24 septembre 2021

Budget Assainissement — Mise en place de la Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) de Grand Poitiers Communauté urbaine sur la période 2022-2028

Budget Enlèvement des ordures ménagères (EOM) - Mise en place de la Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) de Grand Poitiers Communauté urbaine sur la période 2022-2023

Budget Locations immobilières — Mise en place de la Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) de Grand Poitiers Communauté urbaine sur la période 2022-2028

Attribution de subventions aux Coopératives d'activités et d'emploi (CAE) : Aceascop, Scopadom, lAlterbative et Consortium coopérative

Attribution d'une subvention à l'Association pour le droit à linitiative économique dans le cadre du dispositif de prêt dhonneur de lAdie

Budget Principal — Décision modificative (DM) n° 2

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme - Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Assainissement — Décision modificative (DM) n° 1

Budget Enlèvement des ordures ménagères (EOM) - Décision modificative (DM) n° 1

Budget Locations immobilières — Décision modificative (DM) n° 1

Budget Équipements touristiques — Décision modificative (DM) n° 1

Adhésion à l'association Liaison entre action de développement de l'économie rurale (Leader) France

Désignation d'un représentant de Grand Poitiers à l'association Liaison entre action de développement de l'économie rurale (Leader) France

Attribution de subvention à AY 128 - Usines

Financement d'un projet cyclable Chasseneuil-du-Poitou

Attribution de subventions aux associations - Année 2021

Attribution d'une subvention d'investissement au projet L'ocomotive

Attribution de subventions aux entreprises de Grand Poitiers dans le cadre du Schéma régional de développement

Attribution d'une subvention à la Chambre dagriculture de la Vienne pour la manifestation "La Ferme sinvite" organisée du 12 au 14 novembre 2021

Attribution de subventions aux associations pour le Mois d'accueil dans le cadre de la politique dEnseignement supérieur recherche innovation

Attribution d'une subvention — Schéma local d'enseignement s'upérieur, de recherche et d'innovation (Slesri) - Ambition 1 Territoire d'innovation et d'expérimentation

Attribution de subventions dans le cadre du projet de coopération décentralisée Grand Poitiers/Santa Fe, Argentine

Attribution de subventions aux associations de Grand Poitiers dans le cadre des événements organisés au Parc des Expositions de Grand Poitiers

Zone d'activités économiques (ZAE) de Chaumont - Commune de Poitiers et Fontaine-le-Comte - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl)

Attribution de subventions aux associations et structures culturelles - Action culturelle

Gestion de la base de loisirs de Saint — Cyr - Rapport de ladministrateur de la Société anonyme de gestion et d'animation (Saga) - Exercice 2020

Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) de Grand Poitiers

Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Grand Poitiers Communauté urbaine - Arrêt du projet de RLPi

Mise en place d'une Opération programmée d'amélioration de lhabitat - Renouvellement urbain (Opah-RU) sur Poitiers et Buxerolles

Mise en place d'une Opération programmée d'amélioration de lhabitat - Renouvellement urbain (Opah-RU) sur les c'entres bourgs de Grand Poitiers

Dispositif d'aide à la suppression fioul

Convention de prestations de services entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la commune de Saint-Julien-lArs pour la création et la gestion d'un France Service

Présentation du rapport d'activités de 2020 de la Société d'équipement du poitou (Sep)

Composition des commissions

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

C'onstitution de provisions pour d'épréciation des actifs c'irculants

Rapport d'activité annuel 2020 du Complexe funéraire de Grand Poitiers

Avenant n° 3 au contrat Activ (Accompagnement des communes et des territoires pour linvestissement dans la Vienne) 2017-2021 avec le Département de la Vienne

Nouvelle convention du service unifié Grand Poitiers - Haut-Poitou - Vallées du Clain et modification de son plan dactions 2021

Actualisation des clés de répartition et définition du périmètre des frais de remboursement

Indemnités de fonction des élus locaux

Services communs pour linstruction des actes relatifs à l'occupation et lutilisation du sol par les services de Grand Poitiers Communauté urbaine - Nouvelle convention entre Grand Poitiers Communaut

Validation du rapport 2020 de la Commission intercommunale pour l'accessibilité (Cia)

Charte du service c'ivique

Convention c'adre de c'ollaboration entre la Ville de Poitiers, Grand Poitiers et l'Institut n'ational de recherches archéologiques préventives (Inrap)

Inventaire des zones humides

Budget Eau — Mise en place de la Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) de Grand Poitiers Communauté urbaine sur la période 2022-2028

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Mise en place de la Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) de Grand Poitiers Communauté urbaine sur la période 2022-2028

Poursuite de laccompagnement des communes par le Conseil en énergie partagé (CEP)

Budget Eau — Décision modificative (DM) n° 1

Budget Eau — Mise à jour des Autorisations de programme - Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Décision modificative (DM) n° 1

Délégation de service public (DSP) des réseaux c'âblés (S'orégies) - Présentation rapport annuel 2020

Modification du tableau des emplois budgétaires

Mise en place d'une convention d'expérimentation d'une s'olution de suivi trafic et de d'iagnostic environnemental

Convention de partenariat entre la Communauté urbaine de Grand Poitiers et le Centre d'animation de Beaulieu pour la connaissance et la médiation du patrimoine

Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine - S'ignature d'une convention relative à l'inventaire du patrimoine

