3 mai 2022
11
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Annule et remplace la délibération 2022/17 - Convention de mise à disposition des installations sportives de Cintegabelle (gymnase et vestiaires) au profit du collège
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2021 — 25 du 05 janvier 2021 suite au retrait de l'entreprise STAS à qui le terrain avait été initialement attribué : Lotissement ERIS – ZI Pompignal à Miremont – Ces
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2021 — 25 du 05 janvier 2021 suite au retrait de l'entreprise STAS à qui le terrain avait été initialement attribué : Lotissement ERIS – ZI Pompignal à Miremont – Ces
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2021 — 24 du 05 janvier 2021 suite au retrait de l'entreprise FIRST SELLER à qui le terrain avait été initialement attribué : Lotissement ERIS – ZI Pompignal à Miremo
SIVOM Saudrune Ariège Garonne (SAGe) — Modifications statutaires
Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet
Modification du tableau des emplois suite à suppressions de postes vacants
Maîtrise d'œuvre pour les travaux de reconstruction de la déchèterie d'Auterive et la construction d'une plateforme de déchets verts - Avenant n°1 de fixation de rémunération de la maîtrise d'œuvre et
Autorisation dAttribution du Marché de Service de Transport A la Demande
Adoption de la convention territoriale globale
Détermination du nombre de représentants titulaires du personnel au Comité Social Territorial
📬 Suivre Aire
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.