Conseil municipal du 2024-11-07

Aignan 7 novembre 2024 8 délibérations
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8

délibérations

6

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Morbihan Energies - Présentation du rapport d'activité 2023 - Budget Lotissement 21401 - Décision modificative n°1 - Création d'un poste d'ATSEM principal de 1ère classe dans le cadre d'un avancement de grade - Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe dans le cadre d'un avancement de grade - Exonération du loyer du commerce communal - FDGDON - Renouvellement convention multi-services triennale - Marché de travaux portant sur l'entretien des voiries communales et communautaires. Programme 2025-2026 - Formation d'un - Commission Locale d' Evaluation des Charges Transférées de Pontivy Communauté - Approbation du rapport du 2 juillet 2024

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 6 délibérations
63

Commission Locale d' Evaluation des Charges Transférées de Pontivy Communauté - Approbation du rapport du 2 juillet 2024

65

FDGDON — Renouvellement convention multi-services triennale

66

Exonération du loyer du commerce communal

67

Création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe dans le cadre d'un avancement de grade

68

Création d'un poste d'ATSEM principal de 1ère classe dans le cadre d'un avancement de grade

70

Morbihan Energies — Présentation du rapport d'activité 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
64

Marché de travaux portant sur l'entretien des voiries communales et communautaires. Programme 2025-2026 - Formation d'un groupement de commandes de 3 lots

💶 Finances & Budget 1 délibération
69

Budget Lotissement 21401 — Décision modificative n°1

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