Conseil municipal du 2024-05-29
17
délibérations
7
Ressources humaines
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Ressources Humaines : Délibération portant accueil de personnes volontaires en service civique
Ressources Humaines : Délibération portant recrutement dun vacataire
Ressources Humaines : Délibération relative à la prime exceptionnelle pouvoir dachat
Ressources Humaines : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : Modification des cadres demplois bénéficiaires
Ressources Humaines : Création dun emploi danimateur principal de 2ème classe
Ressources Humaines : Création et suppression demploi dans le cadre de lavancement de grade
Ressources Humaines : Fixation des taux de promotion pour lavancement de grade
Approbation des tarifs de laccueil périscolaire pour lannée scolaire 2024-2025
Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de service entre la com de Josselin et le Syndicat Scolaire pour les interventions techniques dans les bâtiments et lentretien des espaces verts
Convention de prestation de services entre le Syndicat Scolaire du Pays de Josselin et ses communes membres pour la réalisation du déménagement de lécole élémentaire
Construction de la nouvelle école élémentaire et végétalisation de la cour : Demande de subvention au titre du fonds vert Renaturation des villes et des villages
Restaurant Scolaire : Attribution du marché concernant la fourniture et la livraison de repas en liaison chaude pour les élèves de lécole Suzanne Bourquin
Marché d'étude de programmation et de faisabilité d'un nouveau groupe scolaire : Affermissement de la tranche optionnelle n°3 Assistance à maitrise douvrage en phase réalisation
Construction de la nouvelle école — Marché concernant le lot démolition-désamiantage
Désignation du secrétaire de séance
Projet Educatif de Territoire (P.E.d.T.) - Approbation pour 3 ans
Approbation du procès — verbal de la séance du 27 Février 2024
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