Conseil municipal du 2024-06-28

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale du rendu — compte du Conseil communautaire du 28 juin 2024

Modification du pacte de gouvernance de Grand Poitiers Communauté urbaine

Rapport sur l'état du schéma de mutualisation entre Grand Poitiers et les communes membres : Actualisation des remboursements

Délibération globale — Approbation des Comptes de gestion 2023

Délibération globale — Approbation des Comptes Administratifs 2023

Délibération globale — Approbation des affectations de résultats 2023

Mise en œuvre du Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (Bafa) de territoire est de Grand Poitiers

Demande d'admission en non — valeur de produits irrécouvrables

Modification du mode d'amortissements suite au passage à la M57

Projet Interreg Charme et adhésion à la Centrale d'achat du Conseil régional des Hauts-de-France

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Mise en place d'une convention pour l'étude de faisabilité d'un pôle d'échange sur la zone du Futuroscope

Lancement de la carte de bruit sur le territoire de Grand Poitiers

Convention entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la commune de La Puye pour la gestion de la base de loisirs de La Puye

Aides aux entreprises

Convention avec l'Agence de développement et d'innovation de la Nouvelle-Aquitaine (ADI Nouvelle-Aquitaine)

Avenant n° 3 à la convention du Programme d'intérêt général (PIG)

Inscription des circuits de randonnée communautaires au Plan départemental des espaces, sites et itinéraires

Demande de subvention Fonds européen de développement régional (Feder) pour l'étude de programmation pour la construction du nouveau centre de traitement des déchets résiduels de type Unité de valoris

Projet de dissolution et de mise en liquidation de la Société anonyme pour la gestion et l'animation du parc de loisirs de Saint-Cyr (Saga)

Modification du tableau des emplois

Avis sur la modification du Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet)

Acquisition de la parcelle BO n° 59 située 59 route de Nanteuil à Migné-Auxances

Quartier de la Gare — Îlot Du Guesclin - Vente d'une partie de la parcelle BT n° 27 à la Société d'équipement du Poitou (Sep)- 4 boulevard du Grand Cerf à Poitiers

Adhésion de Grand Poitiers Communauté urbaine à l'Association Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de la Vienne

Désignation d'un représentant de Grand Poitiers Communauté urbaine à l'association Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de la Vienne

Modification de la délibération n° 2023 — 0467 portant sur la Convention Pluriannuelle d'objectif des clubs de haut niveau

Prendre acte — Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Attribution des subventions aux structures oeuvrant dans les domaines Transition énergétique - Déchets - Economie circulaire

Indemnisation au titre de l'imprévision — Idex Environnement titulaire du marché 26359 - Exploitation de l'Unité de valorisation énergétique (UVE) de Poitiers

Définition des Zones d'accélération des énergies renouvelables (Zaer) - Fin de la mission d'accompagnement de Grand Poitiers Communauté urbaine

Réseau de chaleur de Grand Poitiers Ouest - Avenant n° 1

Régularisation du Marché de partenariat de performance énergétique (MMPE) pour l'éclairage public des secteurs Couronneries, Beaulieu et Sapinière

Intégration d'une partie d'anciennes parcelles au bail emphytéotique à conclure avec Grand Poitiers Photovoltaïque sur la zone de la Pazioterie à Coulombiers

Intégration d'une partie des anciennes parcelles cadastrées ZN n° 400, 407, 409 au bail emphytéotique à conclure avec Grand Poitiers Photovoltaïque à Chardonchamp à Poitiers

Attribution des subventions aux structures oeuvrant dans les domaines Agriculture - Alimentation - Biodiversité - Eau - Assainissement

Pacte financier et fiscal

Délibération globale — Budgets Principal et Parkings - Décision modificative (DM) n° 1

Délibération globale — Budgets Principal et annexes - Mise à jour des Autorisations de programme / Crédits de paiement (AP/CP)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la Commission générale et des finances

Adoption d'un guide d'instruction de la tarification selon les revenus pour la mobilité

Tarifs et réduction tarifaire des établissements aquatiques de plein air

Adoption des Comptes Administratifs 2023, des Comptes de gestion 2023 des budgets Principal et Activités

Budget Primitif 2024 de l'Office de tourisme communautaire (OTC)

