22 mars 2022
10
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Rénovation crèche de Vigoulet — Auzil : demande de subvention au titre de la DSIL
Demande de financement dans le c'adre du Fonds Interministériel de Prévention de la D'élinquance (FIPD) 2022
Réponse aux appels à initiatives Conférence des financeurs 'actions de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus, et/ou proches aidants
Demande de subvention d'investissement à l'Etat pour le d'iagnostic approfondi des ouvrages de protection sur le ruisseau du Tricou à L'abège (action 7.4) dans le c'adre du Programme d'Actions de Prévent
Etude de la réduction de la vulnérabilité des établissements et équipements publics (action 5.4) dans le cadre du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI dintention)
Vigoulet Auzil — Amendes de Police - OP 578 2020 0175 / 9332 - Création de plateaux ralentisseurs et chicanes
Vieille Toulouse — Amendes de Police - OP 575 2021 0178 / 9157 - Aménagement "zone 30" et mise en place coussins berlinois
Castanet Tolosan — Urbanisation - OP 113 2019 0241 / 8453 - Aménagement trottoirs et pistes cyclables
Convention d'occupation précaire "Aires food truck du S'icoval" - Places des s'aveurs
Convention de mise à disposition de locaux et d'équipements communaux - Commune de Ramonville Saint-Agne / Sicoval
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