CM

5 novembre 2024

Aire 13 délibérations

13

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

2

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 4 délibérations
111

D CENTRE DE VALORISATION MATIERE : Prestations de défense suite à recours de Derichebourg

112

D ADMINISTRATION GENERALE : déplacements en train avec frais dagence pour le 21/11/2024

2024

Désignation du secrétaire de séance

2024

Participations financières aux frais de scolarité délèves scolarisés hors territoire pour l'année 2024-2025

Environnement 2 délibérations
2024

Voyage à Sarzeau : bilan financier

2024

Panneaux photovoltaïques — Choix du mode de financement et convention dassistance à maitrise douvrage avec la SEM 56 Energies

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Informatique : Acquisition du Logiciel Enfance Berger Levrault - Financement mutualisé

2024

S'ouscription d'un emprunt auprès de la C'AF du Morbihan pour le financement de la construction de l'ALSH périscolaire

Administration 2 délibérations
2024

Délibération portant autorisation de recrutement de vacataires

2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 26 Juin 2024

Éducation 2 délibérations
2024

Participations financières aux frais de fonctionnement de l'école primaire Suzanne Bourquin pour l'année 2024-2025

2024

Participations financières aux écoles privées pour l'année 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Attribution des lots du marché de travaux pour la construction de la nouvelle école élémentaire

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