12 mars 2021
34
délibérations
8
Environnement
8
Autres decisions
3
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Rapport sur la situation en matière de développement durable de Grand Poitiers Communauté urbaine - Année 2020
Signature de la convention cadre relative à la surveillance et à la maitrise foncière entre la Safer et Grand Poitiers
Modification du tableau des emplois budgétaires de Grand Poitiers Communauté urbaine
Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Rue du Bocage - Saint-Georges-lès-Baillargeaux
Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Rue Louis Plaud à Migné-Auxances
Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Rue Jean Moulin - Saint-Léger la Pallu à Jaunay-Marigny
Commune de Chasseneuil — du-Poitou - Acquisition des emprises nécessaires à la création d'un giratoire au carrefour de la route départementale n° 20, rue de Vert et de la voie menant au hameau Les Roche
Appel à manifestation d'intérêt (Ami) pour candidature à lAtlas de la biodiversité communautaire
Rapport 2020 en matière d'égalité Femmes-Hommes
Rapport des Orientations budgétaires pour l'année 2021
Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification
Plan Covid — 19 - Exonération/report de loyers au secteur associatif et aux entreprises hébergés par Grand Poitiers
Programme local de lhabitat (PLH) 2019 — 2024 de Grand Poitiers Communauté urbaine - Bilan de l'année 2020
Renouvellement de la convention OCAD3E du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2026
Position de Grand Poitiers concernant le Syndicat mixte de laéroport de Poitiers-Biard
Composition du Comité des partenaires
Évolution du règlement de l'opération de mise en uvre du dispositif d'aide à lachat d'un Vélo à assistance électrique (VAE)
Demande de remise gracieuse pour les d'éficits des régies de recettes "Parking Hôtel de Ville", "Parking N'otre-D'ame Marché" et "Parking Blossac"
Budget Mobilités — Reprise de larrêté de la Présidente du 29 janvier 2021 relatif à la reprise en section de fonctionnement des recettes issues des avances remboursables prévues à larticle 10 de la
Désignation des représentants de Grand Poitiers au Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
Désignation des communes membres du Comité de pilotage du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
Mise à disposition de locaux à l'association Vienne et Moulière Solidarité - Centre d'accueil des entreprises (CAE) n° 5 Chauvigny
Semaine des visibilités — subventions aux associations ayant répondu à lAppel à manifestation d'intérêt (Ami)
Gestion de la base de loisirs de Saint — Cyr - Rapport de ladministrateur de la Société anonyme de gestion et d'animation (Saga) - Exercice 2019
Charges exceptionnelles — Annulation de facture de Redevance spéciale
Plan partenarial de gestion de la demande et dinformation des demandeurs (PPGD) - Bilan 2020 du Plan partenarial de gestion de la demande et dinformation des demandeurs
Lignes directrices de gestion des Ressources humaines
Convention de partenariat entre la Caisse dallocations familiales (Caf) de la Vienne et Grand Poitiers concernant la fourniture dinformations statistiques de la Caisse dallocations familiales (Caf)
Rétrocession des parcelles destinées à intégrer le domaine public routier - lotissement "La Gerge" à Montamisé
Commune de Bignoux — Acquisition de lemprise nécessaire au prolongement de l'aménagement d'un chemin piétonnier, rue de la Garenne - Madame Odette MICHAUD
Engagement dans la démarche Soutien aux élus (locaux) : qualitatif, organisé, intelligent et ambitieux (Sequoia)
Évolution de la tarification du réseau de transport public - Régie des transports poitevins (RTP) Vitalis
Mise à disposition au profit des communes volontaires, d'un outil permettant la dématérialisation des déclarations obligatoires de meublés de tourisme et de chambres dhôtes
Convention de partenariat multipartite avec l'association Golf de Poitiers-Châlons, l'Université, le Département et Grand Poitiers Communauté urbaine
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