Conseil municipal du 2024-11-29

Convention pluriannuelle avec le cluster Odéys sur l'économie circulaire du bâtiment et le réemploi des matériaux

Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2025

Budgets Principal et annexes — Décision modificative

Budgets Principal et annexes — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Budget zones d'activités — Demande d'action récursoire à l'encontre de la Direction départementale des finances publiques (DDfip) (part comptable intérêts moratoires)

Budgets Principal et annexes — Autorisation de mandater en section d'investissement avant vote du Budget Primitif 2025

Budget Locations immobilières — Régularisation suite dissolution ex-Communauté de communes du Pays Chauvinois

Tarifs de location de la Salle des Castors à compter du 1er janvier 2025

Motion — Les communes et intercommunalités refusent d'être les variables d'ajustement du budget de l'État

Taxe générale sur les activités polluantes de l'air (TGAP-air)

Tarifs à compter du 1er janvier 2025 — redevance spéciale (professionnels et administrations)

Tarifs à compter du 1er janvier 2025 — Broyage et compostage de proximité

Tarifs à compter du 1er janvier 2025 — Tarifs d'incération à l'Unité de valorisation énergétique (UVE) pour les professionnels

Tarifs à compter du 1er janvier 2025 — plateforme de compostage

Tarifs à compter du 1er janvier 2025 — Accès déchetteries

Accueil de Loisirs "Le monde de tout le monde" - Tarifs à partir du 1er janvier 2025

Rectification de la tarification des aires d'accueil des gens du voyage et de l'aire de grand passage de Grand Poitiers et tarification des dégradations sur les équipements à compter du 1er janvier 20

Tarifs à compter du 1er janvier 2025 pour le Centre de conférences (CDC)

Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) - Avenant 1, Entrée au fonds d'amorçage "Aquiti Venture Amorçage (AVA1)"

Participation pour le financement de l'assainissement collectif (Pfac) - Tarifs à compter du 1er janvier 2025

Adoption du projet de Plan climat — air-énergie territorial (PCAET) et poursuite de l'engagement dans la démarche Territoire engagé Transition écologique

Réseau de chaleur Grand Poitiers Poitiers Saint-Benoît Buxerolles (Couronneries) - Avenant n° 19

Précisions sur les critères de dérogations liées au raccordement aux réseaux de chaleur classés

Demande de subvention Fonds européen de développement régional (Feder) pour la création et l'exploitation des trois réseaux de chaleur de Fontaine-le-Comte, Mignaloux-Beauvoir et Saint-Julien-l'Ars

Modification du tableau des emplois

Tarifs à compter du 1er janvier 2025 — Revente de chaleur (UVE réseau de chauffage urbain)

Aide financière à la création de plateformes de regroupement des déchets

Tarifs à compter du 1er janvier 2025 — Aire de lavages des Millas à Saint-Georges-lès-Baillargeaux et du Centre technique communautaire (CTC)

Réseau de chaleur urbain (RCU) Lusignan — Nouveaux tarifs 2025

Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges - Examen du Compte-rendu d'activités à la collectivité locale (Cracl) 2023 - Signature d'un avenant n° 4 au traité de concession pour prolongation et m

Zone d'aménagement concerté (Zac) de la Gibauderie - Poitiers - Saint-Benoît - Examen du Compte-rendu d'activités à la collectivité locale (Cracl) 2023 et signature d'un avenant de prolongation n° 11

Convention de gestion voirie pour l'entretien de premier niveau dans les bourgs

Renouvellement de la mise à disposition de deux postes de conservateur d'État auprès de Grand Poitiers Communauté urbaine (Médiathèque François-Mitterrand et son réseau)

Demande de subvention auprès de la région Nouvelle-Aquitaine - Signature d'une convention relative à l'inventaire du patrimoine

Approbation d'une convention type de partenariat entre les Beaux-Arts, école d'arts plastiques de Grand Poitiers et les lieux tiers pour la mise en place de projets artistiques à destination de public

Services publics de l'eau, de l'assainissement collectif et non collectif - Tarifs 2025

Participation au projet DREauP — Obs - Étude sociologique des habitudes de consommation d'eau potable

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale — Approbation des procès-verbaux des Conseils communautaires des 12 avril 2024 et 28 juin 2024

Délibération globale du rendu — compte du Conseil communautaire du 29 novembre 2024

