10 décembre 2021

Salon des collectivités, des entreprises, du déchet et de l'économie circulaire (Scedec)

Pacte financier et fiscal

Convention de financement du projet S'ILab par France relance

Budget Principal — Décision modificative n° 3

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme/crédits de paiement 2021

Budget Principal — Mise à jour de la Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) de Grand Poitiers Communauté urbaine sur la période 2022-2028

Engagement de garantie de Grand Poitiers Communauté urbaine au groupe Agence france locale (AFL) pour l'année 2021

Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) - Versements dacomptes avant le vote du Budget Primitif 2022

Dissolution du budget Équipements touristiques et intégration dans le budget Principal

Budget Enlèvement des ordures ménagères — Décision modificative n° 2

Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022

Office de tourisme communautaire (OTC) — Avance de trésorerie 2022

Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2022

Demande de subvention pour l'ingénierie 2022 du programme L'eader 2014/2020 Prox6vallées

Conventionnement et d'emande de subvention pour la mise en œuvre du c'entre de vaccination de Grand Poitiers - S'alle des C'astors sur la commune de Buxerolles - Feder-React EU (Recovery assistance for co

Tarifs location salle des Castors 2022

Attribution de subventions aux associations œuvrant en direction des publics les plus fragiles

Contrôle des installations d'assainissement collectif et non collectif - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Participation pour le financement de lassainissement collectif (Pfac) - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Compost et prestations de compostage sur les plateformes de Saint-Nicolas et de la déchetterie des Millas - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Subventions aux projets de compostage et de broyage

Incinération applicable aux apports dorigine professionnels et aux apports suite à une consultation publique - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Redevance de la Taxe sur les activités polluantes (TGAP) à Atmo Nouvelle-Aquitaine

Vente de la chaleur issue de lUnité de valorisation énergétique (UVE) - Tarif jusqu'au 31 décembre 2022

Accès aux déchetteries pour les particuliers et les professionnels - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Utilisation de laire de lavage des Millas et du Centre technique communautaire (CTC) - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Redevance spéciale — Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Redevance denlèvement des ordures ménagères (REOM) - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Financement des audits énergétiques des bâtiments communaux

Renouvellement du financement régional Service daccompagnement à la rénovation énergétique (Sare)

Attribution de subventions — Schéma local denseignement supérieur, de recherche et dinnovation (Slesri) - Ambition 1 Territoire dinnovation et dexpérimentation

Attribution d'une subvention dans le c'adre du projet de c'oopération d'écentralisée Grand Poitiers/S'anta Fe, Argentine

Attribution de subventions aux entreprises de Grand Poitiers dans le cadre du Schéma régional de développement

Financement d'une piste cyclable dans la commune de Biard

Redevances doccupation des domaines publics routiers et non routiers - Ouvrages des communications électroniques - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Location de la salle Jean — Richard Bloch - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Tarifs du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Grand Poitiers année scolaire 2021-2022-Rectifications

Patrimoine — Tarifications à compter du 1er janvier 2022

Attribution de subventions aux associations et structures culturelles - Action Culturelle

Rendu compte

Adoption du Projet alimentaire territorial (Pat) de Grand Poitiers Communauté urbaine et des Communautés de communes du Haut-Poitou et des Vallées du Clain

Contrat territorial Re — Sources Varenne 2022-2024

Avis de Grand Poitiers sur le protocole daccord des réserves de substitution du bassin du Clain

Entrée au capital de Grand Poitiers Photovoltaïque

Désignation des représentants de Grand Poitiers à la société par actions simplifiée Grand Poitiers Photovoltaïque

S'outien aux projets c'ommunaux Territoires zéro chômeur de l'ongue d'urée (TZCLD)

Conventions avec les établissements d'Enseignement s'upérieur et de recherche dans le c'adre du Schéma local de l'enseignement s'upérieur, de la recherche et de l'innovation (Slesri)

C'onditions et modalités de consultation du Conseil de développement

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Avenant de prolongation à la convention davance en compte courant dassociés de Grand Poitiers à la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Adoption du plan dactions 2022 du service unifié Grand Poitiers - Haut-Poitou - Vallées du Clain

Modification de la délibération n° 2021 — 0252 - Aliénation d'un tractopelle n° parc TRP029 réformés - Vente aux enchères de j'anvier 2021

Délibérations frais de déplacements des élus

Prise en charge des frais de garde et dassistance des personnes à charge des élues et élus

Remboursement de prothèses auditives à un agent

Programme local de lhabitat (PLH) 2019 — 2024 de Grand Poitiers Communauté urbaine - Bilan de l'année 2021

Dépotage des matières de vidange et centrifugation des boues

Reconduction du dispositif d'aide à la suppression fioul 2022

Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) - Parc dAliénor dAquitaine - Commune de Poitiers et Migné-Auxances

Contrat territoire — lecture (CTL) - Avenant à la convention avec l'État et le Département pour une prolongation d'un an

Adhésion de Grand Poitiers Communauté urbaine au portail FranceArchives.fr

Charte de développement des Énergies renouvelables (EnR)

Signature de la Convention territoriale globale avec la Caisse dallocations familiales (Caf) de la Vienne (2021-2025)

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Décision modificative n° 2

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Adhésion à l'association Réseau Com86

