30 septembre 2022

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale — Approbation des procès verbaux des Conseils c'ommunautaires des 24 s'eptembre 2021, 10 décembre 2021, 8 avril 2022 et 24 j'uin 2022

Délibération globale de rendu compte

Intracting Modernisation du parc éclairage public de Grand Poitiers Communauté urbaine (Dispositif financier dactions defficacité énergétique)

Participation de Grand Poitiers Communauté urbaine à létude dopportunité et de faisabilité de lignes de covoiturage pour laxe Poitiers Châtellerault

Une dynamique Jeu sur Grand Poitiers et Poitiers

C'oopération de Grand Poitiers au projet de création de c'ircuits touristiques innovants

Fonds dinitiative communale 2022

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Renouvellement du quartier de la gare — Conclusion d'un protocole de partenariat avec la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

Diverses adhésions

Indemnités de fonction des élues et élus

Taux davancement de carrière

C'oût moyen horaire par c'atégorie

Présentation du rapport 2021 de la Commission intercommunale pour l'accessibilité

Inventaire des zones humides au sein de trois communes de Grand Poitiers Communauté urbaine localisées dans le territoire du Contrat territorial milieux aquatiques (CTMA) Clain Sud

Extension du Syndicat mixte des Vallées du Clain Sud par intégration de la commune de Chenay (Communauté de communes du Mellois en Poitou)

Extension du Syndicat mixte des Vallées du Clain Sud par intégration des communes du Vigeant et dAvailles-Limouzine (Communauté de communes de Vienne et Gartempe)

Extension du Syndicat Mixte des Vallées du Clain Sud par adhésion de la Communauté de communes Parthenay-Gâtine

Rapport d'activité annuel 2021 du Complexe funéraire de Grand Poitiers

Adhésion au Groupement dachat d'énergie gaz du Syndicat Énergies Vienne

Harmonisation du mode de financement des ordures ménagères : définition du zonage - Fusion des budgets Redevance denlèvement des ordures ménagères et Collecte, traitement et valorisation des déchets

Modification des délégations du Conseil communautaire à la Présidente et au Bureau

Adhésion au Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

Protocoles transactionnels — Litiges de nature décennale survenus dans le cadre de l'opération de construction du Théâtre Auditorium de Poitiers (Tap)

Délégation de service public (DSP) des réseaux c'âblés (S'orégies) - Présentation du rapport annuel 2021

Modification du tableau des emplois

Attribution d'une subvention à l'association Atmo Nouvelle-Aquitaine dans le cadre du programme Linstrument financier pour l'environnement (Life)

Incorporation dans le domaine public routier des ouvrages, terrains et équipements communs du lotissement Les Longères de la Tour - commune de Beaumont Saint-Cyr

Engagement de Grand Poitiers sur le financement durable et éthique

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programmes et des Crédits de paiement (AP/CP)

Attribution d'une subvention à l'association Drive Fermier 86 pour soutenir son développement sur le territoire de Grand Poitiers

Subventions aux acteurs du territoire

Subventions aux associations étudiantes dans le cadre du Mois d'accueil

Attribution de subventions aux associations et structures culturelles - Action culturelle

Attribution d'une subvention pour l'association Saint-Éloi vivre ensemble (Seve)

Redevances doccupation des domaines publics routiers et non routiers - Tarifs 2022 - Ouvrages des communications électroniques

Vœu pour la protection des finances locales et de nos territoires

Taxe d'aménagement (TA)

Avenant à la convention de partenariat et de financement année 2 Logement dabord

Promesse de bail emphytéotique — Projet de fermes maraîchères à Aliénor

Extension du dispositif — Aides à la rénovation énergétique des logements

C'onstitution du Comité artistique dans le c'adre du 1 % artistique pour la construction de l'École européenne s'upérieure de l'image (Éesi), s'ite de Poitiers

Délibération globale — Compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2021 :- Zone d'aménagement c'oncerté (Zac) des Montgorges - Commune de Poitiers- Zone d'aménagement c'oncerté (Zac) de la Giba

Acquisition d'une emprise de terrain nécessaire à lélargissement de la rue Hélène Boucher - Commune de Biard

D'otation de solidarité c'ommunautaire (DSC) 2022

Fonds de concours Solidarités 2022

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le champ de la solidarité - Année 2022

Attributions de subventions — Actions de solidarités internationales dans le domaine de l'eau et de lassainissement

Adhésion individuelle de communes au Syndicat mixte des Vallées du Clain Sud pour les actions hors gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi)

Élaboration du Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)

Élection du septième Vice-Président

Sélection d'un opérateur de freefloating et convention dautorisation doccupation temporaire du domaine public

Délégation de service public (DSP) Très haut d'ébit (Grand Poitiers N'etworks) - Présentation du rapport annuel 2021

Tarifs Cap sur le Vélo — Intégration doffres tarifaires à destination des étudiants et des personnes morales

Mise en place d'une convention de financement relative à la c'onception et la mise en œuvre du système de mobilité intégrée Modalis

Délibération globale — Décisions modificatives (DM) :- budget Principal - DM n° 2- budget Eau - DM n° 1- budget Assainissement - DM n° 2- budget Mobilités - DM n° 2- budget C'ollecte, traitement et val

Attribution du fonds de concours Projet de territoire 2022

Convention de partenariat avec Unis cité pour la mise à disposition de services civiques

Renouvellement de la Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association de la fondation étudiante pour la ville (Afev)

Plan de formation et de développement des compétences 2022-2024

Mise à disposition de personnel à lEspace Mendès France (EMF)

Principe de gratuité des équipements sportifs et équipements annexes dans le cadre de l'accueil Centre de préparation aux Jeux entre le 1er novembre 2022 et le 15 septembre 2024

Attribution de subvention aux associations sportives

Avenant au mémorandum de coopération avec la province de Thua-Thien-Hué, Vietnam et convention de partenariat dans le cadre du projet Harmonie

Convention de partenariat recherche et développement entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la ville de Poitiers et le Centre détudes et dexpertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et

Modification des statuts d'un Établissement public de coopération culturelle (EPCC) gérant une activité denseignement