6 décembre 2021

ZAC DU Rivel, accord de principe pour concéder le projet à la SPL Enova Aménagement

Contribution du Sicoval à lélaboration du prochain programme pluriannuel dintervention de lEPFL du Grand Toulouse 2022-2026

Réalisation de travaux de branchements d'eau potable et d'eaux usées sur le territoire du Sicoval et d'Enova Aménagement 2022-2026

Convention de groupement de c'ommandes : Réalisation de travaux de branchements d'eau potable et d'eaux usées sur le territoire du S'icoval et d'Enova Aménagement 2022-2026

Adhésion à la centrale du résah (réseau des acheteurs hospitaliers)

2021 / Liste bimestrielle récapitulative des marchés publics attribués en lien avec lobligation dinformation des décisions - 06

Calendrier des instances 2022 - information

Tarifs Déchets 2022

Prévention des incivilités et lutte contre les dépôts sauvages

Décision Modificative N°3 - 2021

Ouverture des crédits budgétaires 2022

Tarification repas service restauration

Besoins saisonniers et occasionnels (Création de postes temporaires pour 2022) - Délibération de principe

Créations d'emplois

Modification du tableau des effectifs — Promotion interne et avancements de grades

Création d'emploi dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences

Complémentaire prévoyance des agents — Modification des conditions de la convention de participation

Signature du pacte "Plan bâtiment durable Occitanie"

Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics de distribution de l'eau potable et de lassainissement

Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets

Convention de mise à disposition de terrains situés sur la ZAC du Rivel entre l'Établissement Public Foncier Local du grand Toulouse et le SICOVAL

Vente d'un terrain à bâtir — Lot A ZAC du Pont de Bois - Auzeville Tolosane

Parc d'activités des Monges — Deyme / Vente du lot n°10 à la Société SEDI

Désignation d'un représentant au sein de l'association Occitanie Europe