2 mai 2022

Tarifs 2022 du portage de repas à domicile

Actualisation des tarifs ALSH 3 - 11 ans

Actualisation de la tarification annuelle « adhésion jeunesse »

Tarification des séjours jeunesse du Sicoval

Tarifs pour la piscine intercommunale du Sicoval

Garantie demprunt pour la Société Publique Locale (SPL) ÉNOVA AMÉNAGEMENT - Arkéa (Crédit Mutuel)

Reversement de taxe d'aménagement 2022 – Pechbusque

Avis du SICOVAL sur le dossier de déclaration d'intention dans le cadre du projet de transfert des eaux usées de la station dépuration de Portet-Sur-Garonne vers Cugnaux mené par le Syndicat à Vocati

Poursuite de l'Atlas de la Biodiversité interCommunal (ABiC)

Adaptation des conventions d'attribution de subventions au nouveau contrat d'engagement républicain

Stratégie pour un numérique responsable : approbation de la Charte Numérique responsable et signature de la déclaration «Join Boost Sustain » (rejoindre, accélérer, soutenir)

Convention spéciale de d'éversement des eaux usées n'on d'omestiques dans le réseau public d'assainissement - Établissement AB7 à D'eyme

Délégations du Conseil de communauté au Bureau communautaire

Avenant à la convention "carte achat public"

Le marché relatif à l'achat et livraison de Nutriox pour le traitement de lH2S sur les postes de relevage du Sicoval

2022 / Liste bimestrielle récapitulative des marchés publics attribués en lien avec lobligation dinformation des décisions - 03

Modification du tableau des effectifs

Contrats dapprentissage

Règlement administratif de fonctionnement des ALSH Jeunesse 11 – 17 ans

Règlement administratif de fonctionnement des Séjours Jeunesse 11-17 ans

Convention de partenariat dans le cadre du CLAS - Sicoval / Médiathèque commune dEscalquens

Rectification des délégations du Conseil de communauté au président de la communauté dagglomération - Abrogation délibération S202203021 - Erreur matérielle