Conseil municipal du 2025-06-13

Adoption du Plan climat — air-énergie territorial (PCAET) de Grand Poitiers

Unité de valorisation énergétique (UVE) — Engagement d'un projet d'installation mutualisée de traitement des déchets

Modification du tableau des emplois

Prendre acte — Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Avis n° 5 de Grand Poitiers pour le développement de projets d'énergies renouvelables sur le territoire

Partenariat pour l'organisation du prochain Forum pour le climat, en lien avec le Plan climat et le dispositif Acteurs engagés pour la transition écologique

Tarifs pour l'année 2025 — 2026 - Beaux-Arts, école d'arts plastiques

Adhésion au réseau 535

Renouvellement du quartier de la gare — Études de mutabilité des emprises SNCF - Signature d'une convention de financement avec la filiale Fret SNCF

Boivre — la-Vallée - Acquisition de parcelles en vue de la protection du captage de Fleury

Vente d'une emprise située en Zone d'activité économique du Clos de l'Ormeau à Saint-Georges-lès-Baillargeaux à la Société civile immobilière (SCI) en cours de constitution

Vente des parcelles cadastrées section C n° 66p et 67p à la Société civile immobilière (SCI) DERICHEBOURG IMMOBILIER - Zone d'activité économique de la Pazioterie à Coulombiers

Charte des Espaces de biodiversité préservée (EBP) et convention type de gestion des EBP

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans les domaines de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Biodiversité

Zone d'aménagement concerté (Zac) République IV - Parc Aliénor d'Aquitaine - Examen du compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2024

Tous budgets — Approbation du Compte de Gestion 2024

Tous budgets — Approbation du Compte Administratif 2024

Tous budgets — Approbation des affectations de résultats 2024

Tous budgets — Décision modificative (DM) n° 1

Tous budgets — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Tous budgets — Délibération cadre - Demande d'actions récursoires à l'encontre de la Direction départementale des finances publiques (DDFIP)

Demandes de subvention pour l'ingénierie 2025 du programme européen territorialisé Liaison entre actions de développement de l'économie rurale (Leader)/Fonds européen de développement régional (Feder)

Subvention pour l'organisation du Congrès national de l'association des maires ruraux de France

Budget prévisionnel 2025 de l'Office de tourisme communautaire (OTC)

Grottes de la Norée — Création d'un tarif "Pass"

Convention de cofinancement des études de trois corridors de cars express initiée par Nouvelle-Aquitaine Mobilités (NAM)

Demande de subvention auprès de l'Union européenne pour le financement du poste "Chargé de mission Économie et filières alimentaires"

Demande de fonds au titre du Fonds européen de développement régional (Feder) pour financement du poste Chargé de mission Dynamique jeu

Zone d'activités économiques (Zae) de Chaumont - Poitiers - Fontaine-le-Comte - Examen du Compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2024

Désignation d'un secrétaire de séance

Mutualisation entre Grand Poitiers et les communes membres - Actualisation des remboursements

Fonds d'initiative communale — candidatures juin 2025

Fonds de concours Projet de Territoire — candidatures juin 2025

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Déchetteries — Contractualisation avec l'éco-organisme ÉcoDDS

Déchetteries — Contractualisation avec l'éco-organisme Valobat

Règlement intérieur de la baignade de La Puye

Avis de Grand Poitiers sur la désinscription du site inscrit "l'allée des chênes verts" de Ligugé

Charte d'engagement au collectif des acteurs de la transmission-reprise d'entreprise

Aides aux entreprises

Convention avec l'Agence de développement et d'innovation de la Nouvelle-Aquitaine (ADI N-A)

Réhabilitation de la caserne Pont Achard - Évolution de l'actionnariat de la Société de Projet initialement Société par actions simplifiée unipersonnelle (Sasu)

Bilan annuel des acquisitions et des cessions de Grand Poitiers pour l'année 2024

Convention de réalisation n° 86 — 25-028 pour la renaturation du site dit "Uflora" à Poitiers entre l'Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA), la ville de Poitiers et Grand Poitiers C

Quartier Gare — Acquisition de l'immeuble 31 rue de Maillochon à Poitiers auprès de l'Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Révision allégée n° 2 du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n° 2 du PLUi de Grand Poitiers

Avis sur la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) de Lusignan

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Voirie, espaces publics, des Mobilités, de l'Urbanisme et du Foncier

Demande de subventions pour la construction d'un atelier de transformation sur la commune de Coulombiers

Convention avec le Syndicat mixte pour l'aménagement du Seuil du Poitou (Smasp) pour l'organisation du défi inter-entreprises 2025

Tarifs à compter du 1er janvier 2025 — Aires d'accueil des gens du voyage de Grand Poitiers et le terrain de grand passage

Fonds de concours Solidarité 2025

Adhésion à l'association Musique et situations de handicap (MESH)

Participation au Fonds de solidarité pour le logement de la Vienne (FSL 86) pour l'année 2025

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement économique, de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et innovation (Esri), de l'Économie sociale et solidaire

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Logement pour tous, de la Solidarité et de la Politique de la Ville

Conventions de gestion entre Grand Poitiers et plusieurs communes dans le domaine de la culture et du sport

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Sport, de la Culture et du Patrimoine - Tourisme

Tarifs à compter du 1er septembre 2025 — Utilisation des équipements sportifs, de mise à disposition de matériel sportif et d'encadrement

Présentation du rapport d'activité 2024 de la Régie des transports poitevins (RTP)

Rapport d'activité 2024 de l'Office de tourisme communautaire (OTC)

Comptes administratifs 2024 de l'Office de tourisme communautaire (OTC)

Adoption définitive du Plan Mobilité 2025-2035

Mise en place d'une nouvelle convention avec les Autorités organisatrices de mobilités (AOM) de second rang

Communication relative au Rapport de la Présidente 2024

Mise en place d'un dispositif interactif d'information sur les salles associatives du territoire

Convention de partenariat entre Grand Poitiers et l'association Les Amis du Patrimoine de Béruges pour la mise en place des actions éducatives du patrimoine