3 octobre 2022

Projet ZAC du Rivel : Appel à Manifestation dIntérêt "Démonstrateurs de la ville durable" convention de financement de la phase incubation

Les Autorisations de Programmes Crédits de Paiement - Décision Modificative n°2 de 2022

Budget Prévisionnel 2023 de la Halte-Répit

Budget Prévisionnel 2023 du Service dAccompagnement A Domicile (SAAD)

Tarification des repas du service commun de restauration

Modalités d'utilisation du crédit de TSE - Règlement interne du SICOVAL - Programme pluriannuel d'investissement 2022-2026 de lEPFL du Grand Toulouse

Rapport des administrateurs de la SPL Agence de développement économique de la région Occitanie 2021 (AD'OCC)

Fonds de concours des communes au financement du SDAN 31 pour l'année 2022

Approbation de la s'econde modification du règlement d'intervention de l'Établissement Public Foncier Local du Grand Toulouse

2022 / Liste bimestrielle récapitulative des marchés publics attribués en lien avec lobligation dinformation des décisions - 05

Validation du règlement et du rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Calendrier des instances 2023

Détermination du nombre de représentants du personnel titulaires et s'uppléants s'iégeant au s'ein du Comité social territorial (CST) - Modification délibération S202207020

Prise en charge de frais liés à la protection fonctionnelle

ZAC du RIVEL cession de terrains acquis à lamiable à la SPL ENOVA

Cession de l'ancien s'iège du S'icoval à TISSEO C'ollectivités

ZAC du RIVEL Réalisation d'un plan de gestion des espaces de compensation environnementale. Nouvelle convention de coopération avec le Conservatoire dEspaces Naturel dOccitanie

Convention de participation financière au prix du repas ALSH du mercredi avec le Centre Communal dAction Sociale dAuzeville-Tolosane