8 avril 2021

Compte de gestion 2020

Compte administratif 2020

Affectation des résultats définitifs 2020

Subventions aux associations 2021

Bilan des Cessions et Acquisitions 2020

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Service D Aide A Domicile

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Portage de Repas

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Descaillaux

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Photovoltaïque

Fixation des Taux des Taxes Ménages 2021

Fixation des Taux de Teom 2021

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Portage de Repas

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Lherm

Budget Principal "Commune"

Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

Budget Annexe "Bâtiment Locatif"

Budget Annexe "lotissement communal Cachac"

Budget Annexe "lotissement communal Cachac III"

Budget Annexe "lotissement communal la Rose du Parc"

Budget Annexe "lotissement communal Cachac III"

Budget Annexe "lotissement communal la Rose du Parc"

Budget Annexe "lotissement communal Cachac"

Approbation du compte de gestion 2020

Affectation des résultats 2020

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Principal

Affectation des Résultats 2020 — Budget Principal

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Service D Aide A Domicile

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Lherm

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Ste-Foy-De-Peyrolieres

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Ste-Foy-De-Peyrolieres

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Descaillaux

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Photovoltaïque

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Descaillaux

Budget Annexe "Bâtiment Locatif ex-Lopez"

Budget Annexe "lotissement communal la Rose du Parc"

Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières

Vote des taux dimposition des Taxes Directes Locales

Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

Budget Annexe "Bâtiment Locatif"

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Principal

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Lherm

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Bourgail

Adoption Budget Principal Primitif 2021 — Budget Principal

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Office de Tourisme Intercommunal (oti)

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Martres-Tolosane

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Bourgail

Fixation des Tarifs Séjours Été 2021

Demande dAide Financière Auprès du Service Départemental A la Jeunesse, A lEngagement et au Sport de l'Etat:trv Relatifs A la Réalisation de la Piste D'athlétisme, du Terrain Synthétique de Cazeres

Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

Budget Annexe "Bâtiment Locatif"

Budget Annexe "Bâtiment Locatif ex-Lopez"

Budget Annexe "lotissement communal Cachac II"

Budget Annexe "lotissement communal Cachac III"

Budget Principal "Commune"

Budget Annexe "Atelier Relais Carrosserie"

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal

Affectation des Résultats 2020 — Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Boussens

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Service dAide A Domicile M22

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Ste-Foy-De-Peyrolieres

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Photovoltaïque

Demande dAide Financière Auprès du Service Départemental A la Jeunesse, A lEngagement et au Sport de l'Etat : Travaux Relatifs A la Création d'Un Terrain D'entraînement A Rieumes

Budget Annexe "lotissement communal Cachac II"

Budget Annexe "lotissement communal Cachac II"

Centre Hospitalier Marchant

Création — Suppression de Poste Suite A Mobilité Interne - Direction Générale des Services Techniques

Renouvellement de postes contractuels

Création — Suppression de Poste - Modification du Temps de Travail - Direction Education Cohésion Sociale et Développement Territorial - Service Action Sociale

Modification des Ratios dAvancement de Grade

Adoption du règlement de formation

Présentation du Rapport sur L'égalité Femme-Homme

Fermeture d'un poste

Création de postes

Répartition du Reste A Charge pour lEtude Urbaine Cazeres/palaminy

Attribution du Marche Relatif A lOrganisation de Séjours de Vacances pour les Enfants de 3 A 17 Ans

Enfouissement réseaux route de Bonrepos (RD68)

Motion Contre la Réorganisation de la Poste

Signature d'une convention dadhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales