19 novembre 2024
13
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Emprunt la banque postale
APEL RPI des Landes Demande de subvention Sortie Scolaire
Demande de subvention
Convention de perception de la redevance assainissement collectif avenant n°1
Fixation des contre valeur au titre des redevances assainissement
D ADMINISTRATION GENERALE : achat d'un fauteuil ergonomique
Désignation d'un référent déontologue
Admission en non valeur
Convention d'assistance technique
Cession d'un d'élaissé de la VC n° 132 au l'ieu d'it La Giollais
Cession de D'elaisse
Présentation et validation du Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service de l'eau potable
Recensement de la population 2025 : Rémunération des agents recenceurs
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