CM

19 novembre 2024

Aire 13 délibérations

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (13)

Finances & Budget 5 délibérations
1176

Emprunt la banque postale

APEL RPI des Landes Demande de subvention Sortie Scolaire

Admission en non valeur

Demande de subvention

Fixation des contre valeur au titre des redevances assainissement

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
115

D ADMINISTRATION GENERALE : achat d'un fauteuil ergonomique

Convention d'assistance technique

Convention de perception de la redevance assainissement collectif avenant n°1

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Cession d'un d'élaissé de la VC n° 132 au l'ieu d'it La Giollais

Cession de D'elaisse

Autres decisions 1 délibération

Désignation d'un référent déontologue

Environnement 1 délibération

Présentation et validation du Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable

Ressources humaines 1 délibération

Recensement de la population 2025 : Rémunération des agents recenceurs

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