Conseil municipal du 2024-09-17

Aire 17 septembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Autres decisions

3

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - D COMMUNICATION : Panneaux et adhésifs de recouvrement pour le CVED (V2) - D COMMUNICATION : Panneaux et adhésifs de recouvrement pour le CVED - D QUAI DE TRANSFERT : Fourniture et mise en place d'extincteurs au centre de transfert à Javené - D QUAI DE TRANSFERT : Signalétique incendie au centre de transfert à Javené - Répartition du boni de la SPL Familles - annule et remplace la precedente - Budget Lotissement La Fontaine cloture du budget annule et remplace la precedente - Archives communales - Vente d'une parcelle communale 1 rue de la croix olivier - Lotissement La Fontaine Clôture du Budget - Travaux d aménagement rue des sources demande de subvention - Acquisition de l'immeuble situé 9 rue du commerce - candidature location gérance Bar Tabac - Répartition boni de la SPL Familles Marches de Bretagne

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 3 délibérations
96

D QUAI DE TRANSFERT : Fourniture et mise en place d'extincteurs au centre de transfert à Javené

202409168

Archives communales

202409173

candidature location gérance Bar Tabac

🌱 Environnement 3 délibérations
97

D COMMUNICATION : Panneaux et adhésifs de recouvrement pour le CVED (V2)

97

D COMMUNICATION : Panneaux et adhésifs de recouvrement pour le CVED

202409170

Vente d'une parcelle communale 1 rue de la croix olivier

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202409169

Lotissement La Fontaine Clôture du Budget

2024091691

Budget Lotissement La Fontaine cloture du budget annule et remplace la precedente

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202409171

Travaux d aménagement rue des sources demande de subvention

202409172

Acquisition de l'immeuble situé 9 rue du commerce

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
202409174

Répartition boni de la SPL Familles Marches de Bretagne

2024091741

Répartition du boni de la SPL Familles — annule et remplace la precedente

🛡️ Sécurité 1 délibération
95

D QUAI DE TRANSFERT : Signalétique incendie au centre de transfert à Javené

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