approuvant le compte administratif 2023 du Budget Lotissement - Délibération rectificative de la délibération 19/2024 approuvant le compte de gestion 2023 du Budget Lotissement - Vente de la maison au 9 Rue du Presbytère - Subvention à l'amicale laïque pour la fête des mômes - Attribution du forfait scolaire communal à l'école bilingue Saint-Joseph de Cléguérec - Attribution du forfait scolaire communal à l'école DIWAN de Pontivy - Avenant n°3 à la convention portant création d'un service commun des systèmes d'information (SCSI) entre Pontivy Communa - Création d'un poste d'agent de maîtrise et modification du tableau des emplois - Adhésion à la Fondation du Patrimoine - Convention avec la SPA de Pontivy et sa Région

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 3 délibérations
31

Convention avec la SPA de Pontivy et sa Région

38

Vente de la maison au 9 Rue du Presbytère

41

Location gérance du commerce communal

💶 Finances & Budget 3 délibérations
37

Subvention à l'amicale laïque pour la fête des mômes

39

Délibération rectificative de la délibération 19/2024 approuvant le compte de gestion 2023 du Budget Lotissement

40

Délibération rectificative de la délibération 20/2024 approuvant le compte administratif 2023 du Budget Lotissement

🎓 Éducation 2 délibérations
35

Attribution du forfait scolaire communal à l'école DIWAN de Pontivy

36

Attribution du forfait scolaire communal à l'école bilingue Saint-Joseph de Cléguérec

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
32

Adhésion à la Fondation du Patrimoine

🌱 Environnement 1 délibération
33

Création d'un poste d'agent de maîtrise et modification du tableau des emplois

👥 Ressources humaines 1 délibération
34

Avenant n°3 à la convention portant création d'un service commun des systèmes d'information (SCSI) entre Pontivy Communauté et la Commune de Saint-Aignan

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