7 mars 2022

Rapport dOrientations Budgétaires (ROB) 2022

Création d'une boucle d'eau tempérée sur le quartier ENOVA à Labège – Création d'une Société par Actions Simplifiées et signature d'un bail Sicoval / SPL Enova Aménagement

Participation financière au programme damélioration daccès aux Établissements Recevant du Public dans le cadre de la crise sanitaire

Inscription des crédits budgétaires pour la mise en œuvre du dispositif de rupture conventionnelle

Prestation daccompagnement personnalisé (psychologique, coaching, bilan professionnel) - vote des tarifs aux communes membres

Modification de la tarification des services c'ommuns de Prologue Biotech

Tarifs pour la piscine intercommunale du Sicoval

Signature du Contrat de relance du Logement - Aide à la relance de la Construction Durable - France Relance

ZAC Rivel : signature du contrat de concession Sicoval / Société Publique Locale Enova

Convention de partenariat Sicoval / Le Partenariat - Mise à disposition d'un volontaire de solidarité internationale

2022 / Liste bimestrielle récapitulative des marchés publics attribués en lien avec lobligation dinformation des décisions - 02

Signature de la Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale

Rapport Développement Durable 2021

Délibérations du Bureau et Décisions D'éléguées du Président prises par délégation du Conseil de c'ommunauté du 1er j'uillet au 31 décembre 2021

Rapport égalité femmes/hommes 2021

Modification des statuts du syndicat de MANEO

Révision du zonage d'assainissement de la commune de Belberaud

Modification du tableau des effectifs — SSIAD (Service de Soins Infirmiers à Domicile)

Modification du tableau des effectifs

Signature d'un contrat local de santé de préfiguration

Convention c'adre entre Tisséo C'ollectivités et le S'icoval c'oncernant les transferts de propriétés dans le c'adre des projets du métro

Délégations du Conseil de communauté au président de la communauté dagglomération