Budgets Principal, Eau et Assainissement - Remboursement de la masse salariale

Convention de mandat relative à la gestion des aides de l'Agence de l'eau à Grand Poitiers dans le c'adre des travaux de mise en c'onformité de branchements d'eaux usées et d'eau pluviale au réseau publ

Redevances eau et assainissement — Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Abonnement et prestations au service public de l'eau potable - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Travaux et fournitures pour branchements d'eau potable - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Travaux de branchements deaux usées et d'eau pluviale - Tarifs à compter du 1er janvier 2022

Subvention d'équipement aux projets d'aménagement daires de présentation des déchets pour l'année 2022

Tarif des prestations réalisées sur le centre de transfert des Millas - Commune de Saint-Georges-lès-Baillargeaux

Augmentation du tarif R2 du réseau de chaleur de Lusignan

Convention avec l'Agence régionale d'évaluation environnement et climat (Arec) pour l'évaluation à mi-parcours du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET)

Reconduction du programme de sensibilisation et daccompagnement des ménages en situation de précarité énergétique (Faites des économies d'énergies - FEE) en 2022

C'oulombiers — Cession des parcelles C n° 503p et 669p à Monsieur ARSONNEAU - SCI Le D'OLENT - Zone de la Pazioterie

Plan local d'urbanisme (PLU) — Modalités de mise à disposition relative à la modification simplifiée n° 1 du PLU couvrant le territoire de lancienne commune de Beaumont

Convention de gestion Voirie pour l'entretien de premier n'iveau dans le bourg

Médiathèque François — Mitterrand et son réseau - Tarifs à partir du 1er janvier 2022

Feuille de route Économie sociale et solidaire (ESS)

Protocole du Plan local pour linsertion et lemploi (Plie) de Grand Poitiers pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2026

Plan partenarial de gestion de la demande (PPGD) de logement social et dinformation des demandeurs de Grand Poitiers - Adoption du PPGD

D'otation de solidarité c'ommunautaire (DSC) 2021

Attribution de subventions exceptionnelles pour l'association anciens combattants "Société des volontaires" et pour le Centre communal daction sociale (CCAS) de Buxerolles et d'une subvention de fonc

Demande de subvention globale Fonds social européen (FSE) sur l'année 2022 - Convention n°20170074 - Axe 5 du Programme n'ational Fonds social européen (PoN 2014-2020) - React EU (Recovery assistance f

Attribution de deux subventions pour le Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)

Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la prévention

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Solidarité Paysans

Attribution de subventions — Actions de solidarités internationales dans le domaine des déchets

Fonds social européen (FSE) — Validation du plan de visite du Plie (Plan local pour linsertion et lemploi) - année 2021

Accord — cadre entre le Département de la Vienne et Grand Poitiers relatif à la mise en œuvre du Fonds social européen plus (FSE +) pour la période 2021 - 2027

Rénovation énergétique des copropriétés fragiles ou en difficultés - Aide à laccompagnement par un assistant à maîtrise douvrage

Attribution de subventions à Ékidom et Habitat de la Vienne pour la réhabilitation des résidences rue de Slovénie et Antarès sur le quartier des Couronneries

Attribution de subvention à 3F Résidences pour la construction de la nouvelle résidence habitat jeune sur le quartier des Couronneries

Plan local d'urbanisme (PLU) — Modalités de mise à disposition relative à la modification simplifiée n° 1 du PLU de la commune de Jardres

Plan local d'urbanisme (PLU) — Modalités de mise à disposition relative à la modification simplifiée n° 1 du PLU de la commune de Tercé

Fonds de concours voirie

Acquisition d'une parcelle nécessaire à la régularisation foncière d'un trottoir privé dans le domaine public routier rue Marcel Paul - copropriété de la résidence des Héliotropes à Poitiers

Convention de cession de droits dans le c'adre d'un don - Madame Claudine GOUX

Autorisations doccupations temporaires (AOT) constitutives de droits réels pour des installations de production photovoltaïque sur 7 sites (parking à Migné-Auxances, zone non bâtie à Mignaloux-Beauv

Budget Parkings — Décision modificative n° 1

Budget Parkings — Mise à jour des Autorisations de programme/crédits de paiement

Reconduction de la convention de reversement du produit des Forfaits post stationnement (FPS) entre la Ville de Poitiers ayant instituée le Forfait post stationnement et Grand Poitiers Communauté urba

Rapport quinquennal sur les attributions de compensation 2017 - 2021

Attribution du Fonds de concours dinitiative intercommunale (Fic) 2021 à la commune de Jazeneuil

Bilan des émissions de Gaz à effet de serre (GES) - Adhésion à l'Association bilan carbone (ABC)

Avenant à la convention de partenariat de lArena

Convention de partenariat Erasmus + 2022-2024 signée entre le Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Grand Poitiers et le conservatoire de Malaga (Espagne)

Convention de reprise de matériel de motoculture issu des déchetteries

Modification de lintérêt communautaire — Stade des Arches à Vouneuil-sous-Biard

Prise en charge tarifaires pour le Syndicat intercommunal à vocation scolaire (Sivos) du Pays Mélusin et remboursement des familles pour lutilisation des transports régionaux pour le transport scolai

Subvention versée au Service départemental dincendie et de secours (Sdis) pour participer au financement des investissements du Sdis

Convention de délégation de la gestion des aides à la pierre à Grand Poitiers pour la période 2022-2027

Convention de partenariat de l'accueil de loisirs Escap-ados de Lusignan