9 avril 2021

Taux et produits de fiscalité directe locale 2021

Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2020

Budget Principal — Adoption du Budget Primitif 2021

Budget Principal — Mise à jour des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) pour la période 2017/2021

Budget Principal — Participations aux budgets annexes - Versement des subventions déquilibre

Budget Principal — Avance remboursable au budget annexe Zones d'activités

Budget Assainissement — Reprise anticipée du résultat 2020

Budget Assainissement — Adoption du Budget Primitif 2021

Budget Assainissement — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2017/2020

Taxe denlèvement des ordures ménagères (Teom) 2021

Budget Enlèvement des ordures ménagères (EOM) - Reprise anticipée du résultat 2020

Budget Redevance denlèvement des ordures ménagères (Reom) - Adoption du Budget Primitif 2021

Budget Locations immobilières — Reprise anticipée du résultat 2020

Budget Locations immobilières — Adoption du Budget Primitif 2021

Budget Locations immobilières — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2017/2021

Budget Zones d'activités — Reprise anticipée du résultat 2020

Budget Zones d'activités — Adoption du Budget Primitif 2021

Budget Équipements touristiques — Reprise anticipée du résultat 2020

Budget Équipements touristiques — Adoption du Budget Primitif 2021

Budget Développement local — Reprise anticipée du résultat 2020

Budget Développement local — Adoption du Budget Primitif 2021

Demandes de subvention pour l'ingénierie 2021 du programme L'eader 2014/2020 Prox6vallées

Demande de subvention globale FSE sur l'année 2021 - Convention n° 20170074

Attribution de subvention à lÉcho des Choucas

Attribution de subventions aux organisations syndicales

Attribution de subvention à lAmicale des passionnés de véhicules anciens 86 (APVA 86)

Attribution d'une subvention à l'association pour la mémoire de la résistance, de linternement et de la déportation en Pays Mélusin

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations La Dorne et Karabouille - Année 2021

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la politique d'animation économique de Grand Poitiers

Attribution de subventions à des associations - Schéma local denseignement supérieur, de recherche et dinnovation (Slesri) - Ambition 1 Territoire dinnovation et dexpérimentation

Attribution de subventions aux entreprises de Grand Poitiers dans le cadre du Schéma régional de développement économique dinnovation et dinternationalisation (SRDEII)

Ajustement de la grille tarifaire du Parc des expositions (PEX) de Grand Poitiers pour l'année 2021

Tarifs des Grottes de la Norée à compter de la saison 2021

Musée du Vitrail — Tarifications à compter du 19 avril 2021

Attribution de subventions aux associations culturelles - Action Culturelle

Attribution de subventions aux associations patrimoniales - Patrimoine

Équipement culturel d'intérêt communautaire - Subvention au Théâtre auditorium de Poitiers (Tap) - Scène nationale et à lEspace Mendès-France

Demande de subvention pour l'année 2021 auprès de l'État - Ministère de la C'ulture au titre du l'abel "Ville et Pays d'art et dhistoire"

Demande de subvention auprès de l'État au titre de la D'otation générale de d'écentralisation (c'oncours particulier pour les bibliothèques) - Programme d'investissement de la D'irection Médiathèque Franç

Demandes de subvention 2021 — C'onservatoire à rayonnement régional (CRR)

Attribution de subventions aux associations œuvrant pour la préservation du monde végétal et animal

Subvention aux projets de broyage individuels et c'ollectifs

Attribution de subventions pour la programmation de logements locatifs sociaux pour l'année 2020

Garantie demprunt à 100 % à Ékidom — Acquisition en vente en l'état de futur achèvement (Vefa)de 15 logements - Les Hauts de lAuxances à Migné-Auxances - Montant de 1 202 830 € - Réservation à Grand

Garantie demprunt à 100 % à Ékidom — Réhabilitation de 200 logements - Quartier des Trois Cités à Poitiers - Montant de 174 441 €

Garantie demprunt à 100 % à Ékidom — Acquisition-amélioration de deux logements - Route de Saint-Pierre de Maillé à La Puye - Montant de 175 235 €

Garantie demprunt à 100 % à Ékidom — Acquisition en vente en l'état de futur achèvement (Vefa) de six logements - Zone d'aménagement concerté (Zac) de la Noraie à Chauvigny - Montant de 543 003 € -

Garantie demprunt à 50 % à Habitat de la Vienne - Acquisition en vente en l'état de futur achèvement (Vefa) de 11 logements - Rue de la Chaume à Saint-Benoît - Montant de 55 000 €

Garantie demprunt à 50 % à Habitat de la Vienne - Construction de 12 logements - Avenue du Bois Menu à Sèvres-Anxaumont - Montant de 1 217 660 € - Réservation à Grand Poitiers de 10 %, soit un de ces

Garantie demprunt à 100 % à Ékidom — Réhabilitation de 191 logements - Place de Bretagne à Poitiers - Montant de 745 000 €

Garantie demprunt à 100 % à Ékidom — Réhabilitation de 33 logements - Rue des Carmes à Poitiers - Montant de 747 131 €

