Conseil municipal du 2024-02-15

Aignan 15 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Participation au centre de mutualisation de matériel d'éducation physique et sportive - Subvention au FSE du Collège Paul Eluard 2023-2024 - Subvention à l'oeuvre des pupilles des sapeurs-pompiers du Morbihan - Subvention au Centre de formation des apprentis de la chambre de métiers et de l'artisanat des Côtes d'Armor - Adhésion à la banque alimentaire du Morbihan - Fixation du loyer logement 1 du Presbytère - 15 Rue du Presbytère - Répartition de l'excédent de clôture 2023 du SADI - Subvention à l'association du réseau d'écoles rurales Les Korrigans au titre de l'année 2024 - Modification des statuts de Pontivy Communauté - Pacte financier et fiscal de solidarité - Pontivy Communauté - Busage Rue de Pontivy : facturation aux propriétaires - Mise en vente de 2 maisons Rue du Presbytère - Construction d'une nouvelle salle pour la garderie

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2

Mise en vente de 2 maisons Rue du Presbytère

5

Modification des statuts de Pontivy Communauté

6

Répartition de l'excédent de clôture 2023 du SADI

9

Adhésion à la banque alimentaire du Morbihan

💶 Finances & Budget 3 délibérations
10

Subvention au Centre de formation des apprentis de la chambre de métiers et de l'artisanat des Côtes d'Armor

11

Subvention à l'oeuvre des pupilles des sapeurs-pompiers du Morbihan

12

Subvention au FSE du Collège Paul Eluard 2023-2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1

Construction d'une nouvelle salle pour la garderie

7

Fixation du loyer logement 1 du Presbytère - 15 Rue du Presbytère

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
3

Busage Rue de Pontivy : facturation aux propriétaires

❤️ Social & Santé 1 délibération
4

Pacte financier et fiscal de solidarité — Pontivy Communauté

🌱 Environnement 1 délibération
8

Subvention à l'association du réseau d'écoles rurales Les Korrigans au titre de l'année 2024

Sport 1 délibération
13

Participation au centre de mutualisation de matériel d'éducation physique et sportive

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