Conseil municipal du 2024-11-19

Aire 19 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - CESSION DE DELAISSE - Emprunt la banque postale - Fixation des contre valeur au titre des redevances assainissement - Convention de perception de la redevance assainissement collectif avenant n°1 - Recensement de la population 2025 : Rémunération des agents recenceurs - Admission en non valeur - Convention d'assistance technique - Présentation et validation du Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable - Désignation d'un référent déontologue - APEL RPI des Landes Demande de subvention Sortie Scolaire - demande de subvention - Cession d'un délaissé de la VC n° 132 au lieu dit La Giollais - D ADMINISTRATION GENERALE : achat d'un fauteuil ergonomique

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20241176

Emprunt la banque postale

202411179

APEL RPI des Landes Demande de subvention Sortie Scolaire

202411182

demande de subvention

202411184

Convention de perception de la redevance assainissement collectif avenant n°1

202411186

Fixation des contre valeur au titre des redevances assainissement

📄 Autres decisions 4 délibérations
115

D ADMINISTRATION GENERALE : achat d'un fauteuil ergonomique

202411178

Désignation d'un référent déontologue

202411181

Admission en non valeur

202411183

Convention d'assistance technique

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202411175

Cession d'un délaissé de la VC n° 132 au lieu dit La Giollais

2024111751

CESSION DE DELAISSE

🌱 Environnement 1 délibération
202411180

Présentation et validation du Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable

👥 Ressources humaines 1 délibération
202411185

Recensement de la population 2025 : Rémunération des agents recenceurs

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