29 mai 2024

Ressources Humaines : Délibération portant accueil de personnes volontaires en service civique

Ressources Humaines : Délibération portant recrutement d'un vacataire

Ressources Humaines : Délibération relative à la prime exceptionnelle pouvoir dachat

Ressources Humaines : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP) : Modification des cadres d'emplois bénéficiaires

Ressources Humaines : Création d'un emploi danimateur principal de 2ème classe

Ressources Humaines : Création et suppression d'emploi dans le cadre de lavancement de grade

Ressources Humaines : Fixation des taux de promotion pour lavancement de grade

Désignation du secrétaire de séance

Projet Educatif de Territoire (P.E.d.T.) - Approbation pour 3 ans

Restaurant Scolaire : Attribution du marché concernant la fourniture et la livraison de repas en liaison chaude pour les élèves de l'école Suzanne Bourquin

Convention de prestation de services entre le Syndicat Scolaire du Pays de Josselin et ses communes membres pour la réalisation du déménagement de l'école élémentaire

Construction de la nouvelle école élémentaire et végétalisation de la cour : Demande de subvention au titre du fonds vert Renaturation des villes et des villages

Construction de la nouvelle école — Marché concernant le lot démolition-désamiantage

Approbation des tarifs de l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 2024-2025

Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de service entre la com de Josselin et le Syndicat Scolaire pour les interventions techniques dans les bâtiments et l'entretien des espaces verts

Marché détude de programmation et de faisabilité d'un nouveau groupe scolaire : Affermissement de la tranche optionnelle n°3 Assistance à maitrise douvrage en phase réalisation

Approbation du procès — verbal de la séance du 27 Février 2024