Étude territoriale des flux et installation de traitement de déchets

Sensibiliser les entreprises et la collectivité à la présence d'une biodiversité singulière au sein de la Zone Industrielle (ZI) République II

Signature de la convention cadre entre le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) et Grand Poitiers pour la réalisation détudes pour la connaissance du sous-sol

Conventions d'achat d'eau et de traitement des eaux usées entre Grand Poitiers et Eaux de Vienne-S'iveer

Travaux d'aménagement de voirie pour la protection du captage d'eau potable de Fontaine sur la commune de Saint-Georges-lès-Baillargeaux

Révision allégée n° 1 du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n° 1 du PLUi

Acquisition de la parcelle cadastrée IL N° 237 sise à Poitiers

Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges - Commune de Poitiers - Approbation du Compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl)

Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) - Zone d'aménagement concerté (Zac) de la Gibauderie - Commune de Poitiers et Saint-Benoît

Prescription de la révision allégée n° 2 du Plan local d'urbanisme (PLU) couvrant le territoire de lancienne commune de Marigny-Brizay

Prescription de la révision allégée n° 3 du Plan local d'urbanisme (PLU) couvrant le territoire de lancienne commune de Marigny-Brizay

Modification n° 5 (M5 — R5) du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers - Bilan de la concertation

Modification simplifiée n° 2 (MS2 — R5) du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers - Approbation de la modification simplifiée n° 2 (MS2-R5)

Acquisition de surfaces pour l'aménagement des abords de la station dépuration - parcelles appartenant au Département de la Vienne - Chasseneuil-du-Poitou

Convention de cession de droits en faveur de l'Université Paris 1 Panthéon-S'orbonne

Budget Parkings — Mise en place de la Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) de Grand Poitiers Communauté urbaine sur la période 2022-2028

Budget Mobilités — Mise en place de la Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) de Grand Poitiers Communauté urbaine sur la période 2022-2028

Lancement de la révision du Plan de mobilité (PDM) de Grand Poitiers Communauté urbaine

Révision du taux de Versement mobilité (VM)

Budget Mobilités — Décision modificative (DM) n° 1

Demandes de subventions dans le c'adre du programme Alvéole et adoption d'une convention de financement pour des stationnements vélos

Adoption de nouveaux tarifs pour la location de vélos cargos à Cap sur le vélo

Charte de partenariat Territoire organique : une filière professionnelle territoriale pour accompagner le déploiement de la prévention et la gestion de proximité des biodéchets

Attribution d'une subvention aux l'auréats de l'appel à projets Territoire de l'Économie sociale et solidaire (ESS)

Achat des parts sociales de la Société d'équipement du poitou (Sep) détenues par la Ville de Châtellerault

Versement de subventions au Centre communal daction sociale (CCAS) de Chauvigny pour l'acquisition de Vélos à assistance électrique (VAE)

Attribution de subventions de Fonds social européen (FSE) au titre du Plan local pour linsertion et lemploi (Plie)

Attribution de subventions à la Mission locale d'insertion du Poitou (Mlip)

Actions de solidarités internationales dans le domaine de l'eau et de lassainissement - Attribution de subvention

C'oncours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une halle de tennis et la réhabilitation des vestiaires du stade des Écluzelles à Chasseneuil-du-Poitou dans le c'adre d'un groupement de c'ommande Vi

C'oncours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une halle de tennis et la réhabilitation des vestiaires du stade des Écluzelles à Chasseneuil-du-Poitou dans le c'adre d'un groupement de c'ommande Vi

Modification du règlement du transport scolaire organisé par Grand Poitiers Communauté urbaine

Mise à jour de la convention de délégation de compétence transport scolaire avec les Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) de niveau 2

Attribution de subventions à des organismes sportifs

Mise à disposition à titre gracieux dinstallations sportives et/ou déducateurs sportifs

Fin de mise à disposition du parquet de basket à Grand Poitiers par la Ville de Poitiers

Adhésion à l'association Chanvre Nouvelle-Aquitaine

Désignation d'un représentant de Grand Poitiers à l'association Chanvre Nouvelle-Aquitaine

Convention de partenariat service civique avec l'association Unis-Cité

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine et l'association Ocem (Office centre équestre municipal)

Convention avec le C'entre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) de Poitiers - Schéma local d'enseignement s'upérieur, de recherche et d'innovation (Slesri)

Adhésion à l'Association nationale des écoles dart territoriales (Aneat)

Désignation d'un représentant de Grand Poitiers à l'Association nationale des écoles dart territoriales (Aneat)

Élection du onzième Vice-Président

Délégation de service public (DSP) trés haut d'ébit (Grand Poitiers N'etworks) - Présentation rapport annuel 2020

Agrément pour le changement dactionnaire de la maison mère de la Délégation de service public (DSP) très haut débit Grand Poitiers Networks

Convention de partenariat entre Grand Poitiers et lEnsemble scolaire Isaac de lÉtoile pour la connaissance et la médiation du patrimoine

Désignation des lauréats de lappel à projet "Accompagnement des acteurs de lagriculture et de lalimentation sur le territoire de Grand Poitiers Communauté urbaine"

Création d'un abonnement gratuit pour les habitants de Grand Poitiers pour laccès aux ressources numériques sur le portail Kaleidos

Rapports d'activité 2019 et 2020 de lOffice de tourisme communautaire (OTC) de Grand Poitiers

Bornes incendie et eau pluviale