Demande de D'otation de s'outien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet du Quartier du Palais - Phase 1 : aménagements urbains

Demande de D'otation de s'outien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de travaux de lHôtel de la Communauté urbaine - Phase 2

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine du logement

Attribution de subventions à Ékidom pour la réhabilitation de la résidence de la Souche et du 67-69 rue de la Libération à Poitiers

Approbation de la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de C'oulombiers

Approbation de la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de J'ardres

Approbation de la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) c'ouvrant le territoire de l'ancienne commune de Saint-Cyr

Bilan des acquisitions et cessions réalisées par Grand Poitiers en 2019 et 2020

Saint — Benoît - Vente du parc du Triangle dor à la Ville de Poitiers - Parcelle BK n° 30

Rouillé — Vente de parcelle en zone économique à Monsieur RABIT - Zone économique des Cinq Sauts

Chasseneuil — du-Poitou - Acquisition de surfaces pour implanter un bassin d'orage - Parcelle AO n° 11 appartenant à Monsieur MONNET et Madame BABIN

Biard — Acquisition du bassin dorage - Lotissement le Fief du Poirier - Parcelle AR n° 53 appartenant à la Société civile immobilière (SCI) Setima

Vouneuil — sous-Biard - Servitude de passage de canalisation - Parcelle AI n° 97 appartenant à Madame BRUN

Saint — Benoît - Servitude de passage de canalisation - Parcelle CC n° 398 appartenant à la Société civile immobilière (SCI) des Grottes

Poitiers — Servitude de passage de canalisation - Parcelle HM n° 268 - Avenue du 8 Mai 1945, appartenant à la Société civile immobilière (SCI) Jazy

Convention d'assistance générale pour l'entretien et l'amélioration de la voirie entre le Syndicat interdépartemental mixte pour l'équipement rural (S'imer) et Grand Poitiers Communauté urbaine

Convention préalable pour lincorporation dans le domaine public des terrains, voies et équipements publics du lotissement Les Jardins de lAuxance sis rue du Collège - Commune de Chasseneuil-du-Poito

Commune de Chasseneuil — du-Poitou - Acquisition des emprises nécessaires à la création d'une piste cyclable route de Saint Georges - Indivision BATY - délibération rectificative

Commune de Chasseneuil — du-Poitou - Acquisition des emprises nécessaires à la création d'une piste cyclable route de Saint-Georges - Indivision SENTOURENS - Délibération rectificative

Demande de subvention Fonds européen de développement régional (Feder) pour l'opération de travaux "appui aux équipements touristiques et c'ulturels des Géants du c'iel"

Tableau des emplois

Budget Eau — Reprise anticipée du résultat 2020

Budget Eau — Adoption du Budget Primitif 2021

Budget Eau — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2017/2021

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Reprise anticipée du résultat 2020

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Adoption du Budget Primitif 2021

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2017/2021

Budget Réseaux de chauffage — Reprise anticipée du résultat 2020

Budget Réseaux de chauffage — Adoption du Budget Primitif 2021

Attribution d'une subvention au C'entre des j'eunes d'irigeants (CJD) d'entreprise dans le c'adre de l'organisation de la manifestation "Engagement immédiat urgence climatique"

Demande de D'otation de s'outien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de gestion intégrée des eaux pluviales : mise en s'éparatif du quartier du Porteau à Migné-Auxances

Modification du tableau des emplois budgétaires

Attribution de subvention à 3F Résidences pour la démolition du Foyer de jeunes travailleurs (FJT) dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) des Couronneries

La Puye — Signature d'une convention opérationnelle entre lÉtablissement public foncier (EPF) de Nouvelle-Aquitaine, la commune de La Puye et Grand Poitiers Communauté urbaine

Jaunay — Marigny - Acquisition de surfaces pour aménager une rampe de mise à l'eau sécurisée - Parcelle BN n° 71p appartenant aux consorts TEXIER

Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et dindustrie (CCI) de la Vienne dans le cadre de l'animation des réseaux dentreprises - Manifestations Top Réseaux et Oser Reso

Avenant n° 1 à la Délégation de service public (DSP) pour lexploitation de lactivité de spectacle doiseaux dressés au sein du château des Évêques de Poitiers

École européenne supérieure de limage (Éesi) - Établissement public de coopération culturelle (EPCC) - Subvention de fonctionnement et signature d'un avenant à la convention financière

Programme de fonctionnement de la Direction Médiathèque François-Mitterrand et son réseau - Demande de subvention auprès de l'État au titre du Contrat territoire lecture (CTL)

Attribution d'une aide financière aux habitants de Grand Poitiers Communauté urbaine en 2021 en vue de la préservation de la biodiversité

Composition et désignation des représentants de Grand Poitiers au Conseil dadministration de lÉtablissement dhébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de la Brunetterie à Sèvres-Anxaumon

Programmation 2020 du logement locatif social conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre

