Conseil municipal du 2024-07-02

Aire 2 juillet 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Bilan de la mise à disposition et approbation de la 2ème modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Labè - Approbation des modifications statutaires du Syndicat mixte pour réhabilitation de l’ancienne décharge de DRÉMIL-LAFAGE - Création 3 postes non-permanents: Accroissement temporaire d’activité (article L. 332-23.1° du Code général de la fonct - Cession foncière au profit Département de la Haute-Garonne en vue de l'accueil d'un collège sur le territoire - Association éducative de labège (AEL): Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'associati - Apprentissage 2024-2025 - Création emplois permanents dans le cadre de stagiairisation de 2 agents: Rédacteur territorial à 35h00 hebdomadaires Ad - Tarifs municipaux mise à disposition des équipements sportifs pour les scolaires hors premier degrés - Tarifs enfance jeunesse 2024-2025

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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
54

Apprentissage 2024-2025

56

Création 3 postes non — permanents: Accroissement temporaire d’activité (article L. 332-23.1° du Code général de la fonction publique)

57

Association éducative de labège (AEL): Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'association pour l'année scolaire 2024-2025

58

Création emplois permanents dans le cadre de stagiairisation de 2 agents: Rédacteur territorial à 35h00 hebdomadaires Adjoint technique à 15h00 hebdomadaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
50

Approbation des modifications statutaires du Syndicat mixte pour réhabilitation de l’ancienne décharge de DRÉMIL-LAFAGE (SMRAD ) pour finaliser le processus d'adhésion des nouvelles communes adhérente

51

Bilan de la mise à disposition et approbation de la 2ème modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Labège

💶 Finances & Budget 2 délibérations
52

Tarifs enfance jeunesse 2024-2025

60

Tarifs municipaux mise à disposition des équipements sportifs pour les scolaires hors premier degrés

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
47

Cession foncière au profit Département de la Haute-Garonne en vue de l'accueil d'un collège sur le territoire

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