23 juin 2023

Service public de gestion des eaux pluviales urbaines de Grand Poitiers Communauté urbaine

Délibération globale — Décisions modificatives (DM) des budgets Principal, C'ollecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD), Réseaux de Chauffage et L'ocations Immobilières

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Mise à jour des Autorisations de programme et Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Apurement du compte 1069

Budget Réseaux de chauffage — Mise à jour des Autorisations de programme et Crédits de paiement (AP/CP)

Réseau de Chaleur des Couronneries — Avenant n° 17

Réseau de chaleur urbain — Grand Poitiers Ouest

Création de trois réseaux de chaleur sur les communes de Saint-Julien-lArs, Mignaloux-Beauvoir et Fontaine Le Comte

Avis sur des projets de production d'énergie renouvelable

Modification du tableau des emplois

Prendre acte — Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public délimination des déchets de Grand Poitiers - année 2022

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la Transition énergétique, Déchets et Économie circulaire

Co — construction du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de Grand Poitiers et engagement d'un partenariat de recherche et développement

Convention de partenariat concernant les nouveaux projets innovants menés par les territoires en faveur des gaz verts

Convention Certificats déconomie d'énergie Bâti

Convention pluriannuelle avec l'association environnementale Soltena dans le cadre d'un programme dactions transition écologique et économie circulaire pour la collectivité et les entreprises

Intégration de Grand Poitiers à la gouvernance de lAgence régionale de la biodiversité en Nouvelle-Aquitaine

Désignation des représentants de Grand Poitiers Communauté urbaine au Conseil dadministration de lAgence régionale de la biodiversité Nouvelle-Aquitaine (ARBNA)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Agriculture - Alimentation - Biodiversité - Eau - Assainissement

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Biodiversité - Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Eau - Lycée Venours

Intégration dOtolis à Citiz, le réseau coopératif national d'opérateurs dautopartage

Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-lÉvescault - Décision relative à labsence de réalisation d'une évaluation environnementale

Subvention à Ékidom pour la réalisation de logements à Saint-Benoît et Migné-Auxances dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU)

Évolution des missions de coordinations financées par la Caisse dallocations familiales (Caf) dans le cadre de la Convention territoriale globale (CTG)

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale — Approbation des procès-verbaux des Conseils c'ommunautaire du 7 avril et 17 mars 2023

Délibération globale — Rendu-compte du Conseil c'ommunautaire

Approbation des Comptes de gestion 2022

Approbation des Comptes Administratifs 2022

Approbation des affectations de résultats 2022

Charte des Acteurs engagés

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Désignation des représentants de Grand Poitiers à la Commission dappel doffres (CAO) et de services publics

Adoption d'une convention de prestation de maintenance et d'entretien des équipements communaux par Grand Poitiers Communauté urbaine au profit de la commune de Cloué

Conventionnement avec le service de médecine préventive du c'entre de gestion de la Vienne

Mise à jour de lindemnité forfaitaire télétravail

Utilisation des restaurants administratifs municipaux de la ville de Poitiers par les agents de Grand Poitiers

Engagement de principe pour la mise en place d'une commission dindemnisation amiable

Projet France Travail

Autorisation doccupation temporaire (AOT) constitutive de droits réels pour l'implantation d'un équipement photovoltaïque à Montamisé - Annulation de deux projets dimplantation d'équipements photovo

Crématorium Grand Poitiers — Approbation de la liste des fondations habilitées à recevoir le produit financier issu du traitement des résidus métalliques des crémations

Règlement intérieur du Centre équestre

Convention multi — opérateurs pour la promotion du covoiturage du quotidien

Instauration du Droit de préemption urbain (DPU) renforcé sur le quartier de la gare de Poitiers

Poitiers — Vente Immobilière Interactive des biens situés 37 rue des Petites Vallées et 6 rue du Chaudron dOr appartenant à Grand Poitiers

Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art Passage s'upérieur de Virolet - E010a63 - sur la commune de L'igugé

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme et des Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Principal — Apurement du compte 1069

Budget principal — Étalement de charges repris du Pays Mélusin

Budget Locations immobilières — Mise à jour des Autorisations de programme et Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Locations immobilières — Apurement du compte 1069

Budget Locations immobilières — Correction sur exercice antérieur : titre imputé à tort au compte 2313 en 2021

Subvention projet Coopération : arbres pour le carbone (Carboc) - Santa Fe

Demande de subvention Région pour l'ingénierie 2023 du programme L'eader Pays des S'ix Vallées 2014-2022, et du programme L'eader / Feder C'entre Vienne 2023-2027

Demandes de subvention L'eader pour l'ingénierie 2023-2024 du programme L'eader Pays des S'ix Vallées 2014-2022 et du programme L'eader/Feder C'entre Vienne 2023-2027

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la Commission Générale et des finances

Rapport définitif de la Cour des comptes sur la gestion de la Société anonyme déconomie mixte (Saem) Gestion animation parc de loisirs (Saga)

Convention de partenariat avec la Société anonyme déconomie mixte (SAEM) Société anonyme pour la gestion et l'animation (Saga) du parc de loisirs de Saint-Cyr pour l'organisation du 25ème Défi inter-

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Agriculture - Alimentation - Initiative développement

Subventions du Conseil départemental pour la mise en place dinstallations d'assainissement non collectif : procédure daccompagnement des propriétaires éligibles et intéressés

Adoption des Comptes Administratifs 2022, des Comptes de Gestion 2022 des budgets Principal et Activités commerciales de lOffice de tourisme communautaire (OTC) ainsi que le rapport d'activités 2022