Attribution d'une subvention dans le c'adre du partenariat avec la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (Cress) de Nouvelle-Aquitaine

Garantie demprunt à 50 % à Soliha Bâtisseur de logements d'insertion (BLI) - Réhabilitation d'un logement - Opération Schoelcher à Migné Auxances - Montant de 84 874 €

Garantie demprunt à 50 % à Soliha Bâtisseur de logements d'insertion (BLI) - Réhabilitation de deux logements - Opération Desnos à Migné-Auxances - Montant de 99 970 €

Demande de subvention Fonds social européen (FSE) pour l'achat de matériels n'écessaires à la mise en place de mesures d'urgences ou de prévention dans le c'adre de la gestion de la crise s'anitaire, au

Demande de subvention Fonds social européen (FSE) pour l'achat d'Équipements de protection individuelle (EPI), au titre du Programme régional FSE 2014-2020 - Axe 10 "S'outenir les services publics face

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers, la Fédération départementale de la Ligue de lenseignement de la Vienne et la Mission locale d'insertion du Poi

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour le Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)

Adhésion au Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de la Vienne

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le champ de la solidarité - Année 2021

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le champ de la prévention de la délinquance

Attribution de subventions à la Mission locale d'insertion du Poitou (Mlip) et engagement dans lEspace régional dinformation et de proximité (Erip)

Attribution et demande de subventions dans le cadre de la politique Emploi-Insertion

Approbation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Grandes infrastructures - Troisième échéance

Désignation des membres de la Commission intercommunale daccessibilité - Modification

Adoption du programme prévisionnel du service unifié constitué entre Grand Poitiers Communauté urbaine et les communautés de communes des Vallées du Clain et du Haut-Poitou

Rendu compte

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour l'année 2021

Désignation de la patinoire communautaire comme dépositoire temporaire départemental

Indemnités de fonction des élue·e·s

Redéfinition du périmètre du Droit de préemption urbain (DPU) des communes de Coulombiers, Jardres et Saint-Cyr

Convention de prestation de services entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la commune de Jaunay-Marigny

Convention Vision Plus — Parc d'éclairage public entre S'orégies et Grand Poitiers Communauté urbaine

Modalités de gestion des équidés du centre équestre

Budget Mobilités — Reprise anticipée du résultat 2020

Budget Mobilités — Adoption du Budget Primitif 2021

Budget Mobilités — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2017/2021

Budget Parkings — Reprise anticipée du résultat 2020

Budget Parkings — Adoption du Budget Primitif 2021

Budget Parkings — Mise à jour des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de paiement (CP) pour la période 2017/2021

Inscription de Grand Poitiers Communauté urbaine à la manifestation nationale "Mai à vélo" et lancement de lappel à projet dans le cadre de cette opération

Demande de D'otation de s'outien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet Plan Vélo - phase 2 : renforcer la mobilité d'ouce

Mise en place du forfait mobilités durables

Tarifs dans les parkings gérés par Grand Poitiers Communauté urbaine

Attribution de subventions aux associations pour l'année 2021, dans le cadre de la politique de la mobilité

Attribution de subventions à des organismes sportifs

Conventions de gestion entre Grand Poitiers et c'ertaines communes - Promotion, appui et animation de c'ertaines activités c'ulturelles et sportives

Demande de D'otation de s'outien à l'investissement local (Dsil) 2021 pour le projet de rénovation thermique et mise en accessibilité du stade des Arches

Convention avec l'Université de Poitiers et le Groupement d'intérêt scientifique Optima en l'ien avec la démarche d'évolution de n'otre administration

Schéma local d'enseignement s'upérieur, de recherche et d'innovation (Slesri) - Ambition 2 - Conventions d'application financière 2021 avec l'Université de Poitiers, la Fondation de l'Université de Poi

Adhésion de Grand Poitiers à l'association Temps DEM

Adhésion à l'Association pour le développement du mécénat industriel et commercial (Admical), association reconnue dutilité publique pour le développement du mécénat industriel et commercial

Avenant annuel dans le cadre de la délégation des aides à la pierre de Grand Poitiers Communauté urbaine

Avenant n° 1 à la Délégation de service public (DSP) pour lexploitation du circuit touristique de cyclo-draisines du 9 février 2018

Buxerolles — Acquisition de surfaces pour implanter une réserve incendie - Parcelle AX n° 215 et 216p appartenant à Monsieur et Madame Jacques GUYONNET

Demande d'aide financière à l'État dans le c'adre du Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR) 2021

Désignation des représentants de Grand Poitiers au Comité de direction de lOffice de tourisme communautaire (OTC) - Modification

Prescription de la révision du Plan partenarial de gestion de la demande et dinformation des demandeurs (PPGD) 2021-2027

Mise en conformité de lavenant n° 2 concernant les régularisations tarifaires pour les Syndicats intercommunaux à vocation scolaire (Sivos) et remboursement des familles pour lutilisation des transp

Convention entre Grand Poitiers et lAgence française de développement (AFD) pour un projet de coopération décentralisée avec Santa Fe, Argentine