CM

12 mars 2021

Aire 34 délibérations

34

délibérations

8

Environnement

8

Autres decisions

3

Transport & Mobilité

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Délibérations (34)

Environnement 8 délibérations
2020

Rapport sur la situation en matière de développement durable de Grand Poitiers Communauté urbaine - Année 2020

2020

Signature de la convention cadre relative à la surveillance et à la maitrise foncière entre la Safer et Grand Poitiers

2020

Modification du tableau des emplois budgétaires de Grand Poitiers Communauté urbaine

2020

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Rue du Bocage - Saint-Georges-lès-Baillargeaux

2020

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Rue Louis Plaud à Migné-Auxances

2020

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Rue Jean Moulin - Saint-Léger la Pallu à Jaunay-Marigny

2020

Commune de Chasseneuil — du-Poitou - Acquisition des emprises nécessaires à la création d'un giratoire au carrefour de la route départementale n° 20, rue de Vert et de la voie menant au hameau Les Roche

2021

Appel à manifestation d'intérêt (Ami) pour candidature à lAtlas de la biodiversité communautaire

Autres decisions 8 délibérations
2020

Rapport 2020 en matière d'égalité Femmes-Hommes

2020

Rapport des Orientations budgétaires pour l'année 2021

2020

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

2020

Plan Covid — 19 - Exonération/report de loyers au secteur associatif et aux entreprises hébergés par Grand Poitiers

2020

Programme local de lhabitat (PLH) 2019 — 2024 de Grand Poitiers Communauté urbaine - Bilan de l'année 2020

2020

Renouvellement de la convention OCAD3E du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2026

2021

Position de Grand Poitiers concernant le Syndicat mixte de laéroport de Poitiers-Biard

2021

Composition du Comité des partenaires

Transport & Mobilité 3 délibérations
2020

Évolution du règlement de l'opération de mise en œuvre du dispositif d'aide à lachat d'un Vélo à assistance électrique (VAE)

2020

Demande de remise gracieuse pour les d'éficits des régies de recettes "Parking Hôtel de Ville", "Parking N'otre-D'ame Marché" et "Parking Blossac"

2021

Budget Mobilités — Reprise de larrêté de la Présidente du 29 janvier 2021 relatif à la reprise en section de fonctionnement des recettes issues des avances remboursables prévues à larticle 10 de la

Social & Santé 3 délibérations
2020

Désignation des représentants de Grand Poitiers au Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)

2020

Désignation des communes membres du Comité de pilotage du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)

2020

Mise à disposition de locaux à l'association Vienne et Moulière Solidarité - Centre d'accueil des entreprises (CAE) n° 5 Chauvigny

Finances & Budget 3 délibérations
2020

Semaine des visibilités — subventions aux associations ayant répondu à lAppel à manifestation d'intérêt (Ami)

2020

Gestion de la base de loisirs de Saint — Cyr - Rapport de ladministrateur de la Société anonyme de gestion et d'animation (Saga) - Exercice 2019

2020

Charges exceptionnelles — Annulation de facture de Redevance spéciale

Ressources humaines 3 délibérations
2020

Plan partenarial de gestion de la demande et dinformation des demandeurs (PPGD) - Bilan 2020 du Plan partenarial de gestion de la demande et dinformation des demandeurs

2021

Lignes directrices de gestion des Ressources humaines

2021

Convention de partenariat entre la Caisse dallocations familiales (Caf) de la Vienne et Grand Poitiers concernant la fourniture dinformations statistiques de la Caisse dallocations familiales (Caf)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2020

Rétrocession des parcelles destinées à intégrer le domaine public routier - lotissement "La Gerge" à Montamisé

2020

Commune de Bignoux — Acquisition de lemprise nécessaire au prolongement de l'aménagement d'un chemin piétonnier, rue de la Garenne - Madame Odette MICHAUD

Vie associative 1 délibération
2020

Engagement dans la démarche Soutien aux élus (locaux) : qualitatif, organisé, intelligent et ambitieux (Sequoia)

Sport 1 délibération
2020

Évolution de la tarification du réseau de transport public - Régie des transports poitevins (RTP) Vitalis

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2020

Mise à disposition au profit des communes volontaires, d'un outil permettant la dématérialisation des déclarations obligatoires de meublés de tourisme et de chambres dhôtes

Éducation 1 délibération
2020

Convention de partenariat multipartite avec l'association Golf de Poitiers-Châlons, l'Université, le Département et Grand Poitiers Communauté urbaine

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