6 avril 2023
81
délibérations
65
Finances & Budget
13
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (81)
Affectation résultats 2022 Caisse des Ecoles
Affectation résultats 2022 Budget Communal
Affectation résultats 2022 du Lotissement La Croix
Adoption du Compte Administratif 2022 — Budget Prinicipal
Approbation du Compte de Gestion 2022 — Budget Annexe Za Martres-Tolosane
Affectation des Resultats 2022 — Budget Principal
Fixation du Produit Attendu Gemapi 2023
Adoption du Budget Primitif 2023 — Budget Servide dAide A Domicile M22
Adoption Budget Primitif 2023 — Budget Annexe Portage de Repas M14
Adoption Budget Primitif 2023 — Budget Annexe Za Ste-Foy-De-Peyrolieres M14
Adoption Budget Primitif 2023 — Budget Annexe Za Bourgail M14
Adoption Budget Primitif 2023 — Budget Annexe Service Public dElimination des Dechets M4
Adoption du Compte Administratif 2022
Adoption du Compte Administratif 2022
Votes des taux dimposition des Taxes Directes Locales
Approbation du Budget Primitif 2023
Approbation du Budget Primitif 2023
Approbation du Budget Primitif 2023
Adoption du Compte Administratif 2022 — Budget Annexe Service dAide A Domicile
Adoption du Compte Administratif 2022 — Budget Annexe Portage de Repas
Adoption du Compte Administratif 2022 — Budget Annexe Office de Tourisme
Adoption du Compte Administratif 2022 — Budget Annexe Za Boussens
Approbation du Compte de Gestion 2022 — Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal
Approbation du Compte de Gestion 2022 — Budget Annexe Za Bourgail
Adoption Budget Primitif 2023 — Budget Principal M14
Adoption Budget Primitif 2023 — Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal M14
Adoption Budget Primitif 2023 — Budget Annexe Photovoltaique M4
Approbation du Compte de Gestion 2022
Approbation du Budget Primitif 2023
Bilan des Cessions et Acquisitions 2022
Adoption du Compte Administratif 2022 — Budget Annexe Za Descaillaux
Approbation du Compte de Gestion 2022 — Budget Annexe Service dAide A Domicile
Approbation du Compte de Gestion 2022 — Budget Annexe Service Portage de Repas
Approbation du Compte de Gestion 2022 — Budget Annexe Za Ste-Foy-De-Peyrolieres
Approbation du Compte de Gestion 2022 — Budget Annexe Za Descaillaux
Affectation des Resultats 2022 — Budget Annexe Office de Toursime Intercommunal
Fixation des Taux de Cotisation Fonciere des Entreprises (cfe) 2023
Fixation des Regles de Prise en Charge de Certaines Depenses du Budget Annexe Service Public dElimination des Dechets par le Budget Principal
Adoption Budget Primitif 2023 — Budget Annexe Za Lherm M14
Revision Tarifs Sejours Ete 2023 — Annule et Remplace Deliberation D-2023-34-7-10 du 16 Mars 2023
Remboursement Msp Terres du Fousseret — Projet Psycov
Approbation du Compte de Gestion 2022
Adoption du Compte Administratif 2022
Approbation du Compte de Gestion 2022
Approbation du Compte de Gestion 2022
Demande d'une subvention auprès de l'État et de la C'AF
Adoption du Compte Administratif 2022 — Budget Annexe Za Lherm
Adoption du Compte Administratif 2022 — Budget Annexe Za Martres-Tolosane
Adoption du Compte Administratif 2022 — Budget Annexe Za Bourgail-Berat
Approbation du Compte de Gestion 2022 — Budget Annexe Za Lherm
Approbation du Compte de Gestion 2022 — Budget Annexe Photovoltaique
Affectation des Resultats 2022 — Budget Annexe Service dAide A Domicile
Fixation des Taux des Taxes Menages 2023
Adoption Budget Primitif 2023 — Budget Annexe Za Boussens M14
Adoption Budget Primitif 2023 — Budget Annexe Za Martres-Tolosane M14
Attribution de subventions de fonctionnement
Approbation du Compte de Gestion 2022
Adoption du Compte Administratif 2022
Adoption du Compte Administratif 2022
Approbation du Compte de Gestion 2022
Adoption du Compte Administratif 2022
Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières
Approbation du Budget Primitif 2023
Approbation du Budget Primitif 2023
Dépôt d'un dossier de demande d'une subvention pour les travaux de rénovation de l'école primaire de Cantelauze
Création d'un poste
Création d'un poste
Indemnité forfaitaire de télétravail
Création de postes contractuels
Création d'un Contrat dApprentissage
Creation de Deux Postes dans le Cadre du Dispositif Parcours Emploi Competences (pec) - Saad
REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE LEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONEL (RIFSEEP) - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION n°2022-215-4-5
Création d'un poste
Création d'un poste
Création de postes
Mise à jour du tableau des effectifs permanents
Organisation du temps de travail
Création d'un poste c'ontractuel
Autorisation de Lancement d'Une Consultation Ayant pour Objet la Fourniture de Carburant par Cartes Accreditives Multi-Enseignes pour le Parc de Vehicules et Engins
Autorisation de Signer lAvenant N°1 du Marché Ayant pour Objet lOrganisation de Séjours en Centre de Vacances pour les Enfants de 3 A 17 Ans
Motion contre le projet gouvernemental de réforme des retraites
📬 Suivre Aire
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.