Conseil municipal du 2024-05-29

Aire 29 mai 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Ressources humaines

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Désignation du secrétaire de séance - Projet Educatif de Territoire (P.E.d.T.) - Approbation pour 3 ans - Approbation des tarifs de laccueil périscolaire pour lannée scolaire 2024-2025 - Restaurant Scolaire : Attribution du marché concernant la fourniture et la livraison de repas en liaison chaude pour les - Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de service entre la com de Josselin et le Syndicat Scolaire pour - Ressources Humaines : Délibération portant accueil de personnes volontaires en service civique - Ressources Humaines : Délibération portant recrutement dun vacataire - Ressources Humaines : Délibération relative à la prime exceptionnelle pouvoir dachat - Ressources Humaines : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement - Ressources Humaines : Création dun emploi danimateur principal de 2ème classe - Ressources Humaines : Création et suppression demploi dans le cadre de lavancement de grade - Ressources Humaines : Fixation des taux de promotion pour lavancement de grade - Convention de prestation de services entre le Syndicat Scolaire du Pays de Josselin et ses communes membres pour la réal - Construction de la nouvelle école élémentaire et végétalisation de la cour : Demande de subvention au titre du fonds ver - Marché d'étude de programmation et de faisabilité d'un nouveau groupe scolaire : Affermissement de la tranche optionnell - Construction de la nouvelle école - Marché concernant le lot démolition-désamiantage - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 Février 2024

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Délibérations (17)

👥 Ressources humaines 7 délibérations
2024

Ressources Humaines : Délibération portant accueil de personnes volontaires en service civique

2024

Ressources Humaines : Délibération portant recrutement dun vacataire

2024

Ressources Humaines : Délibération relative à la prime exceptionnelle pouvoir dachat

2024

Ressources Humaines : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : Modification des cadres demplois bénéficiaires

2024

Ressources Humaines : Création dun emploi danimateur principal de 2ème classe

2024

Ressources Humaines : Création et suppression demploi dans le cadre de lavancement de grade

2024

Ressources Humaines : Fixation des taux de promotion pour lavancement de grade

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Approbation des tarifs de laccueil périscolaire pour lannée scolaire 2024-2025

2024

Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de service entre la com de Josselin et le Syndicat Scolaire pour les interventions techniques dans les bâtiments et lentretien des espaces verts

2024

Convention de prestation de services entre le Syndicat Scolaire du Pays de Josselin et ses communes membres pour la réalisation du déménagement de lécole élémentaire

2024

Construction de la nouvelle école élémentaire et végétalisation de la cour : Demande de subvention au titre du fonds vert Renaturation des villes et des villages

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Restaurant Scolaire : Attribution du marché concernant la fourniture et la livraison de repas en liaison chaude pour les élèves de lécole Suzanne Bourquin

2024

Marché d'étude de programmation et de faisabilité d'un nouveau groupe scolaire : Affermissement de la tranche optionnelle n°3 Assistance à maitrise douvrage en phase réalisation

2024

Construction de la nouvelle école — Marché concernant le lot démolition-désamiantage

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Désignation du secrétaire de séance

2024

Projet Educatif de Territoire (P.E.d.T.) - Approbation pour 3 ans

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 27 Février 2024

WEB megalis:2024:2366:2024-05-29
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