7 avril 2022
39
délibérations
31
Finances & Budget
7
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Adoption Budget Primitif 2022 : Budget Za Descaillaux
Attribution des subventions de fonctionnement
Approbation du Compte de Gestion 2021
Adoption du Compte Administratif 2021
Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières
Approbation du Budget Primitif 2022
Affectation des résultats du Compte Administratif 2021
Approbation du Budget Primitif 2022
Convention de financement
Adoption du Compte Administratif 2021
Approbation du Compte de Gestion 2021
Adoption du Compte Administratif 2021
Approbation du Compte de Gestion 2021
Vote des taux dimposition des Taxes Directes Locales
Approbation du Budget Primitif 2022
Approbation du Budget Primitif 2022
Approbation du Budget Primitif 2022
Demande d'une subvention auprès de la Région Occitanie
Approbation du Compte de Gestion 2021
Approbation du Compte de Gestion 2021
Approbation du Compte de Gestion 2021
Adoption du Compte Administratif 2021
Approbation du Compte de Gestion 2021
Affectation des résultats du Compte Administratif 2021
Approbation du Budget Primitif 2022
S'ouscription d'un emprunt de 1 000 000 €
Demande d'une subvention auprès du Conseil Départemental et du Conseil Régional
Adoption du Compte Administratif 2021
Approbation du Compte de Gestion 2021
Adoption du Compte Administratif 2021
Demande d'une subvention auprès de la Région Occitanie
Création d'un poste
Convention annuelle de mise à disposition des services de la commune
Création d'un poste
Fermeture d'un poste
Mise en place dastreintes
Désignation d'un référent laïcité
Création de postes
Election d'un nouveau délégué au SDEHG (Commission Territoriale de Fronton) suite à la démission d'un conseiller municipal
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