CM

15 février 2024

Aignan 13 délibérations

13

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Autres decisions 4 délibérations
2

Mise en vente de 2 maisons Rue du Presbytère

5

Modification des statuts de Pontivy Communauté

6

Répartition de lexcédent de clôture 2023 du SADI

9

Adhésion à la banque alimentaire du Morbihan

Finances & Budget 3 délibérations
10

Subvention au C'entre de formation des apprentis de la chambre de métiers et de l'artisanat des C'ôtes d'Armor

11

Subvention à loeuvre des pupilles des sapeurs-pompiers du Morbihan

12

Subvention au FSE du Collège Paul Eluard 2023-2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1

Construction d'une nouvelle s'alle pour la garderie

7

Fixation du loyer logement 1 du Presbytère - 15 Rue du Presbytère

Transport & Mobilité 1 délibération
3

Busage Rue de Pontivy : facturation aux propriétaires

Social & Santé 1 délibération
4

Pacte financier et fiscal de solidarité — Pontivy Communauté

Environnement 1 délibération
8

Subvention à l'association du réseau d'écoles rurales Les Korrigans au titre de l'année 2024

Sport 1 délibération
13

Participation au centre de mutualisation de matériel déducation physique et sportive

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