CM

21 octobre 2024

Aire 13 délibérations

13

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
110

D CVED : Recherche de fuite par gaz traceur avec options

110

D CVED : Recherche de fuite

2024

D — Convention relative a leffacement des reseaux rue des ecoles tranche 2 bilan operation et avenant un

2024

D — Attribution du marche relatif à la rehabilitation du lotissement des fleurs tranche 1

Autres decisions 3 délibérations
2024

D — Mandat special pour la participation d'un elu au colloque national Atlas de la Biodiversite Communale 2024

2024

D — Mandat special pour le congres des maires 2024

2024

D — Nomination d'un secretaire de seance

Finances & Budget 2 délibérations
2024

D — Declaration du lineaire de voirie communale

2024

D — Extension du tarif commune pour lALSH

Environnement 2 délibérations
2024

D — Adoption du RPQS 2023 d'Eau du Pays de Saint-Malo

2024

D — Entretien des parcelles communales

Administration 1 délibération
2024

D — Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2024

Ressources humaines 1 délibération
2024

D — Modification du tableau des effectifs

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