CM

16 mars 2021

Aire 27 délibérations

27

délibérations

13

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (27)

Finances & Budget 13 délibérations
2021

Information sur le débat d'orientation budgétaire 2021 budget principal et annexes

2021

Tarifs boutique "Maison Garonne"

2021

Modification crédits de paiement pour la revitalisation du centre-bourg

Taux des contributions directes — Exercice 2021

Budget primitif 2021 parking Clémence Isaure

Budget primitif 2021 ZAC quartier durable du Lauragais Tolosan

Convention Type d'objectifs et de moyens

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2021

Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2021

Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de « La Calandreta »

Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties scolaires, les classes de découvertes ou les projets de classes pour l'année 2021

Remise gracieuse de créance de loyers à l'EURL l'Antidote Remède local

Remise gracieuse de créance de loyers à l'Association Ressources

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2021

Vente Lot N°1 Lotissement MARRAST

2021

Restitution "Maison Garaud"

SDEHG — Rénovation du contrôleur vétuste du feu N°1

Convention de prêt d'exposition avec le Conseil départemental

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2021

L'ancement 2eme modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme

2021

Convention "Petites villes de demain"

2021

Convention d'approbation de travaux RD6 et RD 6M

Convention relative à la réalisation de travaux d'urbanisation sur le domaine public départemental – Réaménagement du mail piéton avenue Pierre Mendes France, phase 2

Ressources humaines 2 délibérations

Création d'emploi permanent

Création d'emplois non permanents

Sport 2 délibérations

Délibération rectificative de la délibération du 15 décembre 2020 relative à la réactivation de la régie de transport

Convention de partenariat entre la Ville, le Toulouse Football Club, et l'Association Parenthèse sur l'action jeunes citoyens supporters pour l'année scolaire 2020-2021

Social & Santé 1 délibération
2021

Remplacement d'un membre démissionnaire du CCAS

Environnement 1 délibération

Adhésion à l'Association Arbres et Paysages d'Autan et convention Programme Plant'arbre

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