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20 mars 2024

Aire 7 délibérations

7

délibérations

5

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 5 délibérations
1

D FINANCES — M57 Adoption du règlement budgétaire et financier et modalités damortissement

2

D FINANCES — ouverture/modification dautorisation de programme

5

D FINANCES — ouverture/modification dautorisation de programme

6

FINANCES — Dotation aux provisions pour risques et charges

8

D FINANCES — Redevance dEquilibre

Ressources humaines 1 délibération
9

D RESSOURCES HUMAINES — Mise à disposition des services du Smictom sud est 35 : convention à intervenir

Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

D TRI ET VALORISATION MATIERES — Marché de tri des emballages pour le lot 1 : avenant n°1 à intervenir avec SUEZ RV OUEST

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