Stratégie du plan d'actions Économie circulaire de Grand Poitiers

Validation du dossier de subvention lié à la rénovation énergétique (CEE) du bâtiment communautaire des Carmélites (HCU)

Attribution de subventions aux établissements d'enseignement supérieur

Zone d'activités économiques (ZAE) de Chaumont- Poitiers-Fontaine-le-Comte - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2023

Subvention complémentaire à 3F Résidences dans le cadre de la démolition de la tour Kennedy des Couronneries à Poitiers

Convention de partenariat entre Grand Poitiers et Chanvre Nouvelle-Aquitaine pour la reproduction et la vente du livre de recettes au chanvre destiné à la restauration collective

Mise en œuvre du Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises - Aides exceptionnelles

Fonds de concours Solidarité 2024

Approbation de la convention constitutive du Groupement d'intérêt public (GIP) de médiation sociale

Adhésion à la Société de santé au travail de Poitou-Charentes

Adoption du Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)

Attribution de subventions pour les structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Economie sociale et solidaire (ESS) - Emploi

Attribution de subventions pour les structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Economie sociale et solidaire (ESS) - Emploi

Demande d'attribution d'une subvention globale de Fonds social européen (FSE+) à l'animation du Plan local pour l'insertion et l'emploi (Plie)

Labellisation Pass Colos des séjours proposés par les Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) Croq'soleil (Saint-Sauvant), Escap-ados (Lusignan) et Le monde de tout le monde (Chauvigny)

Attribution de subventions dans les domaines du logement pour tous, de la solidarité et de la politique de la Ville

Acquisition de la maison située 181 rue du Faubourg du Pont Neuf à Poitiers

Bilan annuel des acquisitions et des cessions de Grand Poitiers pour l'année 2023

Convention pour les aménagements routiers du Département

Agrément de Grand Poitiers délivré à la société Vertsun pour céder à la société KOURBE SPV4 ses droits réels immobiliers issus de l'autorisation d'occupation temporaire (projets photovoltaïques à Poit

Convention avec le Syndicat mixte pour l'aménagement du Seuil du Poitou (Smasp) pour l'organisation du défi inter-entreprises 2024

Candidature de l'Agence départementale pour l'information sur le logement (Adil) 86, à la constitution d'un Observatoire Local des Loyers agréé par le ministère du Logement, en partenariat avec Grand

Modification de la grille de marges locales des loyers pour soutenir la production de logements abordables sur Grand Poitiers

Attribution de subvention à Ékidom pour la rénovation de 20 logements dans le quartier de Saint-Cyprien à Poitiers

Subvention à Ékidom dans le cadre de la rénovation de 18 logements du 4 rue de Nimègue à Poitiers

Présentation du rapport d'activité de l'exercice 2023 de la Régie des transports poitevins (RTP-Vitalis)

Modification et création de tarifs d'accompagnement dans les transports en commun

Attribution d'une subvention d'équipement pour la Régie des transports poitevins (RTP-Vitalis) - exercice 2024

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Sport, Culture et patrimoine - Tourisme

Tarif et modalités d'accès pour les jeunes de Grand Poitiers - Opération " Grand Poitiers sports, vacances sportives "

Tarifs des équipements sportifs

Adhésion à l'association "Pourquoi pas la ruche"

Désignation d'un représentant de Grand Poitiers Communauté urbaine à l'association Pourquoi pas la ruche

Programme Actee2 SEQUOIA (Soutien aux élus (locaux) : qualitatif, organisé, intelligent et ambitieux) - Extension du fond Actee2 SEQUOIA

Attribution de dotation politique de la ville 2024

Soutien à la demande de gestion des Accueils de loisirs par la Maison pour tous (MPT) du Pays mélusin

Révision de la politique indemnitaire

Déploiement d'un service de prêt de vélo à destination des étudiants

Mise en place de la stratégie du Plan de mobilité et non mise en œuvre d'une Zone à faibles émissions (ZFE)

Communication relative au rapport de la Présidente 2023

Convention d'utilisation publique par Grand Poitiers du domaine public de la région Nouvelle-Aquitaine - Lycée de Venours

Convention partenariale entre le Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Grand Poitiers et le lycée Victor Hugo de Poitiers

Rapport d'activités de l'Office de tourisme communautaire (OTC)