8 avril 2022
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
90
délibérations
35
Finances & Budget
12
Environnement
12
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (90)
Taux et produits de fiscalité 2022
Budget Principal et budget Équipements touristiques - Reprise anticipée du résultat 2021
Budget Principal — Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2022/2028
Budget Principal — Participations au budget annexe - Versement des subventions déquilibre
Budget Principal — Avance remboursable au budget annexe Zones d'activités
Budget Assainissement — Reprise anticipée du résultat 2021
Budget Assainissement — Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Budget Assainissement — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2022/2028
Taux de Taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2022
Budget Enlèvement des ordures ménagères (EOM) - Reprise anticipée du résultat 2021
Budget Enlèvement des ordures ménagères (EOM) - Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Budget Enlèvement des ordures ménagères (EOM) - Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et Crédits de paiement (CP) sur la période 2022/2028
Budget Locations immobilières — Reprise anticipée du résultat 2021
Budget Locations immobilières — Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Budget Locations immobilières — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2022/2028
Budget Zones d'activités — Reprise anticipée du résultat 2021
Budget Zones d'activités — Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Projet d'extension de la zone d'activités économiques du Planty sur la zone économique de Chauvigny
Budget Développement local — Reprise anticipée du résultat 2021
Budget Développement local — Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Adoption d'un modèle type de convention financière pour les subventions directes supérieures à 23 000
Engagement de garantie de Grand Poitiers Communauté urbaine au groupe Agence france locale (AFL) pour l'année 2022
Tarifs location salle des Castors 2022
Attribution de subventions aux organisations syndicales
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations La Dorne et Karabouille - année 2022
Attribution d'une subvention à l'Association pour la mémoire de la résistance, de linternement et de la déportation (Amrid) en Pays Mélusin
Attribution de subvention aux associations oeuvrant dans le domaine du tourisme
Équipement culturel d'intérêt communautaire - Subvention au Théâtre auditorium de Poitiers (Tap) - Scène nationale, à lEspace Mendès-France et à l'École européenne supérieure de limage (Éesi) - Étab
Attribution de subventions aux associations culturelles et patrimoniales
Tarifs du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Grand Poitiers année scolaire 2022-2023
Politique tarifaire des manifestations accueillies et organisées par le Parc des expositions et le Centre de conférences 2022
Attribution de subventions aux associations uvrant pour la préservation du monde végétal et animal
Attribution de subvention à la Technopole Grand Poitiers
Attribution de subventions aux acteurs de Grand Poitiers
Budget Eau — Reprise anticipée du résultat 2021
Budget Eau — Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Budget Eau — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2022/2028
Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Reprise anticipée du résultat 2021
Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2022/2028
Budget Réseaux de chauffage — Reprise anticipée du résultat 2021
Budget Réseaux de chauffage — Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Budget Réseaux de chauffage — Mise en place de la Programmation pluriannuelle des investissements (PPI)
Mise en place d'une Délégation de service public (DSP) pour la gestion du réseau de chaleur de Bel-Air
Convention de partenariat et de prestation avec la Médiation de leau
Signature d'une convention opérationnelle entre lÉtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF-NA), la commune de Lusignan et Grand Poitiers
Renouvellement de la demande dexemption des obligations de larticle 55 de la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU), pour les communes concernées de Grand Poitiers Communauté urbaine
Programmation 2021 du logement locatif social conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre
Fonds de solidarité 2022
Convention de c'ollaborateur occasionnel de service public d'estinée à S'ophie J'EUSSEAUME
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour le Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)
Création du Comité social territorial (CST) commun à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre communal daction sociale (CCAS) de Poitiers - Fixation du nombre de représe
Création d'une Commission c'onsultative paritaire (CCP), commune à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au C'entre communal d'action sociale de Poitiers - Fixation du nombre de r
Création de Commissions administratives paritaires (CAP) par catégorie, communes à Grand Poitiers Communauté urbaine, à la Ville de Poitiers et au Centre communal daction sociale de Poitiers - Fixati
Attribution de subventions aux associations uvrant dans le champ de la solidarité - Année 2022
Attribution de subventions aux associations uvrant dans le champ de la prévention de la délinquance
Participation au Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de la Vienne pour l'année 2022
Renouvellement de la mise à disposition de locaux à l'association Vienne et Moulière solidarité (VMS) - Centre d'accueil des entreprises (CAE) n° 5 Chauvigny
Budget Mobilités — Reprise anticipée du résultat 2021
Budget Mobilités — Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Budget Mobilités — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2022/2028
Budget Parkings — Reprise anticipée du résultat 2021
Budget Parkings — Adoption du Budget Primitif 2022 avec anticipation du résultat 2021
Budget Parkings — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2022/2028
Attribution d'une subvention pour l'année 2022 aux associations menant des actions sur le thème de la politique de Mobilité inclusive et solidaire
Attribution d'une subvention pour l'année 2022 aux associations menant des actions sur le thème de la politique de Mobilités pour le développement de lusage du vélo
Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour l'année 2022
Remplacement des diffuseurs de la STEP La folie - Protocole transactionnel avec la SAUR
Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification
C'oopération d'écentralisée avec la Province de Thua-Thien-Hué, Vietnam
Candidature extension consignes de tri — Secteur Est
Réalisation dinventaires de zones humides Grand Poitiers Communauté urbaine / Syndicat du Clain aval (SCA)
Attribution de subvention à des organismes sportifs
Convention de mise à disposition d'un terrain de basket 3x3 et de handifix
C'onditions et modalités d'accès à l'opération "Grand Poitiers Sports Vacances Sportives"
Adhésion de Grand Poitiers Communauté urbaine à l'Association nationale pour les transports éducatifs de lenseignement public (Anateep)
Adoption d'une convention entre la Régie des transports poitevins (RTP-Vitalis), le Centre de ressources, dexpertise et de performance sportives (Creps) de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbai
Attributions de compensation
Renouvellement des adhésions aux associations pour 2022
Convention de partenariat entre le Toit du monde, représentant le collectif Alpha et Grand Poitiers Communauté urbaine pour la mise en place d'une espace de ressources Infolang
Convention de partenariat entre la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) TER Nouvelle-Aquitaine et Grand Poitiers
Attribution de subventions pour la programmation de logements locatifs sociaux pour l'année 2021
Attribution de subventions à des associations uvrant dans le domaine du logement
Mise en place d'une convention portant accord pour l'aménagement d'un chemin en piste cyclable dans la Zone d'activité économique (ZAE) de Chaumont, sur la commune de Fontaine-le-C'omte
Convention de partenariat multipartite avec l'association Golf de Poitiers-Châlons, l'Université, le Département et Grand Poitiers Communauté urbaine
Convention de partenariat avec Sorbonne Université, établissement coordinateur du Groupement d'intérêt scientifique (Gis) Obépine
Conventions d'application financière pour l'exercice budgétaire 2022 avec l'Université de Poitiers et sa fondation, l'Institut s'upérieur de l'aéronautique et de l'espace - École n'ationale s'upérieure d
Avenant annuel dans le cadre de la délégation des aides à la pierre de Grand Poitiers Communauté urbaine
Avis de Grand Poitiers Communauté urbaine sur la Stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) Vienne-Clain
📬 Suivre Aire
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.