Conseil municipal du 2024-09-26
8
délibérations
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (8)
Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°19 en date du 20 juin 2024 intitulée « Affectation du résultat – Exercice 2023 Budget CCAS »
Décision Modificative n° 2 — Budget Principal du CCAS 2024
Tarifs location de salle et collations Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines »
MISE EN PLACE DU RIFSEEP — MODIFICATION
OUVERTURE POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL SECONDE CLASSE
DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC PARCELLE SECTION A N° 537
Groupement de commandes pour la passation des marchés publics d’achat de gaz naturel 2026-2029 entre le SICOVAL, certaines communes et le CCAS
Convention d’occupation précaire type avec la société SINCEO
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