Budget Primitif 2023 de lOffice de tourisme communautaire (OTC)

Tarifs et réduction tarifaire des établissements aquatiques de plein air

Recouvrement de subventions indues

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Recherche Enseignement supérieur - Université

Fonds de concours Solidarité 2023

Programme daction pour la prévention des inondations (Papi) Vienne-Clain 2023-2029

Création d'une Commission c'onsultative d'élaboration et de suivi (CCES) pour le Programme local d'eprévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) et la démarche économie c'irculaire de Grand Poit

Délégation de c'ompétence à l'Établissement public territorial du bassin de la Vienne (EPTB Vienne) dans le d'omaine de la Prévention des inondations (PI)

Convention et procès — verbal de Transfert "ouvrages du Talbat" dans le cadre de la compétence Prévention des inondations (PI)

Mise en place de dispositions particulières et de tarifs pour le handicap ainsi qu'une interface de programmation (API) particulière

Centre d'animation des Couronneries — Centre d'animation, antenne du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) des Couronneries et restaurant d'insertion lÉveil : Modification de la convention de ma

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du logement pour tous, des solidarités et de la politique de la Ville

Signature d'une convention de partenariat tranquillité, sécurité et logement social dans la Vienne

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur, Recherche et Innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi inser

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Développement économique et Économie sociale et solidaire (ESS) - Aceascop Formascope

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur, Recherche et Innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi inser

Attribution d'une subvention à une structure œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur, recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi in

Demande de subvention et perception d'un fonds de c'oncours de la Ville de Poitiers en 2023 - Projet de construction d'un terrain synthétique et son éclairage l'ed au stade Michel Amand

Attribution de subventions aux structures oeuvrant dans le domaine du Sports - Culture et patrimoine - Tourisme

Avenant n° 2 à la Convention de gestion du stade dentrainement des Arches entre Grand Poitiers et la commune de Vouneuil-sous-Biard

Tarifs des équipements sportifs

Dénomination du stade communautaire de Québec "stade Claude BRUNET"

Prendre acte — Présentation du rapport d'activité de l'exercice 2022 de la Régie des transports poitevins (RTP-Vitalis)

Mise en place d'une subvention d'équipement pour la Régie des transports poitevins-Vitalis

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers et Initiative développement

Convention de Partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la Chambre de Métiers et d'Artisanat Nouvelle Aquitaine - Vienne

Convention 2023 pour lattribution de la Dotation politique de la ville (DPV) par l'État à Grand Poitiers Communauté urbaine

Adhésion à l'association Nouvelle — Aquitaine des Achats publics responsables (3AR)

Adoption d'une nouvelle convention de partenariat avec le Pôle de compétitivité Agri Sud-Ouest Innovation, relative à la création d'un "Relais Local" sur le territoire de Grand Poitiers

Attribution d'aides aux entreprises

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine et lAgence de développement et dinnovation de la Nouvelle-Aquitaine (Adi NA)

Réhabilitation d'une canalisation d'assainissement dans le cadre des travaux du collège Henri IV : convention pour une participation financière de Grand Poitiers au Département

Bilan annuel des acquisitions et des cessions de Grand Poitiers pour l'année 2022

Vente des parcelles ZX n°434 — 439-440-441-442 à la Société par actions simplifiée (SAS) ALLS PARTICIPATIONS - Zone d'activité économique de Chalembert à Jaunay-Marigny

Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-lÉvescault - Modalités de mise à disposition relative à la modification simplifiée n°2 du PLU de Savigny-lÉvescault

Acquisition de la maison située 2 allée du Haut Bois à Poitiers appartenant à Madame Joëlle BERNET

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine du logement - Agence départementale pour linformation sur le logement (Adil)

Aide à lAssistance à maîtrise douvrage (Amo) - Copropriété Résidence Petit Blossac

Mise en place d'une convention de gestion de l'indemnisation du chômage entre Grand Poitiers Communauté urbaine et Pôle emploi

Revalorisation des rémunérations des journalistes, photographes et vidéastes pigistes

Révision statutaire de lÉtablissement public territorial du bassin de la Vienne (EPTB Vienne) - Avis de Grand Poitiers Communauté urbaine en qualité de membre

Révision statutaire du Syndicat mixte Vienne et affluents (SMVA) - Avis de Grand Poitiers Communauté urbaine en qualité de membre

Projet éducatif des accueils de loisirs communautaires

Reconduction de la convention de reversement du produit des Forfaits post stationnement (FPS) entre la ville de Poitiers ayant instituée le FPS et Grand Poitiers Communauté urbaine

Mise à jour du règlement de Cap sur le Vélo

Modification des tarifs de stationnement et de passage en gare routière de Poitiers

Communication relative au rapport de la Présidente 2022

C'onditions de dépôt des l'istes pour c'onstituer la Commission d'appel d'offres (C'AO) et la Commission de délégation de service public

Convention c'adre pour la réalisation de prestation de maintenance et d'entretien des groupes scolaires relevant du Syndicat intercommunal à vocation scolaire (S'ivos) du Pays Mélusin par Grand Poitiers

Mise en place d'une convention relative aux modalités de d'élivrance et de facturation des abonnements scolaires en région Nouvelle-Aquitaine, entre la région Nouvelle-Aquitaine, Grand Poitiers C'ommuna

Accompagnement à la mise en place de couverts végétaux en inter-culture longue sur laire dalimentation du captage de la Varenne

Plan de sauvegarde des biens culturels (PSBC) - Convention de mutualisation de moyens en cas de sinistre entre institutions patrimoniales siégeant à Poitiers

Bornes incendie et eaux pluviales