21 juin 2022
7
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Clermont le Fort — réhabilitation de la voirie communale, chemin de Riverotte
Convention de mise à disposition de données sur le réseau gaz du territoire
Schéma d'irecteur cyclable du S'icoval — Ramonville Saint-Agne - Création d'une piste cyclable Chemin de N'egret - RD 35G
Schéma d'irecteur cyclable du S'icoval — Auzeville-Tolosane - Création d'une piste cyclable Chemin de N'egret - RD 35G
Schéma d'irecteur cyclable du S'icoval — Péchabou - Création d'une piste cyclable Avenue du L'auragais - RD 813
Convention annuelle " Fonds Publics et Territoires" avec la C'aisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne : accueil des enfants en s'ituation de handicap
Conventions de mise à disposition des équipements sportifs intercommunaux aux associations
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