CM

9 décembre 2021

Aire 20 délibérations

20

délibérations

6

Finances & Budget

5

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Finances & Budget 6 délibérations
2021

Convention de reversement à conclure avec la Communauté d'Agglomération du Sicoval pour des actions portées dans le cadre de l'appel à projet du programme national pour l'alimentation

2021

Attribution de Subvention à l'association des commerçant·es et artisans de Ramonville Saint-Agne - Opération « grand jeu de Ramonville »

2021

Attribution de subventions aux associations

2021

Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2022 de la Commune

2021

Institution de la Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les réseaux et ouvrages de télécommunication

2021

Décision modificative n°3 budget Principal 2021

Ressources humaines 5 délibérations
2021

Suppression d'un poste d'agent de maîtrise principal et création d'un poste de technicien territorial suite à promotion interne - Direction du développement harmonieux du territoire et de la gestion d

2021

Plan de formation 2021 – 2023

2021

Suppression d'un poste de rédacteur principal 1ère classe et création de postes d'attaché /rédacteur territoriaux - Pôle de lingénierie financière, des achats et de la commande publique

2021

Suppression d'un poste d'attaché territorial et création d'un poste d'ingénieur principal – Direction du développement harmonieux du territoire et de la gestion durable du patrimoine

2021

Suppression — Création d'un poste de rédacteur territorial chargé de communication

Environnement 2 délibérations
2021

Rapport de transition écologique

2021

Approbation du rapport de la CLECT de la communauté d'agglomération du Sicoval - Compétence eaux pluviales urbaines

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2021

Rénovation de la piscine Alex Jany — Enveloppe des travaux phase avant-projet définitif et plan de financement

2021

Création d'un comité consultatif lié à la concession du port de plaisance Port Sud par VNF

Sécurité 1 délibération
2021

Vidéo — résolution des zones économiques

Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

Vente d'un terrain au profit de la société LP PROMOTION - Ecoquartier Maragon Floralies

Autres decisions 1 délibération
2021

Motion présentée par le groupe " RAMONVILLE ET VOUS" en faveur du déploiement progressif de la vidéoprotection à Ramonville

Administration 1 délibération
2021

Habilitation du Maire à agir en défense — Recours en excès de pouvoir à l'encontre de la délibération N°2021/AVR/57 du 15 avril 2021

Social & Santé 1 délibération
2021

Voeu du groupe « DÉMOCRATIE, ÉCOLOGIE, SOLIDARITÉ » : Soutien aux Salarié.e.s de la SAM

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