Conseil municipal du 2024-09-27

Modification du règlement intérieur

Désignation d'un secrétaire de séance

Désignation d'un secrétaire de séance

Vente de l'ancienne Maison de pays à la commune de Dissay

Dénomination de la halle de tennis, rue de la Devinière à Poitiers "halle de tennis Odile Chauvet"

Mise en place de critères de hiérarchisation des demandes d'abri voyageurs

Lancement d'un Appel à manifestation d'intérêt (Ami) pour le covoiturage pour l'année 2025

Rapport triennal de l'artificialisation des sols

Grand Poitiers entre en gare — Bilan de la concertation et de la démarche de participation sur l'élaboration du projet

Convention de gestion écologique du Petit Étang de la Puye

Remise gracieuse partielle

Protocole d'accord transactionnel dans le cadre de la réalisation d'une station d'épuration à Chasseneuil-du-Poitou entre la société Chantiers Modernes Nouvelle-Aquitaine (CMNA) et la Communauté urbai

Vente de l'ancien local Vitalis rue du Chaudron d'or à Poitiers à la Société civile (SC) GC

Installation de la Commission d'évaluation des politiques publiques de Grand Poitiers

Convention de prestation de services entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la commune de Jaunay-Marigny

Pacte bois-biosourcés

Autorisation d'occupation temporaire constitutive de droits réels transférée à Grand Poitiers photovoltaïque pour des installations de production photovoltaïque sur les toitures de bâtiments à la déch

Avenant n° 3 à la convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Renouvellement urbain (OPAH-RU) Action Cœur de Ville

Lancement d'un diagnostic sur la logistique urbaine dans le cadre du programme Innovation territoriale et logistique urbaine durable (Interlud)

Fonds d'initiative communale 2024

Fonds de concours Projet de territoire 2024

Aides aux entreprises

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Appel à projet concernant la structuration d'une filière haie

Fonds de concours communaux 2024

Diverses adhésions

Rapport d'activité 2023 du Complexe funéraire de Grand Poitiers

Attribution de subventions dans les domaines du logement pour tous, de la solidarité et de la politique de la Ville - Mission locale d'insertion du Poitou (MLIP)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du logement pour tous, de la solidarité et de la politique de la Ville

Attribution de subventions pour les structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi

Dotation de solidarité communautaire 2024

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Direction Interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux et le Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) de

Rapport de l'année 2023 sur l'utilisation des sommes issues du prélèvement sur les recettes fiscales des communes déficitaires Solidarité et au renouvellement urbain (SRU)

Demande d'attribution d'une subvention Fonds social européen (FSE+) à la Croix Rouge pour le projet "Itinéraire bis" en faveur des personnes sans domicile fixe ou à la rue

Participation au Fonds de solidarité pour le logement de la Vienne (FSL 86) pour l'année 2024

Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) avec la Chambre régionale d'économie sociale et solidaire (Cress) de Nouvelle-Aquitaine

Convention de partenariat avec la Ligue de l'enseignement et la Mission locale d'insertion du Poitou (MLIP) au titre des services civiques

Avis de Grand Poitiers sur le Plan de prévention des risques inondation Clain-Aval

Accord — cadre entre la région Nouvelle-Aquitaine et les Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (Plie) de Nouvelle-Aquitaine

Attribution de subventions pour les structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi

Attribution de subventions pour les structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi

Approbation de la mutualisation du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (Spaser) de Grand Poitiers Communauté urbaine mutualisé avec le Centre communal d'action so

Approbation de la convention constitutive du Groupement d'intérêt public (GIP) de médiation sociale

Plan local d'urbanisme (PLU) — Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU couvrant le territoire de l'ancienne commune de Beaumont

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans le domaine Transition énergétique - Déchets - Économie circulaire

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans le domaine Agriculture - Alimentation - Biodiversité

Nouveau programme de renouvellement urbain des Couronneries - Avenant n° 2 à la convention n° 617

Zone d'aménagement concerté (Zac) République IV - Parc Aliénor d'Aquitaine - Validation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2023

Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif 2023

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU) sur les parcelles soumises au Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Site patrimonial remarquable de Poitiers

Avis de Grand Poitiers pour le développement de projets d'énergies renouvelables sur le territoire

Acquisition de la ferme de Jaunay — Marigny située au Parc au Roger dans la cadre du Programme Alimentaire Territorial

Préfinancement de parcelles sur la commune de Fontaine-le-Comte auprès de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Safer)

