Conseil municipal du 2024-04-04

Aignan 4 avril 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

12

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux - Subvention à la Maison Familiale Rurale de Loudéac - Subvention aux restos du coeur - Subvention au comice agricole - Subvention à l'association Accueil et Partage - Accompagnement des collectivités : LA CHARTE + NATURE - Location gérance du commerce communal - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Tarification de l'aire de camping-cars - Budget Lotissement - Vote du Budget Primitif 2024 - Compte administratif 2023 - Budget Lotissement - Compte de Gestion 2023 - Budget Lotissement - Budget Commune - Vote du Budget Primitif 2024 - Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024 - Affectation du résultat exercice 2023 au Budget Primitif 2024 - Budget Principal - Compte administratif 2023 - Budget Commune - Compte de Gestion 2023 - Budget Commune

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
14

Compte de Gestion 2023 — Budget Commune

15

Compte administratif 2023 — Budget Commune

16

Affectation du résultat exercice 2023 au Budget Primitif 2024 - Budget Principal

18

Budget Commune — Vote du Budget Primitif 2024

19

Compte de Gestion 2023 — Budget Lotissement

20

Compte administratif 2023 — Budget Lotissement

21

Budget Lotissement — Vote du Budget Primitif 2024

22

Tarification de l'aire de camping-cars

26

Subvention à l'association Accueil et Partage

27

Subvention au comice agricole

28

Subvention aux restos du coeur

29

Subvention à la Maison Familiale Rurale de Loudéac

📄 Autres decisions 4 délibérations
17

Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024

23

Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

24

Location gérance du commerce communal

30

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

🌱 Environnement 1 délibération
25

Accompagnement des collectivités : LA CHARTE + NATURE

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