Schéma local de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation de Grand Poitiers 2025-2030

Fonds de concours d'initiative communale (Fic) 2024 - Vouneuil-sous-Biard

Délibération de principe mécénat — partenariat 2025

Modification de la convention de service unifié entre Grand Poitiers Communauté urbaine et les communautés de communes du Haut-Poitou et des Vallées du Clain, et approbation du plan d'action 2025 du s

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Expérimentation d'autorisations spéciales d'absence en faveur de l'égalité femmes-hommes

Remboursement de la masse salariale

Évolution du dispositif Grand Poitiers Rénov

Réalisation d'un diagnostic Carbone volontaire sur Grand Poitiers

Aides aux entreprises

Attribution d'une subvention Fonds social européen (FSE+) à la Croix rouge française pour le projet d'accueil de jour professionnel dans le cadre du Plan logement d'abord

Approbation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE)

Renouvellement de la convention cadre entre la ville de Poitiers, Grand Poitiers Communauté urbaine et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers

Prendre acte — Rapport social unique 2023

Reconduction du partenariat pour la mise à disposition de moyens d'hébergements d'une baie informatique pour le Syndicat Eaux de Vienne (Siveer)

Adhésion à l'association Société de santé au travail de Poitou-Charentes

Avis de Grand Poitiers sur le Plan de prévention des risques inondation Vienne Médiane (Bonnes, Chauvigny, La Chapelle-Moulière) - Consultation officielle des Personnes publiques associées

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du logement pour tous, de la solidarité et de la politique de la ville

Attribution de subventions pour les structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi

Partenariat avec la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) dans le cadre du Plan local pour l'insertion et l'emploi (Plie)

Grand Poitiers Entre en Gare — concession avec la SPL Poitou aménagement

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers - Prescription de la révision allégée n°2 (RA2-R5) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers - Prescription de la révision allégée n° 3 (RA3-R5) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Prescription de la modification n° 1 du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé - Justification de l'ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU

Conventions d'utilisation de l'abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville 2025-2030

Attribution de subvention à la Ville de Poitiers - portant sur la réhabilitation du Palais et des espaces publics associés

Conventionnement d'expérimentation festival 4R avec l'éco-organisme Refashion

Demande de renouvellement de classement du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) et approbation du projet d'établissement 2024-2027

Demande de prolongation de l'agrément du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) pour les enseignements préparant à l'entrée dans les établissements supérieurs de la création artistique

Renouvellement de la convention quinquennale entre la Bibliothèque nationale de France (BNF) et Grand Poitiers Communauté urbaine visant à définir les modalités de coopération scientifique et culturel

Convention de mutualisation de moyens en cas de sinistre entre institutions patrimoniales siégeant à Poitiers dans le cadre du Plan de sauvegarde des biens culturels

Attribution du Fonds de concours projet de territoire 2024 à la commune de Curzay-sur-Vonne

Convention pluriannuelle d'objectifs multipartite et de mise à disposition de véhicules avec l'association de la Maison pour tous du Pays Mélusin

Adhésion à l'association "Les croqueurs de pommes de la Vienne" pour l'année 2025

Désignation du représentant de Grand Poitiers Communauté urbaine à l'association "Les croqueurs de pommes de la Vienne"

Déploiement de prestations de Savoir rouler à vélo et prise en charge par Génération vélo

Plan vélo — Lancement des études relatives aux projets de pistes cyclables

Adoption du bilan des Forfaits post — stationnement (FPS) pour la période 2023-2024

Convention pluriannuelle d'objectifs avec la Croix rouge française pour la gestion d'un accueil de jour professionnel

Règles d'attribution du Régime indemnitaire

Adhésion au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)

Entrée de Grand Poitiers dans le fonds d'amorçage en capital-risque Aquiti Venture Amorçage

Adoption du règlement des transports en commun urbains

Régularisation de la participation financière des autorités organisatrice de second rang au déficit du transport scolaire primaire au titre de l'année 2023/2024

Convention de mise à jour des données du Plan de corps de rue simplifié (PCRS)

Convention de Pacte territorial pour la mise en œuvre de la coopération et la coordination territoriale du service public de la rénovation de l'habitat

Adoption du projet de fonctionnement du Relais petite enfance Val Frimousse pour la période 2024-2026

Convention pluriannuelle de partenariat avec l'École de l'ADN