3 juillet 2024

D CVED — Marché Public Global sur performance d'exploitation du CVED : avenant 7

D CVED — Marché dassistance technique, juridique et financière pour la passation d'un contrat de traitement des déchets ménagers et assimilés de S3T'ec : avenant 3 au lot 2

D CVED :Contrat de coopération public — public entre le SMICTOM DU PAYS DE VILAINE et S3T'ec

D CVED : Convention vente de chaleur : avenant 2 avec Vitré Communauté pour la piscine annule et remplace celle du 05/07/24

D REVERTEC — Convention de vente de chaleur : avenant 2 avec VITRE COMMUNAUTE pour la piscine

D REVERTEC : convention vente de chaleur - avenant 2 pour la cuisine centrale avec la ville de vitré - complément

D REVERTEC — Convention de vente de chaleur: avenant n°2 pour la Cuisine Centrale avec LA VILLE DE VITRE

D REVERTEC — Convention de vente de chaleur : avenant 2 pour la Cuisine Centrale avec VITRE COMMUNAUTE

CVED : convention de vente de chaleur : avenant 3 avec BCM FAREVA annule et remplace celle du 05/07/24

D REVERTEC — Convention de vente de chaleur : avenant 3 avec BCM FAREVA

REVERTEC : Convention de vente de chaleur : avenant 1 avec COOPER STANDARD annule et remplace celle du 05/07/24

D REVERTEC — Convention de vente de chaleur : avenant 1 avec COOPER STANDARD

D REVERTEC — convention de vente de chaleur : avenant 2 avec le SMICOTM SUD EST 35 annule et remplace celle du 05/07/24

D REVERTEC — Convention de vente de chaleur : avenant 2 avec le SMICTOM SUD EST 35

D TRANSFERT : Marché de construction d'un centre de transfert à Javené : avenant 2 sur le lot 2 Espaces verts/clôtures

VF TRANSFERT — Marché de construction d'un centre de transfert à Javené : avenant 2 sur le lot 7 Portes souples automatiques

D TRANSFERT — Marché de construction d'un centre de transfert à Javené : avenant 2 sur le lot 10 Electricité/CFO/CFA

Décision du Maire : Renouvellement contrat C'INE D'IGITAL

D ADMINISTRATION GENERALE — Extension du périmètre dS3T'ec: demande dadhésion du SMICTOM du Pays de Vilaine

D ADMINISTRATION GENERALE — régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel : mise à jour