29 mai 2024
17
délibérations
7
Ressources humaines
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Ressources Humaines : Délibération portant accueil de personnes volontaires en service civique
Ressources Humaines : Délibération portant recrutement d'un vacataire
Ressources Humaines : Délibération relative à la prime exceptionnelle pouvoir dachat
Ressources Humaines : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) : Modification des cadres d'emplois bénéficiaires
Ressources Humaines : Création d'un emploi danimateur principal de 2ème classe
Ressources Humaines : Création et suppression d'emploi dans le cadre de lavancement de grade
Ressources Humaines : Fixation des taux de promotion pour lavancement de grade
Approbation des tarifs de l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 2024-2025
Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de service entre la com de Josselin et le Syndicat Scolaire pour les interventions techniques dans les bâtiments et l'entretien des espaces verts
Convention de prestation de services entre le Syndicat Scolaire du Pays de Josselin et ses communes membres pour la réalisation du déménagement de l'école élémentaire
Construction de la nouvelle école élémentaire et végétalisation de la cour : Demande de subvention au titre du fonds vert Renaturation des villes et des villages
Restaurant Scolaire : Attribution du marché concernant la fourniture et la livraison de repas en liaison chaude pour les élèves de l'école Suzanne Bourquin
Marché détude de programmation et de faisabilité d'un nouveau groupe scolaire : Affermissement de la tranche optionnelle n°3 Assistance à maitrise douvrage en phase réalisation
Construction de la nouvelle école — Marché concernant le lot démolition-désamiantage
Désignation du secrétaire de séance
Projet Educatif de Territoire (P.E.d.T.) - Approbation pour 3 ans
Approbation du procès — verbal de la séance du 27 Février 2024
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