16 mars 2021
27
délibérations
13
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Information sur le débat d'orientation budgétaire 2021 budget principal et annexes
Tarifs boutique "Maison Garonne"
Modification crédits de paiement pour la revitalisation du centre-bourg
Taux des contributions directes — Exercice 2021
Budget primitif 2021 parking Clémence Isaure
Budget primitif 2021 ZAC quartier durable du Lauragais Tolosan
Convention Type d'objectifs et de moyens
Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2021
Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2021
Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de « La Calandreta »
Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties scolaires, les classes de découvertes ou les projets de classes pour l'année 2021
Remise gracieuse de créance de loyers à l'EURL l'Antidote Remède local
Remise gracieuse de créance de loyers à l'Association Ressources
Vente Lot N°1 Lotissement MARRAST
Restitution "Maison Garaud"
SDEHG — Rénovation du contrôleur vétuste du feu N°1
Convention de prêt d'exposition avec le Conseil départemental
L'ancement 2eme modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
Convention "Petites villes de demain"
Convention d'approbation de travaux RD6 et RD 6M
Convention relative à la réalisation de travaux d'urbanisation sur le domaine public départemental – Réaménagement du mail piéton avenue Pierre Mendes France, phase 2
Création d'emploi permanent
Création d'emplois non permanents
Délibération rectificative de la délibération du 15 décembre 2020 relative à la réactivation de la régie de transport
Convention de partenariat entre la Ville, le Toulouse Football Club, et l'Association Parenthèse sur l'action jeunes citoyens supporters pour l'année scolaire 2020-2021
Remplacement d'un membre démissionnaire du CCAS
Adhésion à l'Association Arbres et Paysages d'Autan et convention Programme Plant'arbre
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