Acquisition de parcelles Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Safer) sur les communes de Poitiers et de Mignaloux-Beauvoir

Nouveau protocole d'organisation du Pôle départemental de lutte contre l'habitat indigne de la Vienne

Modification du tableau des emplois

Fonds de concours Mignaloux — Beauvoir - Construction d'un complexe vestiaire sanitaires infirmerie

Avance remboursable 2024 au budget Réseaux de chauffage

Acquisition du terrain d'assiette de la future chaufferie des Montgorges auprès de la Société d'équipement du Poitou (Sep) - commune de Poitiers

Plan local d'urbanisme (PLU) — Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU de la commune de Tercé

Plan local d'urbanisme (PLU) — Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU de la commune de Jardres

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la Voirie, espaces publics - Mobilités - Urbanisme - Foncier

Construction de l'École européenne supérieure de l'image (Éesi) - 1 % artistique - Constitution du Comité artistique

Commune de Sainte — Radegonde - Vente de l'immeuble situé Route d'Archigny au profit de la société Acime Technology

Boivre la Vallée — Acquisition de terres en zone de forte sensibilité pour le captage de Fleury - Domaine de La Broye

Régularisations foncières — Échanges de terrains entre la ville de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine

Mini — projets urbains - Réhabilitation globale de la résidence de la Grand Goule d'Ékidom à Poitiers

Adhésion de la Société d'équipement du Poitou (Sep) et de la (SPL Poitou Aménagement) à l'association Groupement d'employeurs sous forme associative

Rapport annuel 2023 de la Société publique locale (SPL Poitou Aménagement)

Réhabilitation de la caserne Pont Achard : Création d'une Société par actions simplifiée unipersonnelle (Sasu) avec pour seul actionnaire la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Transfert de propriété du camping de Saint-Benoît à la commune

Avenant à la convention pluriannuelle d'objectif du Logement d'Abord, entre l'État et Grand Poitiers Communauté urbaine - 2023-2025

Délégation de service public (DSP) Très haut débit (Grand Poitiers Networks) - Modification tarifaire du catalogue de services

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la Commission générale et des finances

Tarifs de location et de fonctionnement de l'espace culturel du Prieuré de Jaunay-Marigny

Budgets Principal et annexes — Clôture des Autorisations de paiement/Crédits de paiement (AP/CP)

Budgets Principal et annexes — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Convention de partenariat Recherche et développement (R&D) Acteurs socioéconomiques Engagés dans la transition écologique des territoires

Rapport annuel 2023 de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Société d'équipement du Poitou (Sep)

Budget Principal — demande d'action récursoire à l'encontre de la Direction départementale des finances publiques (DDfip) (part comptable des intérêts moratoires) sur exercice 2023

Tarif des objets réemployables issus de la Recyclerie de Grand Poitiers

Redevances d'occupation des domaines publics routiers et non routiers - Tarifs 2023 et 2024 - Ouvrages des communications électroniques

Soutien au peuple vietnamien — subvention à l'association Aide et Action

Attribution de subventions dans les domaines du logement pour tous, de la solidarité et de la politique de la Ville - Association départementale pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte (Adsea) - Kur

Avenant aux conventions d'objectifs et de financement passées avec la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour le financement des Établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)

Convention — type pour la mise en place de prestations, activités et animations gratuites entre les établissements gérés par la Direction Petite enfance et parentalité et divers partenaires

Adoption du règlement de fonctionnement commun aux crèches de Grand Poitiers

Attribution par la Caisse d'allocations familiale (Caf) de la Vienne d'une subvention de fonctionnement au titre des actions 2024 du réseau des responsables d'Établissement d'accueil du jeune enfant (

Règlements intérieurs des équipements sportifs - Piscines et patinoire

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Sports, Culture et patrimoine - Tourisme - École européenne supérieure de l'image (Eesi) - Espace Pierre Mendès France (EMF) - La

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Sports, Culture et patrimoine - Tourisme

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Sports, Culture et patrimoine - Tourisme - Espace Mendès France

Mise en place d'un règlement sur le dispositif d'aide à l'achat des vélos adaptés

Mise en place d'un service d'accompagnement dans le bus

Avis sur le Plan de mobilité simplifié de Grand Châtellerault

Avis sur le Plan de mobilité simplifié de la communauté de Communes du Haut-Poitou

Communication du rapport de la Chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine concernant le crématorium de Grand Poitiers

Convention de partenariat entre la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et Grand Poitiers au sous programme Lum'ACTE

Convention pour le Salon du lycéen et de l'étudiant 2025