7 avril 2023

Taux de fiscalité 2023

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Taux de la Taxe denlèvement des ordures ménagères (Teom) 2023

Budget Assainissement — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Locations immobilières — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2022

Budget Assainissement — Reprise anticipée du résultat 2022

Budget Locations immobilières — Reprise anticipée du résultat 2022

Budget Zones d'activités — Reprise anticipée du résultat 2022

Budget Développement local — Reprise anticipée du résultat 2022

Budget Principal — Participations aux budgets annexes - Versement des subventions déquilibre

Budget Principal — Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour l'année 2023

Engagement de garantie de Grand Poitiers Communauté urbaine au groupe Agence France locale (AFL) pour l'année 2023

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la Commission Générale et des finances

Attribution d'une subvention dans le c'adre du projet de c'oopération d'écentralisée Grand Poitiers/S'anta Fe, Argentine

Tarifs du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Grand Poitiers année scolaire 2023-2024

Musée du Vitrail — Tarifications à compter du 17 avril 2023

Grottes de la Norée — Tarifs à compter du 1er juillet 2023

Actualisation de la grille tarifaire du Parc des expositions et du Centre de conférences de Grand Poitiers

Tarifs d'utilisation du centre équestre à compter du 1er juillet 2023

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Eau — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Réseaux de chauffage — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) et budget Enlèvement des Ordures Ménagères (Eom) - Reprise anticipée du résultat 2022

Budget Eau — Reprise anticipée du résultat 2022

Budget Réseaux de chauffage — Reprise anticipée du résultat 2022

Modification du tableau des emplois

Appel à manifestation dIntérêt — logiciel PowerDIS pour réseau de chaleur des Couronneries

Adhésion 2023 à l'Association pour le développement opérationnel et la promotion des techniques alternatives en matière deaux pluviales (Adopta)

Gestion alternative des eaux pluviales — Plan Canopée - Fonds de concours - Ville de Poitiers

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Agriculture - Alimentation - Biodiversité - Eau - Assainissement

Beaux — Arts, école darts plastiques - Tarification pour l'année 2023 - 2024

Révision allégée n° 2 du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Marigny-Brizay - Décision relative à labsence de réalisation d'une évaluation environnementale

Révision allégée n° 3 du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Marigny-Brizay - Décision relative à labsence de réalisation d'une évaluation environnementale

Vente des parcelles C n°774 et 430 à la Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Derichebourg environnement - Zone de la Pazioterie à Coulombiers

Vente d'une parcelle à la Société civile immobilière (SCI) LENA - Zone d'activité économique du Clos de lOrmeau à Saint-Georges-lès-Baillargeaux

Cadre des actions de solidarité internationale de Grand Poitiers

Programme daction pour la prévention des inondations (Papi) Vienne-Clain 2023-2029

Subvention globale Fonds social européen + (FSE+) - nouvelles orientations en faveur de la lutte contre la pauvreté et lexclusion

Convention 2023 — 2025 avec le Fonds pour linsertion des personnes handicapées de la fonction publique (FIPHFP)

Règle de la double suppléance des représentants du personnel au sein de la Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Augmentation de la taxe pour la Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi)

Participation au Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de la Vienne pour l'année 2023

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur, Recherche et Innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi inser

Lancement de lAppel à projets Territoire de l'Économie sociale et solidaire et de lAppel à manifestation d'intérêt (Ami) Tiers lieux de Grand Poitiers

Programmation 2022 du logement locatif social conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre

Changement de dénomination du Conseil local de sécurité et de prévention de la d'élinquance (CLSPD) en Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la d'élinquance (C'ISPD)

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines du logement pour tous, des solidarités et de la politique de la Ville

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale — Rendu-compte du Conseil c'ommunautaire

Acteurs engagés pour la Transition écologique - Convention avec la Chambre de Commerce et dindustrie de la Vienne (CCI)

Désignation d'un référent déontologue de lélu local

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Adhésion à lUnion nationale des photographes des administrations et des collectivités territoriales (Unpact)

Finalisation de lentrée au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) La Scène Maria Casares

Désignation des représentants de Grand Poitiers Communauté urbaine au sein de la Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) La Scène Maria Casares

Redéfinition du périmètre de Droit de préemption urbain (DPU) de la commune de Lusignan

Budget Mobilités — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Parkings — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Mobilités — Reprise anticipée du résultat 2022

Budget Parkings — Reprise anticipée du résultat 2022

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Voirie, espaces publics - Mobilités - Urbanisme - Foncier

Nouveaux tarifs de stationnement dans les parkings de Grand Poitiers Communauté urbaine

Vente de terrains à la Zone de la Pazioterie - Réaffectation de budget

Attribution de subventions pour la programmation de logements locatifs sociaux pour l'année 2022

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers - Approbation de la modification n° 5 (M5-R5)

Révision allégée n° 2 du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Marigny-Brizay - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n° 2 du PLU de Marigny-Brizay

Révision allégée n° 3 du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Marigny-Brizay - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n° 3 du PLU de Marigny-Brizay

Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Lusignan - Approbation de la révision du Plan local d'urbanisme (PLU)

Attribution de subventions aux structures oeuvrant dans le domaine du Sports - Culture et patrimoine - Tourisme

Dénomination du stade communautaire de Montamisé "stade Roger Gault", de la piste et la tribune principale du terrain dhonneur du Stade Rébeill'eau "Gérard Lacroix"

Tarifs et modalités daccès pour les jeunes de Grand Poitiers - Opération Grand Poitiers sports, vacances sportives

Délibération globale — Approbation du procès-verbal du Conseil c'ommunautaire du 9 décembre 2022

Avenant annuel dans le cadre de la délégation des aides à la pierre de Grand Poitiers Communauté urbaine

Projet de coopération responsable — Jardin botanique et compensation carbone - Santa Fe

Conventionnement tripartite avec le Comité d'organisation J'eux olympiques et paralympiques (C'ojop) et le département de la Vienne pour l'accueil du Relais de la flamme